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TurcÉnergie
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Énergie.
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Rapports d'information sur le thème : Énergie
2013
- 13 juin 2013
- 2 juin 2013
2011
- 12 décembre 2011
- L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport (rapport de l'OPECST)
- 30 juin 2011
- Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir (rapport de l'OPECST)
- 26 mai 2011
- 15 avril 2011
2010
- 16 décembre 2010
- 12 juin 2010
- Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
- 6 février 2010
2009
- 10 décembre 2009
- La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? (rapport de l'OPECST)
- 3 décembre 2009
- 3 avril 2009
- Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009 (rapport de l'OPECST)
- 25 février 2009
- L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie (rapport de l'OPECST)
2008
- 21 juillet 2008
- Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (rapport de l'OPECST)
2007
- 4 juillet 2007
2006
- 9 novembre 2006
- Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 (rapport de l'OPECST)
- 5 juillet 2006
- 18 avril 2006
- 15 mars 2006
2005
- 24 novembre 2005
- 29 janvier 2005
2003
- 14 mai 2003
- Durée de vie des centrales nucléaires et nouveaux types de réacteurs (rapport de l'OPECST)
2002
- 9 décembre 2002
- 1er juillet 2002
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) (rapport de l'OPECST)
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) (rapport de l'OPECST)
- 22 mai 2002
- Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture (rapport d'information sur colloque)
- 29 janvier 2002
2001
- 23 décembre 2001
- L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable (rapport de l'OPECST)
- 12 décembre 2001
- L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
- 30 mai 2001
2000
- 19 décembre 2000
- Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique. Tome 2. (rapport de l'OPECST)
- 12 mai 2000
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
- 21 mars 2000
- Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement (rapport de l'OPECST)
- Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1. (rapport de l'OPECST)
1999
- 20 octobre 1999
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires. (rapport de l'OPECST)
- 1er mai 1999
- L'aval du cycle nucléaire : les coûts de production de l'électricité (rapport de l'OPECST)
1998
- 21 septembre 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
- 11 juin 1998
- L'aval du cycle nucléaire (rapport de l'OPECST)
- 9 juin 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- 20 mai 1998
- La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) (rapport de commission d'enquête)
- La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) (rapport de commission d'enquête)
1997
- 15 avril 1997
1996
- 12 juin 1996
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) (rapport de l'OPECST)
- 12 mai 1996
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils (rapport de l'OPECST)
- 13 février 1996
1995
- 14 juin 1995
1994
- 23 octobre 1994
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
- 22 octobre 1994
- Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
- 8 juin 1994
- 25 mai 1994
- 19 avril 1994
1992
- 18 octobre 1992
- La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides (rapport de l'OPECST)
- 17 octobre 1992
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) (rapport de l'OPECST)
- 8 juillet 1992
1991
- 18 décembre 1991
- 18 octobre 1991
- La gestion des déchets très faiblement radioactifs (rapport de l'OPECST)
- 17 octobre 1991
1984
1981
1979
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
