Énergie

Rapports d'information sur le thème : Énergie

2022

• 11 avril 2022
• Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) (rapport de l'OPECST)
• 18 mars 2022
• Réformer le marché carbone pour bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste
• 7 mars 2022
• Impact de la transition énergétique sur la sécurité d'approvisionnement électrique : la France est-elle en risque de "black-out" ?

2021

• 3 décembre 2021
• Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
• 4 octobre 2021
• Révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques signés entre 2006 et 2011
• 30 septembre 2021
• Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ?
• 9 septembre 2021
• L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid » (rapport de l'OPECST)
• 25 mai 2021
• Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat
• 11 mars 2021
• L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs

2020

• 10 septembre 2020
• L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires
• 16 juillet 2020
• L'agriculture face au défi de la production d'énergie (rapport de l'OPECST)

2019

• 3 décembre 2019
• Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques
• 15 novembre 2019
• Les soudures de l'EPR de Flamanville (rapport de l'OPECST)
• 18 octobre 2019
• Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables (rapport de l'OPECST)

2018

• 20 juillet 2018
• Le soutien aux énergies renouvelables
• 2 juillet 2018
• Le programme « Habiter mieux »
• 16 février 2018
• Les enjeux des compteurs communicants (rapport de l'OPECST)

2017

• 12 décembre 2017
• L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir
• 1er août 2017
• Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie
• 12 mai 2017
• L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 (rapport de l'OPECST)
• 6 avril 2017
• La sûreté des équipements sous pression nucléaires (rapport de l'OPECST)

2016

• 27 septembre 2016
• 100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie
• 4 juillet 2016
• Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
• Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
• 10 février 2016
• De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France (rapport de l'OPECST)

2015

• 9 juillet 2015
• Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR (rapport de l'OPECST)
• 24 février 2015
• Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
• 29 janvier 2015
• Les drones et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)

2014

• 10 décembre 2014
• Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
• 14 octobre 2014
• La sûreté nucléaire de demain : un enjeu financier et démocratique
• 24 juillet 2014
• Sur la transition énergétique allemande « Energiewende »
• 9 juillet 2014
• Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc (rapport de l'OPECST)
• 28 mai 2014
• Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration
• 21 mai 2014
• La coopération énergétique franco-allemande : naissance d'une Europe de l'énergie ?

2013

• 19 décembre 2013
• L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? (rapport de l'OPECST)
• 13 décembre 2013
• Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (rapport de l'OPECST)
• 26 septembre 2013
• Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains
• 11 septembre 2013
• La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation (rapport de l'OPECST)
• 13 juin 2013
• Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales
• 2 juin 2013
• Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (Rapport d'étape) (rapport de l'OPECST)

2011

• 12 décembre 2011
• L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport (rapport de l'OPECST)
• 30 juin 2011
• Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir (rapport de l'OPECST)
• 26 mai 2011
• La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer
• 15 avril 2011
• Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ?

2010

• 16 décembre 2010
• Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ?
• 12 juin 2010
• Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
• 6 février 2010
• Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?

2009

• 10 décembre 2009
• La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? (rapport de l'OPECST)
• 3 décembre 2009
• Politique énergétique européenne
• 3 avril 2009
• Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009 (rapport de l'OPECST)
• 25 février 2009
• L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie (rapport de l'OPECST)

2008

• 21 juillet 2008
• Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (rapport de l'OPECST)

2007

• 4 juillet 2007
• Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport)
• Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements)

2006

• 9 novembre 2006
• Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 (rapport de l'OPECST)
• 5 juillet 2006
• Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action
• 18 avril 2006
• Politique européenne de l'énergie
• 15 mars 2006
• Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques (rapport de l'OPECST)

2005

• 24 novembre 2005
• La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique
• 29 janvier 2005
• L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (rapport de l'OPECST)

2003

• 14 mai 2003
• Durée de vie des centrales nucléaires et nouveaux types de réacteurs (rapport de l'OPECST)

2002

• 9 décembre 2002
• Energie : Quelle politique française pour la prochaine législature ?
• 1er juillet 2002
• L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) (rapport de l'OPECST)
• L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) (rapport de l'OPECST)
• 22 mai 2002
• Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture (rapport d'information sur colloque)
• 29 janvier 2002
• Achèvement du marché intérieur de l'énergie

2001

• 23 décembre 2001
• L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable (rapport de l'OPECST)
• 12 décembre 2001
• L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
• 30 mai 2001
• Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions (rapport de l'OPECST)
• Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. (rapport de l'OPECST)

2000

• 19 décembre 2000
• Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique. Tome 2. (rapport de l'OPECST)
• 12 mai 2000
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
• 21 mars 2000
• Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1. (rapport de l'OPECST)
• Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement (rapport de l'OPECST)

1999

• 20 octobre 1999
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires. (rapport de l'OPECST)
• 1er mai 1999
• L'aval du cycle nucléaire : les coûts de production de l'électricité (rapport de l'OPECST)

1998

• 21 septembre 1998
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
• 11 juin 1998
• L'aval du cycle nucléaire (rapport de l'OPECST)
• 9 juin 1998
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• 20 mai 1998
• La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) (rapport de commission d'enquête)
• La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) (rapport de commission d'enquête)

1997

• 15 avril 1997
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)

1996

• 12 juin 1996
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) (rapport de l'OPECST)
• 12 mai 1996
• L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• 13 février 1996
• Proposition modifiée de directive du Conseil instaurant une taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et sur l'énergie (E-443)

1995

• 14 juin 1995
• Sur la prolifération nucléaire

1994

• 23 octobre 1994
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
• 22 octobre 1994
• Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
• 8 juin 1994
• Le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel et ses conséquences pour la France
• 25 mai 1994
• Le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel
• 19 avril 1994
• Sur l'avenir de la CECA

1992

• 18 octobre 1992
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides (rapport de l'OPECST)
• La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1992
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) (rapport de l'OPECST)
• 8 juillet 1992
• Propositions de directives relatives au marché intérieur de l'électricité et du gaz.

1991

• 18 décembre 1991
• Développements récents de la politique communautaire de l'énergie.
• 18 octobre 1991
• La gestion des déchets très faiblement radioactifs (rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1991
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) (rapport de l'OPECST)

1984

• 6 janvier 1984
• Suite de la mission effectuée du 16 au 28 septembre 1983 pour suivre les travaux de la XIIe Conférence mondiale de l'énergie de New Delhi et étudier les problèmes économiques de l'Inde et du Népal

1981

• 21 janvier 1981
• à la suite de la mission effectuée à Munich, du 8 au 13 septembre 1980, pour suivre les travaux de la XIe session de la conférence mondiale de l'énergie

1979

• 22 mars 1979
• Suite à la mission effectuée du 3 au 16 septembre 1978 en Grande-Bretagne afin d'étudier l'aménagement du territoire et les problèmes posés par la mise en exploitation des ressources énergétiques de la mer du Nord