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TurcÉnergie
Vous trouverez sur cette page les études de législation comparée sur le thème : Énergie.
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Études de législation comparée sur le thème : Énergie
2013
- LC 230 : L'exploration et
l'exploitation pétrolières en mer (janvier 2013)
2009
- LC 197 : Les procédures
administratives préalables à l'implantation des
éoliennes (juin 2009)
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