Énergie
Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Énergie.
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Documents de travail sur le thème : Énergie
2013
- 16 janvier 2013
- L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer (étude de législation comparée)
2009
- 12 juin 2009
- Les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes (étude de législation comparée)
2006
- 9 novembre 2006
- Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 (rapport d'information sur colloque)
2002
- 22 mai 2002
- Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture (rapport d'information sur colloque)
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