Énergie

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2014

• 17 avril 2014
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte de la commission n° 476 (Texte)
• 16 avril 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Dominique Bussereau (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ancienne secrétaire d'état chargée de l'écologie du 19 juin 2007 au 14 janvier 2009 et ancienne ministre de l'écologie du 14 novembre 2010 au 22 février 2012 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'état chargé des transports du 18 mai 2007 au 13 novembre 2010 (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 avril 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Jean-Paul FAUGÈRE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Jean-Paul FAUGÈRE (directeur de cabinet du Premier ministre du 25 mai 2007 au 10 mai 2012) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Frédéric CUVILLIER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Frédéric CUVILLIER (ancien ministre, délégué aux transports). (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 mars 2014
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte n° 415 (Texte)
• 11 mars 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Dominique BUCZINSKI (Business & Technology, Capgemini Technology Services SAS). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Dominique BUCZINSKI (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 mars 2014
  •  Transition énergétique - Texte n° 89 (Texte)
• 20 février 2014
  •  20 février 2014 - Biodiversité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 février 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Daniel BURSAUX (Directeur général des infrastructures, des transports et de la mer - DGITM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Questions de Virginie KLÈS, Rapporteure de la Commission d'enquête. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Jean-Philippe VACHIA et ses collaborateurs (4ème chambre de la Cour des comptes). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions des membres de la Commission d'enquête aux magistrats de la Cour des comptes. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - les questions de la Commission d'enquête à M. Daniel BURSAUX (DGITM). (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 février 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Laurent TRÉVISANI (SNCF-Participations, directeur Stratégie du groupe SNCF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de MM. Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (DGITM - Mission de la tarification), suite. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de MM. Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (Direction générale des infrastructures, transports et mer - DGITM - Mission de la tarification), 1ère partie. (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 janvier 2014
  •  Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 janvier 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête se déplace à Metz (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 janvier 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Vincent MAZAURIC (Secrétaire général du ministère de l'écologie, développement durable et énergie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. François BERGÈRE (Mission d'appui aux partenariats-Ministère de l'économie et des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Vincent MAZAURIC, et de ses prédécesseurs en charge du dossier (Secrétaires généraux et Directeurs des affaires juridiques) au Ministère. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête questionne M. François BERGÈRE. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 janvier 2014
  •  9 janvier 2014 - Déraillement d'un train de déchets nucléaires en gare de Drancy (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 janvier 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête questionne les représentants d'ECOMOUV. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition des représentants d'Ecomouv : MM. Daniele MEINI et Michel CORNIL. (Vidéo - Travaux de commission)

2013

• 19 décembre 2013
  •  L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? - Rapport n° 253 (Rapport de l'OPECST)
• 13 décembre 2013
  •  Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels - Rapport n° 174 (Rapport de l'OPECST)
• 9 décembre 2013
  •  Transition énergétique - Texte n° 194 (Texte)
• 4 décembre 2013
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Vincent Capo-Canellas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
• 3 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 157 tome II (Avis)
• 26 novembre 2013
  •  Gaz de schiste - Jean-Claude LENOIR et Christian BATAILLE résument leur travail. (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 octobre 2013
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Une filière française ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Maîtriser les risques. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Produire, stocker, transporter l'hydrogène. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Jean-Yves LE DÉAUT (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques, OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Jean-Marc PASTOR (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - M. Michel LATROCHE (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Quels nouveaux marchés ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Conclusion par Jean-Marc PASTOR et Laurent KALINOVSKI (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 octobre 2013
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 octobre 2013
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Impressions et réactions des participants. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 15 octobre 2013
  •  Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Mme Fleur PELLERIN, Ministre déléguée (petites et moyennes entreprises, innovation, économie numérique). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Présentation par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Les interventions du Groupe de travail sénatorial autour de M. PISANI-FERRY. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Première série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Deuxième série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - M. Jean PISANI-FERRY (Commissaire général à la Stratégie et à la Prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 2 octobre 2013
  •  Audition de M. Jean Jouzel, sur l'évolution du climat (GIEC). - Audition de M. Jean JOUZEL, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tables rondes "biomasse" - Les questions sur biogaz et méthanisation (table ronde 2). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tables rondes "biomasse" - Les questions sur le potentiel biomasse-énergie (table ronde 1). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tables rondes "biomasse" - Table ronde 2 : biogaz et méthanisation, ressources économiques, substituts au gaz. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tables rondes "biomasse" - Table ronde 1 : le potentiel de biomasse-énergie en France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Jean Jouzel, sur l'évolution du climat (GIEC). - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tables rondes "biomasse" - Présentation des deux tables rondes. (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er octobre 2013
  •  Audition de Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Les questions à M. Philippe MARTIN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - M. Philippe MARTIN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 septembre 2013
  •  Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains - Rapport d'information n° 804 (Rapport d'information)
• 24 septembre 2013
  •  Hydrocarbures non conventionnels, immigration et accord de libre-échange, thèmes du déplacement du groupe d'amitié France-Etats-Unis (Communiqué de presse)
• 20 septembre 2013
  •  Transition énergétique et écologique : une chance et une obligation pour la France et nos concitoyens (Communiqué de presse)
• 11 septembre 2013
  •  La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation - Rapport n° 838 (Rapport de l'OPECST)
• 13 juin 2013
  •  Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales - Rapport d'information n° 623 (Rapport d'information)
• 12 juin 2013
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Gaël VIRLOUVET (France nature environnement -FNE). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Joël DUFOUR (UFC - Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Aurélien HAUSER (Ministère des finances, répression des fraudes-DGCCRF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Antoine SAUVAGNARGUES (Entreprises du commerce et de la distribution-FCD), Mme Agathe ROSSMITH (CARREFOUR), M. Marc VOINNESSON (CASINO). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Odile THORÉ (groupe Fagor Brandt, et Fédération des industries électriques, électroniques et de communication - FIEEC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Michel MOGGIO (Fédération française des industries Jouet - Puériculture - FJP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Virginie d'ENFERT (Fédération des entreprises de la beauté - FEBEA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Caroline GUINOT (Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes - INTERBEV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Daniel BEGUIN (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - ADEME). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Jean-Paul ALBERTINI (Commissaire général au développement durable-CGDD). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Présentation de la table ronde sur l'affichage environnemental (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
• 7 juin 2013
  •  Sénat.Hebdo N°97 (07/06/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 2 juin 2013
  •  Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (Rapport d'étape) - Rapport n° 640 (Rapport de l'OPECST)
• 23 avril 2013
  •  Energie nucléaire - Texte n° 132 (Texte)
  •  Accord France-Inde : propriété intellectuelle et énergie nucléaire - Texte n° 134 (Texte)

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