Énergie : documents récents

2025

• 16 juillet 2025
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 167 (Texte)
• 1er juillet 2025
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Rapport n° 801 (Rapport)
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte de la commission n° 802 (Texte)
• 24 juin 2025
  •  Assurances et énergie : coup sur coût pour nos entreprises ? - Rapport d'information n° 773 (Rapport d'information)
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 775 (Texte)
• 23 juin 2025
  •  Faciliter le recours aux groupements momentanés d'entreprises - Texte n° 767 (Texte)
  •  Taux réduit de TVA sur l'énergie - Texte n° 768 (Texte)
• 20 juin 2025
  •  Créer une tarification spéciale de l'électricité en faveur des ménages modestes - Texte n° 763 (Texte)
• 7 avril 2025
  •  Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements - Texte n° 94 (Texte)
• 26 mars 2025
  •  Conversion de centrales à charbon - Texte n° 91 (Texte)
  •  Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements - Texte de la commission n° 479 (Texte)
  •  Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements - Rapport n° 478 (Rapport)
• 21 mars 2025
  •  Rénovation énergétique du bâti ancien - Texte n° 89 (Texte)
  •  Conversion de centrales à charbon - Rapport n° 461 (Rapport)
  •  Conversion de centrales à charbon - Avis n° 455 (Avis)
• 19 mars 2025
  •  Conversion de centrales à charbon - Texte de la commission n° 462 (Texte)
• 12 mars 2025
  •  Rénovation énergétique du bâti ancien - Texte de la commission n° 425 (Texte)
  •  Rénovation énergétique du bâti ancien - Rapport n° 424 (Rapport)
• 10 mars 2025
  •  Risques liés aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote - Texte n° 66 (Texte)
• 19 février 2025
  •  Risques liés aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote - Texte de la commission n° 368 (Texte)
  •  Risques liés aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote - Rapport n° 367 (Rapport)
• 17 février 2025
  •  Conversion de centrales à charbon - Texte n° 324 (Texte)
• 14 février 2025
  •  Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements - Texte n° 328 (Texte)
• 5 février 2025
  •  Accélérer le déploiement de nouvelles capacités de production électrique - Texte n° 305 (Texte)
• 4 février 2025
  •  Sécurité des sites sensibles - Texte n° 332 (Texte)

2024

• 18 décembre 2024
  •  Garantir la qualité des services de gestion des déchets - Texte n° 221 (Texte)
• 5 décembre 2024
  •  Évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Compte rendu de l'audition publique du 25 janvier 2024 et de la présentation des conclusions du 5 décembre 2024 - Rapport n° 191 (Rapport de l'OPECST)
• 18 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 145 tome II (Avis)
• 28 octobre 2024
  •  Risques liés aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote - Texte n° 79 (Texte)
• 18 octobre 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 4 (Texte)
• 16 octobre 2024
  •  Rénovation énergétique du bâti ancien - Texte n° 14 (Texte)
• 14 octobre 2024
  •  Bail rural à clauses agrivoltaïques - Texte n° 754 (Texte)
• 3 octobre 2024
  •  Baisser la fiscalité de l'électricité - Texte n° 737 (Texte)
• 30 septembre 2024
  •  Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport - Rapport d'information n° 780 tome I (Rapport d'information)
  •  Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus - Rapport d'information n° 780 tome II (Rapport d'information)
• 20 septembre 2024
  •  Création du service public de l'énergie Groupe Énergie de France (GEDF) - Texte n° 750 (Texte)

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