Énergie

Rapports d'information sur le thème : Énergie

2013

• 27 novembre 2013
• Sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (rapport de l'OPECST)
• 26 septembre 2013
• Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains
• 11 septembre 2013
• La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation (rapport de l'OPECST)
• 13 juin 2013
• Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales
• 2 juin 2013
• Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (Rapport d'étape) (rapport de l'OPECST)

2011

• 12 décembre 2011
• L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport (rapport de l'OPECST)
• 30 juin 2011
• Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir (rapport de l'OPECST)
• 26 mai 2011
• La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer
• 15 avril 2011
• Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ?

2010

• 16 décembre 2010
• Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ?
• 12 juin 2010
• Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
• 6 février 2010
• Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?

2009

• 10 décembre 2009
• La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? (rapport de l'OPECST)
• 3 décembre 2009
• Politique énergétique européenne
• 3 avril 2009
• Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009 (rapport de l'OPECST)
• 25 février 2009
• L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie (rapport de l'OPECST)

2008

• 21 juillet 2008
• Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (rapport de l'OPECST)

2007

• 4 juillet 2007
• Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements)
• Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport)

2006

• 9 novembre 2006
• Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 (rapport de l'OPECST)
• 5 juillet 2006
• Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action
• 18 avril 2006
• Politique européenne de l'énergie
• 15 mars 2006
• Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques (rapport de l'OPECST)

2005

• 24 novembre 2005
• La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique
• 29 janvier 2005
• L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (rapport de l'OPECST)

2003

• 14 mai 2003
• Durée de vie des centrales nucléaires et nouveaux types de réacteurs (rapport de l'OPECST)

2002

• 9 décembre 2002
• Energie : Quelle politique française pour la prochaine législature ?
• 1er juillet 2002
• L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) (rapport de l'OPECST)
• L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) (rapport de l'OPECST)
• 22 mai 2002
• Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture (rapport d'information sur colloque)
• 29 janvier 2002
• Achèvement du marché intérieur de l'énergie

2001

• 23 décembre 2001
• L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable (rapport de l'OPECST)
• 12 décembre 2001
• L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
• 30 mai 2001
• Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. (rapport de l'OPECST)
• Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions (rapport de l'OPECST)

2000

• 19 décembre 2000
• Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique. Tome 2. (rapport de l'OPECST)
• 12 mai 2000
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
• 21 mars 2000
• Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement (rapport de l'OPECST)
• Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1. (rapport de l'OPECST)

1999

• 20 octobre 1999
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires. (rapport de l'OPECST)
• 1er mai 1999
• L'aval du cycle nucléaire : les coûts de production de l'électricité (rapport de l'OPECST)

1998

• 21 septembre 1998
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
• 11 juin 1998
• L'aval du cycle nucléaire (rapport de l'OPECST)
• 9 juin 1998
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• 20 mai 1998
• La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) (rapport de commission d'enquête)
• La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) (rapport de commission d'enquête)

1997

• 15 avril 1997
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)

1996

• 12 juin 1996
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) (rapport de l'OPECST)
• 12 mai 1996
• L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• 13 février 1996
• Proposition modifiée de directive du Conseil instaurant une taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et sur l'énergie (E-443)

1995

• 14 juin 1995
• Sur la prolifération nucléaire

1994

• 23 octobre 1994
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
• 22 octobre 1994
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
• 8 juin 1994
• Le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel et ses conséquences pour la France
• 25 mai 1994
• Le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel
• 19 avril 1994
• Sur l'avenir de la CECA

1992

• 18 octobre 1992
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile (rapport de l'OPECST)
• La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1992
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) (rapport de l'OPECST)
• 8 juillet 1992
• Propositions de directives relatives au marché intérieur de l'électricité et du gaz.

1991

• 18 décembre 1991
• Développements récents de la politique communautaire de l'énergie.
• 18 octobre 1991
• La gestion des déchets très faiblement radioactifs (rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1991
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) (rapport de l'OPECST)

1984

• 6 janvier 1984
• Suite de la mission effectuée du 16 au 28 septembre 1983 pour suivre les travaux de la XIIe Conférence mondiale de l'énergie de New Delhi et étudier les problèmes économiques de l'Inde et du Népal

1981

• 21 janvier 1981
• à la suite de la mission effectuée à Munich, du 8 au 13 septembre 1980, pour suivre les travaux de la XIe session de la conférence mondiale de l'énergie

1979

• 22 mars 1979
• Suite à la mission effectuée du 3 au 16 septembre 1978 en Grande-Bretagne afin d'étudier l'aménagement du territoire et les problèmes posés par la mise en exploitation des ressources énergétiques de la mer du Nord