Union européenne

Documents récents sur le thème : Union européenne

Toutes les vidéos sur ce thèmeUnion européenne

2013

• 10 décembre 2013
  •  République centrafricaine - Entretien avec Jean-Louis CARRÈRE (Socialiste) et Jacques LEGENDRE (UMP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les réformes du Gouvernement Orbán : la Hongrie à l'heure du bilan - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 113 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
  •  Santé animale - Résolution n° 44 (Texte)
• 6 décembre 2013
  •  Perspective européenne de la Serbie - Rapport d'information n° 211 (Rapport d'information)
  •  Éligibilité aux élections au Parlement européen - Texte n° 43 (Texte)
• 5 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°117 (06/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 décembre 2013
  •  Déclaration de TVA - Résolution n° 206 (Texte)
• 3 décembre 2013
  •  Eligibilité aux élections au Parlement européen - Projet de loi transposant la directive 2013/1/UE du Conseil du 20 décembre 2012 modifiant la directive 93/109/CE en ce qui concerne certaines modalités de l'exercice du droit d'éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l'Union résidant dans un État membre dont ils ne sont pas ressortissants (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 27 novembre 2013
  •  Élection au parlement européen - Texte n° 266 (Texte)
• 26 novembre 2013
  •  Méditerranée - Résolution n° 38 (Texte)
  •  Commissions d'interchange pour les opérations de paiement - Résolution n° 39 (Texte)
• 21 novembre 2013
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 169 (Texte)
  •  Moldavie - Texte n° 167 (Texte)
• 20 novembre 2013
  •  Le Sénat met en place une mission commune d'information sur "Quels nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet ?" (Communiqué de presse)
• 19 novembre 2013
  •  Brevet - Rapport n° 141 (Rapport)
  •  Méditerranée - Rapport n° 152 (Rapport)
• 18 novembre 2013
  •  Brevet - Texte de la commission n° 142 (Texte)
• 15 novembre 2013
  •  Éligibilité aux élections au Parlement européen - Rapport n° 137 (Rapport)
• 14 novembre 2013
  •  Commissions d'interchange pour les opérations de paiement - Résolution n° 148 (Texte)
• 13 novembre 2013
  •  Éligibilité aux élections au Parlement européen - Texte de la commission n° 138 (Texte)
• 5 novembre 2013
  •  Aides d'État aux aéroports régionaux - Résolution n° 27 (Texte)
  •  Éligibilité aux élections au Parlement européen - Texte n° 118 (Texte)
• 31 octobre 2013
  •  « Carton jaune » à la Commission européenne sur le projet de création d'un « procureur européen ». (Communiqué de presse)
  •  Santé animale - Résolution n° 109 (Texte)
  •  Parquet européen - Résolution n° 26 (Texte)
• 30 octobre 2013
  •  Aides d'État aux aéroports régionaux - Rapport n° 99 (Rapport)
• 25 octobre 2013
  •  La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie - Rapport d'information n° 100 (Rapport d'information)
• 24 octobre 2013
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La commission des Finances du Sénat dresse un bilan mitigé de la première conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne (Communiqué de presse)
  •  Quatrième paquet ferroviaire - Résolution n° 22 (Texte)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 octobre 2013
  •  Brevet - Texte n° 97 (Texte)
• 21 octobre 2013
  •  Création d'un Parquet européen - Résolution n° 70 (Texte)
• 17 octobre 2013
  •  17 octobre 2013 - Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Union européenne et sport professionnel - Résolution n° 14 (Texte)
  •  17 octobre 2013 - Lampedusa (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Adhésion de la Serbie à l'Union européenne - Résolution n° 15 (Texte)
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 16 (Texte)
• 16 octobre 2013
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - M. Thierry Repentin, ministre chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Bariza Khiari (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - M. Thierry Repentin, ministre chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les Irlandais ont "sauvé" leur Sénat (Communiqué de presse)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Impressions et réactions des participants. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 15 octobre 2013
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Les interventions du Groupe de travail sénatorial autour de M. PISANI-FERRY. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Présentation par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - M. Jean PISANI-FERRY (Commissaire général à la Stratégie et à la Prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 14 octobre 2013
  •  L'éthique : une problématique européenne - Rapport d'information n° 67 (Rapport d'information)
• 11 octobre 2013
  •  Cumul des fonctions - Rapport n° 60 (Rapport)
  •  Le Sénat lance sa réflexion sur la France dans dix ans (Communiqué de presse)
  •  Créer une station de radio « Radio France Europe » - Texte n° 12 (Texte)
• 10 octobre 2013
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 62 (Texte)
• 9 octobre 2013
  •  Quatrième paquet ferroviaire - Rapport n° 55 (Rapport)
• 3 octobre 2013
  •  Parquet européen - Résolution n° 32 (Texte)
  •  Aides d'État aux aéroports régionaux - Rapport n° 38 (Rapport)
  •  03 octobre 2013 - Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Aéroports régionaux : les propositions de la Commission européenne sont dangereuses (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2013
  •  Méditerranée - Résolution n° 101 (Texte)
• 27 septembre 2013
  •  Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2013 - Rapport d'information n° 863 (Rapport d'information)
• 25 septembre 2013
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 217 (Texte)
• 13 septembre 2013
  •  Cumul des fonctions - Rapport n° 832 (Rapport)
• 12 septembre 2013
  •  Quatrième paquet ferroviaire - Résolution n° 839 (Texte)
• 11 septembre 2013
  •  Union européenne et sport professionnel - Résolution n° 829 (Texte)
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 833 (Texte)
  •  Adhésion de la Serbie à l'Union européenne - Résolution n° 830 (Texte)
• 9 septembre 2013
  •  Aides d'État aux aéroports régionaux - Résolution n° 827 (Texte)
• 31 juillet 2013
  •  Justice - Texte n° 209 (Texte)
• 26 juillet 2013
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Les conclusions de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 juillet 2013
  •  Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Rapport d'information n° 783 (Rapport d'information)
• 19 juillet 2013
  •  Sénat.Hebdo N°103 (18/07/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Budapest à la croisée des chemins : quel destin pour la Hongrie ? L'évolution constitutionnelle, économique et sociale en Hongrie - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 109 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 18 juillet 2013
  •  Justice - Rapport n° 768 (Rapport)
• 17 juillet 2013
  •  Justice - Texte de la commission n° 769 (Texte)
  •  Développement durable - Texte n° 180 (Texte)
• 16 juillet 2013
  •  Réforme des indices de taux - Résolution n° 191 (Texte)
• 11 juillet 2013
  •  La génération perdue ? L'Union européenne face au chômage des jeunes - Rapport d'information n° 729 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2013
  •  La commission des affaires européennes du Sénat réaffirme son opposition au contrôle technique des motos (Communiqué de presse)
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 733 (Texte)
• 9 juillet 2013
  •  Système ferroviaire - Texte n° 752 (Texte)
  •  Circulation des mégacamions et fret routier européen - Résolution n° 190 (Texte)
  •  Réforme des indices de taux - Rapport n° 709 (Rapport)
• 5 juillet 2013
  •  Gaspillage alimentaire - Résolution n° 189 (Texte)
• 4 juillet 2013
  •  Circulation des mégacamions et fret routier européen - Rapport n° 715 (Rapport)
  •  Pour en finir avec "l'Europe de la défense" - Vers une défense européenne - Rapport d'information n° 713 (Rapport d'information)
• 27 juin 2013
  •  Coopération sanitaire avec l'Espagne - Texte n° 698 (Texte)
• 26 juin 2013
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Daniel PERRON, conseiller du ministre délégué (agroalimentaire), en charge des relations avec les partenaires. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Joël MERGUI (Consistoire central israélite) et Bruno FISZON (conseiller sur l'abattage rituel viande) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Jean-Guillaume BRETENOUX, conseiller technique du ministre (agriculture, agroalimentaire et forêt). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Gilles SALVAT et Franck FOURÈS (Agence ANSES), santé animale et évaluation des risques. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Patrick JANKOWIAK et Gil LORENZO (Direction générale des douanes et droits indirects-DGDDI). (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 juin 2013
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement de la Mission à Rungis. (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 juin 2013
  •  20 juin 2013 - Exception culturelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 juin 2013
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Débat interactif et spontané. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement des sénateurs et sénatrices en Bretagne. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 juin 2013
  •  L'assurance qualité externe des universités - Étude de législation comparée n° 237 (Étude de législation comparée)
• 14 juin 2013
  •  Réunion de l'Association des Sénats d'Europe (Communiqué de presse)
  •  Développement durable - Rapport n° 661 (Rapport)
• 13 juin 2013
  •  Développement durable - Texte de la commission n° 662 (Texte)
• 12 juin 2013
  •  Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe - Rapport n° 658 (Rapport de l'OPECST)
  •  Groupe aérien européen - Texte n° 656 (Texte)
• 11 juin 2013
  •  Audition de Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur - Mme Nicole BRICQ, ministre du commerce extérieur (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Point d'étape avec Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Diversité des expressions culturelles - Résolution n° 164 (Texte)
  •  Audition de Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur - Les questions à Mme Nicole BRICQ. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 juin 2013
  •  La circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284) - Rapport d'information n° 644 (Rapport d'information)
  •  Circulation des mégacamions et fret routier européen - Résolution n° 645 (Texte)
  •  Surveillance de l'espace - Résolution n° 646 (Texte)
  •  Partenariat transatlantique - Entretien avec Simon Sutour au sujet de son rapport (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 juin 2013
  •  Relations franco-allemandes - Texte n° 620 (Texte)
• 6 juin 2013
  •  6 juin 2013 - Situation en Turquie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Réforme des indices de taux - Résolution n° 624 (Texte)
• 5 juin 2013
  •  Diversité des expressions culturelles : Sur l'ouverture de négociations en vue d'un Partenariat transatlantique (texte E 8165) - Rapport n° 639 (Rapport)
• 4 juin 2013
  •  Développement durable - Texte n° 153 (Texte)
• 30 mai 2013
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Gaspillage alimentaire - Résolution n° 619 (Texte)
  •  Accord de partenariat avec l'Indonésie - Texte n° 157 (Texte)
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 156 (Texte)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 mai 2013
  •  Justice - Texte n° 152 (Texte)
• 28 mai 2013
  •  Politique agricole commune - Résolution n° 154 (Texte)
  •  Développement durable - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Les droits de l'opposition et la séparation des pouvoirs au sein des collectivités territoriales - Étude de législation comparée n° 235 (Étude de législation comparée)
  •  Les copropriétés en difficulté - Étude de législation comparée n° 236 (Étude de législation comparée)
• 27 mai 2013
  •  Justice - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Diversité des expressions culturelles - Résolution n° 526 (Texte)
• 24 mai 2013
  •  Justice : Traite des êtres humains et violences faites aux femmes : priorités nationales, lutte internationale - Rapport d'information n° 583 (Rapport d'information)
• 23 mai 2013
  •  Politique agricole commune - Rapport n° 573 (Rapport)
  •  23 mai 2013 - Gouvernance économique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Justice - Rapport n° 596 (Rapport)
  •  Développement durable - Rapport n° 599 (Rapport)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Table ronde et débat avec les représentants musulmans. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Développement durable - Avis n° 592 (Avis)
• 22 mai 2013
  •  Développement durable - Texte de la commission n° 600 (Texte)
  •  Justice - Texte de la commission n° 597 (Texte)
• 21 mai 2013
  •  Alimentation - Résolution n° 145 (Texte)
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte de la commission n° 565 (Texte)
  •  Lutte contre le terrorisme - Rapport n° 564 (Rapport)
  •  Développement durable - Texte n° 585 (Texte)
• 17 mai 2013
  •  Exception culturelle - Rapport n° 577 (Rapport)
  •  Justice - Texte n° 582 (Texte)
• 16 mai 2013
  •  Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays - Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la troisième table ronde, clôture de la journée. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Guillaume POUPART (Direction générale de l'armement). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick Pailloux (ANSSI). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Yves LE FLOCH (SOGETI), M. Jérôme NOTIN (Nov'It), M. Guillaume TISSIER (CEIS). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Kader ARIF (Ministre délégué, Défense). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Jean-Marie BOCKEL table ronde : l'état de la menace et la stratégie de réponse nationale. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. François-Bernard HUYGHE (IRIS) : la menace vue par le citoyen et par le chercheur. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick PAILLOUX (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information-ANSSI) : La réponse nationale à la lumière du Livre blanc. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE (Etat-major des armées) : Le rôle et les spécificités du ministère de la défense (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Myriam QUEMENER (Procureur de la République, TGI de Créteil) : Les forces et les faiblesses du droit. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la Première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Cornelia ROGALL-GROTHE (République fédérale d'Allemagne) : L'approche de l'Allemagne. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Sir Peter RICKETTS (Ambassadeur du Royaume-Uni) : L'approche du Royaume-Uni. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Frédérick DOUZET (Université Paris 8, Chaire Castex) : L'approche des Etats-Unis. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Giuseppe ABBAMONTE (Commission européenne, "DG Connect") : La stratégie de l'Union européenne. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-François BLAREL (Ministère des affaires étrangères) : Coopération européenne et internationale de la France. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la seconde table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Pascal HOMSY (Alcatel Lucent- France). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-Michel LAGARDE (THALÈS), M. Philippe DULUC (BULL), M. Jean-Marc NASR (Cassidian-France). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 15 mai 2013
  •  Accord commercial avec les USA : une perspective prometteuse pour l'UE sous conditions (Communiqué de presse)
• 13 mai 2013
  •  Frontières extérieures de l'Union européenne - Résolution n° 141 (Texte)
• 12 mai 2013
  •  Accord de partenariat avec l'Indonésie - Rapport n° 562 (Rapport)
  •  Accord de partenariat avec l'Indonésie - Texte de la commission n° 563 (Texte)
• 2 mai 2013
  •  Environnement - Résolution n° 140 (Texte)
• 30 avril 2013
  •  Alimentation - Rapport n° 534 (Rapport)
• 26 avril 2013
  •  Frontières extérieures de l'Union européenne - Rapport n° 546 (Rapport)
• 25 avril 2013
  •  Diversité des expressions culturelles - Résolution n° 522 (Texte)
  •  24 avril 2013 - Politique de rigueur économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 avril 2013
  •  Le projet de programme de stabilité 2013-2017 - Rapport d'information n° 532 (Rapport d'information)
• 22 avril 2013
  •  Exception culturelle - Résolution n° 526 (Texte)
• 20 avril 2013
  •  Le travailleur détaché : un salarié low cost ? Les normes européennes en matière de détachement des travailleurs - Rapport d'information n° 527 (Rapport d'information)
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 528 (Texte)
• 17 avril 2013
  •  Frontières extérieures de l'Union européenne - Résolution n° 523 (Texte)
  •  Politique agricole commune - Résolution n° 524 (Texte)
  •  Tunnel sous le Mont-Blanc - Texte n° 518 (Texte)
  •  Mission commune d'information sur les questions de sécurité alimentaire et de traçabilité de la filière viande - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (présidente et rapporteure de la Mission ) : " La filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution " (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 avril 2013
  •  11 avril 2013 - Tibet (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  11 avril 2013 - L'exception culturelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  11 avril 2013 - Paradis fiscaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 avril 2013
  •  Créer une station de radio « Radio France Europe » - Texte n° 459 (Texte)
• 5 avril 2013
  •  Quatrième paquet ferroviaire - Résolution n° 125 (Texte)
• 29 mars 2013
  •  Alimentation - Rapport n° 461 (Rapport)
• 28 mars 2013
  •  28 mars 2013 - Chypre (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 mars 2013 - Gouvernance de l'Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Parlement européen - Texte n° 463 (Texte)
  •  28 mars 2013 - Eurogroupe et Chypre (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 mars 2013
  •  La Délégation à l'outre-mer plaide, face à Bruxelles, pour un renouvellement du régime fiscal préservant le rhum des DOM (Communiqué de presse)
  •  La mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe débute ses travaux (Communiqué de presse)
• 26 mars 2013
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Catherine Procaccia, co-rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Bruno Sido, président et co-rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Jean-Étienne Antoinette (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Jacques Chiron (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Jean-Pierre Plancade (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Sophie Primas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
• 25 mars 2013
  •  L'Union européenne, colonie du monde numérique ? - Rapport d'information n° 443 (Rapport d'information)
• 22 mars 2013
  •  Senat. Hebdo N°88 (22/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 mars 2013
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Gouvernance européenne du numérique - L'Union européenne, colonie du monde numérique ? (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 mars 2013
  •  Environnement - Résolution n° 444 (Texte)
• 15 mars 2013
  •  Le groupe interparlementaire d'amitié France-Hongrie du Sénat exprime ses inquiétudes à l'annonce de la récente réforme constitutionnelle (Communiqué de presse)
• 14 mars 2013
  •  Bulgarie - Texte n° 115 (Texte)
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Texte n° 116 (Texte)
  •  Turkménistan - Texte n° 109 (Texte)
• 13 mars 2013
  •  Protection des données personnelles - Résolution n° 108 (Texte)
• 12 mars 2013
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2012-827 du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Simon Sutour, Président de la commission des affaires européennes. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Alain Richard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Philippe Marini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Michèle André, Première Vice-Présidente de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
• 7 mars 2013
  •  Accord de partenariat avec l'Indonésie - Texte n° 417 (Texte)
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 419 (Texte)
  •  Accord de partenariat avec l'Indonésie - Texte n° 417 (Texte)
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 419 (Texte)
• 6 mars 2013
  •  Turkménistan - Rapport n° 395 (Rapport)
• 5 mars 2013
  •  Parlement européen - Résolution n° 107 (Texte)
  •  Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2013 - Rapport d'information n° 411 (Rapport d'information)
• 4 mars 2013
  •  Turkménistan - Texte de la commission n° 396 (Texte)
• 1er mars 2013
  •  Quatrième paquet ferroviaire - Résolution n° 410 (Texte)
  •  Alimentation - Résolution n° 413 (Texte)
  •  Accessibilité des sites web - Résolution n° 106 (Texte)
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Rapport n° 407 (Rapport)
• 28 février 2013
  •  Plantation de vigne - Résolution n° 100 (Texte)
• 27 février 2013
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Texte de la commission n° 408 (Texte)
  •  Bulgarie - Texte de la commission n° 394 (Texte)
  •  Bulgarie - Rapport n° 393 (Rapport)
  •  La représentation institutionnelle des citoyens établis hors de leur pays : Les équivalents de la représentation des Français établis hors de France - Étude de législation comparée n° 232 (Étude de législation comparée)
• 25 février 2013
  •  Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité - Rapport d'information n° 378 (Rapport d'information)
• 22 février 2013
  •  Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel - Rapport d'information n° 379 (Rapport d'information)
  •  Senat.Hebdo N°85 (22/02/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Plantation de vigne - Rapport n° 366 (Rapport)
• 20 février 2013
  •  L'Union européenne et le sport - Entretien avec Jean-François Humbert, rapporteur au nom de la commission des affaires européennes (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 février 2013
  •  Transport aérien - Texte n° 91 (Texte)
• 7 février 2013
  •  7 février 2013 - Réforme de la PAC (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  7 février 2013 - Filière avicole (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Protection des données personnelles - Résolution n° 343 (Texte)
• 6 février 2013
  •  Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe - Texte n° 86 (Texte)
  •  Laser européen - Texte n° 85 (Texte)
  •  Coopération avec le Luxembourg - Texte n° 88 (Texte)
• 5 février 2013
  •  Bosnie-Herzégovine : s'inventer un destin européen - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 106 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 7 et 8 février 2013 - Débat, sous forme de questions-réponses, préalable à la réunion du Conseil européen des 7 et 8 février 2013 (Vidéo - Débats en séance)
  •  La commission des lois du Sénat s'engage pour la féminisation des conseils d'administration des sociétés cotées à l'échelle européenne (Communiqué de presse)
• 1er février 2013
  •  Parlement européen - Résolution n° 327 (Texte)
  •  Meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs des sociétés - Résolution n° 81 (Texte)
• 31 janvier 2013
  •  Meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs des sociétés - Rapport n° 326 (Rapport)
  •  Transport aérien - Rapport n° 321 (Rapport)
• 30 janvier 2013
  •  Transport aérien - Texte de la commission n° 322 (Texte)
  •  Laser européen - Texte de la commission n° 303 (Texte)
• 29 janvier 2013
  •  Coopération avec le Luxembourg - Rapport n° 310 (Rapport)
  •  Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe - Rapport n° 306 (Rapport)
  •  Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe - Texte de la commission n° 307 (Texte)
  •  Coopération avec le Luxembourg - Texte de la commission n° 311 (Texte)
• 25 janvier 2013
  •  Laser européen - Rapport n° 302 (Rapport)
• 24 janvier 2013
  •  24 janvier 2013 - situation au Mali (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Accessibilité des sites web - Résolution n° 292 (Texte)
  •  24 janvier 2013 - situation au Mali (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  24 janvier 2013 - pêche (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 janvier 2013
  •  Droit européen en matière économique et financière - Texte n° 72 (Texte)
  •  Plantation de vigne - Résolution n° 286 (Texte)
  •  Taxe sur les transactions financières - Résolution n° 76 (Texte)
• 22 janvier 2013
  •  Intégration des Roms - Résolution n° 73 (Texte)
• 18 janvier 2013
  •  Senat.Hebdo N°80 (18/01/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 17 janvier 2013
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°1 et débat : enjeux de la présence française. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°2 et débat : quelles coopérations ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°3 et débat : les contraintes géographiques et environnementales. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°4 et débat : les défis et les atouts. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Ouverture par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat et Robert LAUFOAULU, Sénateur des Îles Wallis-et-Futuna. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Rencontre de MM. Simon Sutour et Jean Bizet avec la commission des affaires européennes du Sénat italien. (Communiqué de presse)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Clôture par Victorin LUREL, ministre des Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 16 janvier 2013
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Christian Cambon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-Louis CARRERE, Gérard LARCHER et Jean-Pierre CHEVENEMENT, en marge de leur intervention en séance publique (Vidéo - Actualités)
  •  Adhésion de la Croatie à l'UE - Texte n° 71 (Texte)
  •  Meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs des sociétés - Résolution n° 267 (Texte)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - François Rebsamen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Joël Labbé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Taxe sur les transactions financières - Rapport n° 268 (Rapport)
• 15 janvier 2013
  •  Adhésion de la Croatie à l'UE - Projet de loi autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne (Vidéo - 3 questions sur une loi)

2012

• 27 décembre 2012
  •  Fixation des prix des médicaments - Résolution n° 68 (Texte)
  •  Capitales européennes de la culture - Résolution n° 69 (Texte)
• 21 décembre 2012
  •  La taxe sur les transactions financières : facile à concevoir, difficile à mettre en oeuvre - Rapport d'information n° 259 (Rapport d'information)
  •  Taxe sur les transactions financières - Résolution n° 258 (Texte)
• 20 décembre 2012
  •  Droit européen en matière économique et financière - Rapport n° 247 (Rapport)
• 19 décembre 2012
  •  L'intégration des Roms - Michel BILLOUT, auteur du rapport sur l'intégration des Roms, et Pierre HERISSON (Commission nationale des gens du voyage). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Adhésion de la Croatie à l'UE - Texte de la commission n° 237 (Texte)
  •  Droit européen en matière économique et financière - Texte de la commission n° 248 (Texte)
• 18 décembre 2012
  •  Intégration des Roms - Résolution n° 226 (Texte)
  •  La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Session 2 : Réduire les effets négatifs de la violence dans les médias (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Adhésion de la Croatie à l'UE - Rapport n° 236 (Rapport)
  •  La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Allocutions d'ouverture (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Session 1 : La violence dans les médias, du dessin ancien jusqu'au jeu interactif en 3D (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Débat sur la première session. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Débat sur la deuxième session. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Conclusion de Gvozden Srecko Flego, Président de la Commission de la Culture, de la Science, de l'Éducation et des Médias de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe, membre du Parlement de la Croatie. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Conclusion : M. Gvozden Srecko FLEGO (Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe, Parlement de Croatie). (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 décembre 2012
  •  Finances publiques - Texte n° 35 (Texte)
  •  Droit européen en matière économique et financière - Texte n° 224 (Texte)
• 14 décembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°78 (14/12/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 13 décembre 2012
  •  Cadre financier pluriannuel de l'Union européenne - Résolution n° 45 (Texte)
  •  La lutte contre le virus Schmallenberg - Rapport d'information n° 198 (Rapport d'information)
  •  Adhésion de la Croatie à l'UE - Texte n° 225 (Texte)
• 12 décembre 2012
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Alain Bertrand (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Bernard Cazeneuve, ministre délégué, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Débat interactif et spontané. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Bernard Cazeneuve, ministre délégué, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Jean-François Humbert (Vidéo - Débats en séance)

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