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TurcÉnergie
Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Énergie.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux rapports d'information, aux études de législation comparée et aux communiqués de presse relatifs à ce thème.
Textes et rapports législatifs récents sur le thème : Énergie
2019
- 12 mars 2019
- Proposition de loi visant à interdire l'utilisation de cyanure dans l'exploitation minière aurifère et argentifère
- 15 février 2019
2018
- 7 décembre 2018
- Proposition de loi visant à instaurer un mécanisme de « TICPE flottante » afin de préserver le pouvoir d'achat des ménages
- 22 novembre 2018
- Écologie, développement et mobilité durables : Énergie (projet de loi de finances pour 2019)
Pour toute remarque ou suggestion relative aux dossiers législatifs, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
