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TurcÉnergie
Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Énergie.
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Documents de travail sur le thème : Énergie
2022
- 30 décembre 2022
- Les installations de production d'énergies renouvelables (étude de législation comparée)
2020
- 12 novembre 2020
- Recueil des notes de synthèse de mars à octobre 2020 (étude de législation comparée)
2013
- 16 janvier 2013
- L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer (étude de législation comparée)
2009
- 12 juin 2009
- Les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes (étude de législation comparée)
2002
- 22 mai 2002
- Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture (rapport d'information sur colloque)
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