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TurcÉnergie
Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Énergie.
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Textes et rapports législatifs récents sur le thème : Énergie
2014
- 29 avril 2014
- Proposition de loi tendant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité au bénéfice des communes
- 4 mars 2014
- Proposition de résolution relative à la transition énergétique
- 26 février 2014
2013
- 3 décembre 2013
- Ecologie, développement et mobilité durables : énergie (projet de loi de finances pour 2014)
Pour toute remarque ou suggestion relative aux dossiers législatifs, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
