Énergie

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2021

• 14 avril 2021
  •  "L'accord tant attendu entre Veolia et Suez respecte les lignes rouges tracées par le Sénat au nom des élus locaux" (Communiqué de presse)
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Texte n° 95 (Texte)
• 6 avril 2021
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Avis n° 500 (Avis)
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Rapport n° 507 (Rapport)
• 2 avril 2021
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Avis n° 496 (Avis)
• 1er avril 2021
  •  En commission, le Sénat adopte la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (Communiqué de presse)
  •  En finir avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et développement des activités humaines (Communiqué de presse)
• 31 mars 2021
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Texte de la commission n° 508 (Texte)
• 23 mars 2021
  •  Politique énergétique - Texte n° 84 (Texte)
• 12 mars 2021
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Texte n° 389 (Texte)
  •  Essor de l'hydroélectricité - Texte n° 390 (Texte)
• 11 mars 2021
  •  L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs - Rapport d'information n° 434 (Rapport d'information)
• 10 mars 2021
  •  La commission des affaires économiques du Sénat appelle le Gouvernement à revoir les nouvelles normes de performance énergétique pour aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs (Communiqué de presse)
• 4 mars 2021
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts (Communiqué de presse)
• 10 février 2021
  •  Projet "Hercule", scénario "100 % renouvelables", préservation du parc nucléaire et hydroélectrique : la commission des affaires économiques demande un débat transparent devant le Parlement (Communiqué de presse)
• 5 février 2021
  •  Politique énergétique - Texte n° 348 (Texte)
• 21 janvier 2021
  •  Affaire Veolia-Suez : pour Gérard Mestrallet, "il existe désormais la possibilité de sortir par le haut de cette crise en confortant les deux champions français" (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2021
  •  Black out énergétique : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à prendre des mesures fortes pour prévenir tout risque de coupures d'électricité cet hiver (Communiqué de presse)

2020

• 17 décembre 2020
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, "l'hydrogène est une opportunité stratégique pour massifier et accélérer la décarbonation dans l'industrie et les transports lourds tout en créant de la valeur et de l'emploi en France" (Communiqué de presse)
• 30 novembre 2020
  •  Constitution d'un véritable service public de l'énergie - Texte n° 160 (Texte)
• 25 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 139 tome II (Avis)
• 12 novembre 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de mars à octobre 2020 - Étude de législation comparée n° 292 (Étude de législation comparée)
• 3 novembre 2020
  •  Le Sénat lance un comité de suivi sur les conséquences économiques et environnementales de la fusion entre Veolia et Suez (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2020
  •  Prévention et gestion des déchets - Texte n° 54 (Texte)
• 7 octobre 2020
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2020-891 du 22 juillet 2020 - Texte n° 20 (Texte)
• 1er octobre 2020
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de l'énergie et du climat - Texte n° 724 (Texte)
• 25 septembre 2020
  •  La présidente de la commission des affaires économiques du Sénat suit avec attention l'évolution du dossier Suez/Veolia (Communiqué de presse)
• 10 septembre 2020
  •  L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires - Rapport d'information n° 371 (Rapport d'information)
• 24 août 2020
  •  Préserver la souveraineté de l'UE dans le domaine énergétique - Résolution n° 140 (Texte)
• 24 juillet 2020
  •  Préserver la souveraineté de l'UE dans le domaine énergétique - Résolution n° 650 (Texte)
• 16 juillet 2020
  •  L'agriculture face au défi de la production d'énergie - Rapport n° 646 (Rapport de l'OPECST)
• 12 juin 2020
  •  Une loi pour accélérer la numérisation des petites et moyennes entreprises par l'accès à la fibre optique (Communiqué de presse)
• 5 juin 2020
  •  Coronavirus : le Sénat présente sa "Feuille de route" pour faire de la neutralité carbone l'aiguillon du plan de relance (Communiqué de presse)

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