Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcÉnergie
Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Énergie.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux rapports d'information, aux études de législation comparée et aux communiqués de presse relatifs à ce thème.
Textes et rapports législatifs récents sur le thème : Énergie
2014
- 3 juillet 2014
- Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la taxation des produits énergétiques et de l'électricité
- 17 juin 2014
- Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé
- 4 juin 2014
- Proposition de résolution relative à une nouvelle politique énergétique et à un codéveloppement durable et solidaire dans l'océan Indien
- 5 mai 2014
- Proposition de loi tendant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité au bénéfice des communes
- 4 mars 2014
- Proposition de résolution relative à la transition énergétique
- 26 février 2014
2013
- 3 décembre 2013
- Ecologie, développement et mobilité durables : énergie (projet de loi de finances pour 2014)
Pour toute remarque ou suggestion relative aux dossiers législatifs, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
