Énergie

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2018

7 décembre 2018
- Mécanisme de « TICPE flottante » - Texte n° 89 (Texte)
22 novembre 2018
- Budget 2019 : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie - Avis n° 148 tome II (Avis)
20 juillet 2018
- Le soutien aux énergies renouvelables - Rapport d'information n° 445 (Rapport d'information)
2 juillet 2018
- Le programme « Habiter mieux » - Rapport d'information n° 399 (Rapport d'information)
23 mars 2018
- Gazoducs reliant l'Union européenne à un pays tiers : les analyses du Sénat prises en compte dans le débat européen (Communiqué de presse)
16 février 2018
- Conclusions de l'audition sur les "enjeux des compteurs communicants" (Communiqué de presse)
- Les enjeux des compteurs communicants - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
11 janvier 2018
- Marché intérieur du gaz naturel - Résolution n° 43 (Texte)

2017

21 décembre 2017
- Capacité hydroélectrique des moulins - Texte n° 200 (Texte)
18 décembre 2017
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 30 (Texte)

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