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Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?

9 décembre 2009 : Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 155 (2009-2010) de MM. Michel LEJEUNE, député et Jean-Louis TOURAINE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 9 décembre 2009

Synthèse du rapport (157 Koctets)

Disponible au format Acrobat (6,7 Moctets)

N° 2145

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

 

N° 155

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale

Enregistré à la Présidence du Sénat

Le 9 décembre 2009

le 9 décembre 2009

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT


sur

sur l'expérimentation animale en Europe :
Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?

Par

MM. Michel LEJEUNE et Jean-Louis TOURAINE, députés

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Claude BIRRAUX

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean-Claude ETIENNE

Premier Vice-Président de l'Office.