Énergie

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2017

• 13 juillet 2017
  •  Menace de sanctions américaines contre les entreprises participant au projet de gazoduc North Stream 2 : l'Union européenne doit réagir (Communiqué de presse)
• 18 mai 2017
  •  Marché intérieur de l'électricité - Résolution n° 109 (Texte)
• 12 mai 2017
  •  L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 - Rapport n° 463 (Rapport de l'OPECST)
• 10 mai 2017
  •  Marché intérieur de l'électricité - Résolution n° 548 (Texte)
• 19 avril 2017
  •  La commission s'oppose à la signature imminente du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau (Communiqué de presse)
• 7 avril 2017
  •  Agence pour la coopération des régulateurs de l'énergie - Résolution n° 108 (Texte)
• 6 avril 2017
  •  La sûreté des équipements sous pression nucléaires - Rapport n° 462 (Rapport de l'OPECST)
• 27 mars 2017
  •  Agence pour la coopération des régulateurs de l'énergie - Résolution n° 476 (Texte)
• 2 mars 2017
  •  Paquet Énergie - Résolution n° 101 (Texte)
• 27 février 2017
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Texte n° 88 (Texte)
• 24 février 2017
  •  Moderniser la gestion et l'utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale : les propositions de Jacques Genest (Communiqué de presse)
• 22 février 2017
  •  Paquet Énergie - Rapport n° 435 (Rapport)
• 17 février 2017
  •  Paquet Énergie - Résolution n° 429 (Texte)
• 15 février 2017
  •  Réseaux fermés de distribution - Texte n° 424 (Texte)
• 1er février 2017
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Texte de la commission n° 361 (Texte)
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Rapport n° 360 (Rapport)
• 26 janvier 2017
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Texte n° 64 (Texte)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
• 13 janvier 2017
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Rapport n° 285 (Rapport)
• 11 janvier 2017
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Texte de la commission n° 286 (Texte)

2016

• 29 novembre 2016
  •  Constitution de la commission d'enquête sur la compensation des atteintes à la biodiversité sur des grands projets d'infrastructures (Communiqué de presse)
• 28 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Compte d'affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale - Rapport spécial n° 140 annexe 15 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Écologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 141 tome II (Avis)
• 8 novembre 2016
  •  Refondation de la filière nucléaire : selon Maurice VINCENT, le budget de l'État devrait être mobilisé à hauteur de 13 milliards d'euros pour solder les erreurs commises avant 2011 (Communiqué de presse)
• 2 novembre 2016
  •  PLF 2017 : La commission des finances du Sénat rejette les crédits de la mission "Écologie" et des comptes d'affectation spéciale "Aide à l'acquisition de véhicules propres" et "Transition énergétique" (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2016
  •  Mesures d'adaptation dans le secteur gazier - Texte n° 860 (Texte)
• 27 septembre 2016
  •  100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie - Rapport d'information n° 850 (Rapport d'information)
• 8 septembre 2016
  •  Adaptation à Wallis et Futuna du code de l'énergie - Texte n° 824 (Texte)
• 24 août 2016
  •  Sécurité des ouvrages de transport et de distribution - Texte n° 819 (Texte)
• 23 août 2016
  •  Modification et adaptation du code de l'énergie - Texte n° 820 (Texte)
• 28 juillet 2016
  •  Compétences de la Commission de régulation de l'énergie - Texte n° 813 (Texte)

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