Énergie

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2020

18 novembre 2020
- Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 139 tome II (Avis)
12 novembre 2020
- Recueil des notes de synthèse de mars à octobre 2020 - Étude de législation comparée n° 292 (Étude de législation comparée)
3 novembre 2020
- Le Sénat lance un comité de suivi sur les conséquences économiques et environnementales de la fusion entre Veolia et Suez (Communiqué de presse)
15 octobre 2020
- Prévention et gestion des déchets - Texte n° 54 (Texte)
7 octobre 2020
- Ratification de l'ordonnance n° 2020-891 du 22 juillet 2020 - Texte n° 20 (Texte)
1er octobre 2020
- Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de l'énergie et du climat - Texte n° 724 (Texte)
25 septembre 2020
- La présidente de la commission des affaires économiques du Sénat suit avec attention l'évolution du dossier Suez/Veolia (Communiqué de presse)
10 septembre 2020
- L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires - Rapport d'information n° 371 (Rapport d'information)
24 août 2020
- Préserver la souveraineté de l'UE dans le domaine énergétique - Résolution n° 140 (Texte)
24 juillet 2020
- Préserver la souveraineté de l'UE dans le domaine énergétique - Résolution n° 650 (Texte)
16 juillet 2020
- L'agriculture face au défi de la production d'énergie - Rapport n° 646 (Rapport de l'OPECST)
12 juin 2020
- Une loi pour accélérer la numérisation des petites et moyennes entreprises par l'accès à la fibre optique (Communiqué de presse)
5 juin 2020
- Coronavirus : le Sénat présente sa "Feuille de route" pour faire de la neutralité carbone l'aiguillon du plan de relance (Communiqué de presse)
19 février 2020
- Pour atteindre la neutralité carbone,le Sénat appelle la ministre Élisabeth BORNE à renforcer la programmation pluriannuelle de l'énergie(PPE) (Communiqué de presse)

2019

3 décembre 2019
- Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques - Rapport d'information n° 136 (Rapport d'information)

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