Énergie

Documents récents sur le thème : Énergie

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2022

• 21 avril 2022
  •  Lutte contre le dérèglement climatique et modification du code minier - Texte n° 614 (Texte)
• 11 avril 2022
  •  Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Rapport n° 560 (Rapport de l'OPECST)
• 31 mars 2022
  •  Pour sortir de la dépendance du gaz et au pétrole russes, la commission des affaires économiques appelle à conforter le volet "Énergie" du paquet "Ajustement à l'objectif 55" (Communiqué de presse)
• 18 mars 2022
  •  Réformer le marché carbone pour bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste - Rapport d'information n° 576 (Rapport d'information)
• 16 mars 2022
  •  Paquet "Ajustement à l'objectif 55" : le Sénat prône une approche réaliste et ambitieuse, l'Europe devant urgemment réduire sa dépendance aux énergies fossiles (Communiqué de presse)
• 15 mars 2022
  •  20e Édition du Prix du Sénat du Livre d'Histoire (Communiqué de presse)
• 7 mars 2022
  •  Impact de la transition énergétique sur la sécurité d'approvisionnement électrique : la France est-elle en risque de "black-out" ? - Rapport d'information n° 551 (Rapport d'information)
• 2 mars 2022
  •  Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie - Texte n° 554 (Texte)
• 1er mars 2022
  •  Aménagement du Rhône - Texte n° 107 (Texte)
• 28 février 2022
  •  Guerre en Ukraine : la commission des affaires économiques du Sénat propose 5 mesures d'urgence pour sortir de la dépendance française et européenne au gaz russe (Communiqué de presse)
• 25 février 2022
  •  Alors que la guerre en Ukraine rappelle notre dépendance vis‑à‑vis du gaz russe, la commission des affaires économiques s'alarme du risque de "black‑out" électrique (Communiqué de presse)
• 22 février 2022
  •  Implantation de panneaux photovoltaïques en zone littorale : face au défi climatique, le sénat adopte un texte consensuel et attendu (Communiqué de presse)
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte n° 111 (Texte)
• 17 février 2022
  •  La commission des affaires économiques du Sénat se félicite de l'accord de CMP obtenu sur la prolongation de la concession du Rhône (Communiqué de presse)
• 16 février 2022
  •  Reconstruire la souveraineté économique : le Sénat rendra un rapport d'information en juin, Philippe Varin auditionné sur la dépendance de la France en matière de minerais (Communiqué de presse)
• 11 février 2022
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Rapport n° 457 (Rapport)
  •  Aménagement du Rhône - Rapport n° 478 (Rapport)
• 10 février 2022
  •  Aménagement du Rhône - Texte de la commission n° 479 (Texte)
  •  Pour réussir vraiment la "renaissance du nucléaire", la commission des affaires économiques du Sénat appelle à sortir de mesures tardives, incohérentes et incomplètes (Communiqué de presse)
• 9 février 2022
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte de la commission n° 458 (Texte)
• 8 février 2022
  •  Aménagement du Rhône - Texte n° 89 (Texte)
• 7 février 2022
  •  Essor du nouveau nucléaire en France - Texte n° 437 (Texte)
• 4 février 2022
  •  Aménagement du Rhône - Texte de la commission n° 439 (Texte)
  •  Aménagement du Rhône - Rapport n° 438 (Rapport)
• 3 février 2022
  •  Implantation de centrales photovoltaïques ou hydrauliques - Texte n° 432 (Texte)
• 2 février 2022
  •  Sûreté nucléaire, transparence financière et contrôle parlementaire - Texte n° 442 (Texte)
• 25 janvier 2022
  •  Chantier de l'EPR de Flamanville - Texte n° 383 (Texte)
• 21 janvier 2022
  •  Aménagement du Rhône - Texte n° 373 (Texte)
• 19 janvier 2022
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, les mesures annoncées face à la flambée des prix des énergies sont mal anticipées, peu évaluées et mal calibrées (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2022
  •  Contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : un projet qui se doit d'être à la hauteur des ambitions du législateur pour le fret ferroviaire (Communiqué de presse)

2021

• 15 décembre 2021
  •  Interdiction des coupures énergétiques et revalorisation du chèque énergie - Texte n° 291 (Texte)
• 7 décembre 2021
  •  Taxonomie européenne - Résolution n° 47 (Texte)
• 6 décembre 2021
  •  Taxonomie européenne : L'inclusion de l'énergie nucléaire dans la taxonomie européenne des activités durables - Rapport d'information n° 213 (Rapport d'information)
• 3 décembre 2021
  •  Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Rapport d'information n° 201 (Rapport d'information)
  •  Taxonomie européenne - Rapport n° 245 (Rapport)
• 1er décembre 2021
  •  Pour atteindre la neutralité climatique d'ici à 2050, le Sénat appelle à l'inclusion de l'énergie nucléaire dans la taxonomie verte européenne (Communiqué de presse)
  •  Taxonomie européenne - Texte de la commission n° 246 (Texte)
• 26 novembre 2021
  •  Taxonomie européenne - Résolution n° 214 (Texte)
• 10 novembre 2021
  •  Devant Jean-Bernard Lévy, Président-directeur général d'EDF, la commission des affaires économiques appelle l'Exécutif à clarifier ses intentions en matière d'énergie nucléaire (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte n° 17 (Texte)
• 27 octobre 2021
  •  Audition de Bernard Bigot, Directeur général du projet ITER : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à restaurer l'ambition scientifique et économique de la France en matière de recherche et d'innovation nucléaires (Communiqué de presse)
• 22 octobre 2021
  •  La commission des affaires économiques dénonce le manque d'anticipation du Gouvernement et place l'énergie au cœur de son programme de contrôle (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2021
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte n° 40 (Texte)
• 12 octobre 2021
  •  Face à la flambée des prix des énergies, la commission des affaires économiques engage un cycle d'auditions sur notre souveraineté énergétique (Communiqué de presse)
• 8 octobre 2021
  •  Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public - Rapport n° 14 (Rapport)
• 6 octobre 2021
  •  Hydroélectricité et énergies renouvelables : la commission des affaires économiques rejette une proposition de loi mal calibrée car peu concertée (Communiqué de presse)
  •  Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public - Texte n° 15 (Texte)
• 5 octobre 2021
  •  Avenir de la méthanisation : la mission sénatoriale prône une voie médiane pour dépasser les controverses (Communiqué de presse)
  •  L'État avance à tâtons sur la révision des contrats photovoltaïques (Communiqué de presse)
• 4 octobre 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Rapport n° 862 (Rapport)
  •  Révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques signés entre 2006 et 2011 - Rapport d'information n° 864 (Rapport d'information)
• 30 septembre 2021
  •  Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ? - Rapport d'information n° 872 (Rapport d'information)
• 29 septembre 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte de la commission n° 863 (Texte)
• 23 septembre 2021
  •  Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public - Texte n° 813 (Texte)
• 14 septembre 2021
  •  Nucléaire civil français - Texte n° 258 (Texte)
• 9 septembre 2021
  •  L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid » - Rapport n° 758 (Rapport de l'OPECST)
• 3 juin 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte n° 670 (Texte)
• 26 mai 2021
  •  Une énergie propre pour tous les européens - Texte n° 636 (Texte)
• 25 mai 2021
  •  Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat - Rapport d'information n° 553 (Rapport d'information)

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