Rapport n° 318 (2008-2009) de M. Bernard DEBRÉ, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé, déposé le 2 avril 2009
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N° 1582 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE |
N° 318 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2008-2009 |
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale |
Annexe au procès-verbal de la séance |
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le 2 avril 2009 |
du 2 avril 2009 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
sur
sur le dépistage et le traitement du cancer de la prostate ,
Par M. Bernard DEBRÉ,
Député.
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Pierre MÉHAIGNERIE Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Nicolas ABOUT Premier Vice-Président de l'Office . |
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Cet office est composé de : MM. Pierre MÉHAIGNERIE, président, Gérard BAPT, Mme Jacqueline FRAYSSE, vice-présidents, MM. Jean BARDET, s ecrétaire, Jean-Pierre DOOR, membre de droit (rapporteur du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour l'assurance maladie), Marc BERNIER, Mme Valérie BOYER, M. Bernard Debré, Mme Michèle DELAUNAY, M. Philippe NAUCHE, Mme Dominique ORLIAC, M. Jean-Luc PRÉEL, d éputés . |
MM. Nicolas About, premier vice-président , Gilbert BARBIER, v ice-président ; Jean-Pierre GODEFROY, secrétaire , Alain VASSELLE, membre de droit (rapporteur du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour l'assurance maladie) , Paul BLANC, Mme Maryvonne BLONDIN, MM. Bernard CAZEAU, Gérard DÉRIOT, Guy FISCHER, Dominique LECLERC, Alain MILON, Jean-Jacques MIRASSOU, sénateurs .