Union européenne

Documents récents sur le thème : Union européenne

Toutes les vidéos sur ce thèmeUnion européenne

2017

• 27 juillet 2017
  •  Détachement des travailleurs dans le secteur du transport routier : la commission européenne doit aller plus loin (Communiqué de presse)
• 25 juillet 2017
  •  Mise en oeuvre des règles de concurrence - Rapport n° 674 (Rapport)
• 21 juillet 2017
  •  Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2017 - Rapport d'information n° 675 (Rapport d'information)
• 20 juillet 2017
  •  Avenir de la politique agricole commune - Résolution n° 673 (Texte)
  •  PAC : traverser le cap dangereux de 2020 - Rapport d'information n° 672 (Rapport d'information)
• 17 juillet 2017
  •  Mise en oeuvre des règles de concurrence - Résolution n° 613 (Texte)
• 13 juillet 2017
  •  Menace de sanctions américaines contre les entreprises participant au projet de gazoduc North Stream 2 : l'Union européenne doit réagir (Communiqué de presse)
  •  Première réunion du Conseil franco-allemand de l'intégration (Communiqué de presse)
  •  "La décision du Conseil d'État confirme l'inaction des pouvoirs publics sur la pollution de l'air" regrette Jean-François Husson (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2017
  •  Les relations entre l'Union européenne et la Turquie : état des lieux - Rapport d'information n° 618 (Rapport d'information)
• 7 juillet 2017
  •  "Il faut continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnemental" estime Jean-François Husson (Communiqué de presse)
  •  L'essor de l'assistance macrofinancière aux pays tiers au service de la politique d'influence de l'Union européenne - Rapport d'information n° 590 (Rapport d'information)
• 5 juillet 2017
  •  Des paroles aux actes : continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnemental - Rapport d'information n° 605 (Rapport d'information)
• 12 juin 2017
  •  Places financières : quelle stratégie française face au Brexit ? - Rapport d'information n° 574 (Rapport d'information)
• 8 juin 2017
  •  Union européenne-Russie : une confiance à reconstruire - Rapport d'information n° 572 (Rapport d'information)
• 7 juin 2017
  •  "Places financières : quelle stratégie française face au Brexit ?" - Les préconisations d'Albéric de Montgolfier (Communiqué de presse)
• 30 mai 2017
  •  Négociations sur le BREXIT : la délégation du Sénat à la COSAC débat avec M. Michel Barnier, négociateur de l'union européenne (Communiqué de presse)
• 19 mai 2017
  •  Limitation de l'utilisation des produits phytosanitaires en Europe - Résolution n° 110 (Texte)
• 18 mai 2017
  •  Marché intérieur de l'électricité - Résolution n° 109 (Texte)
• 10 mai 2017
  •  Marché intérieur de l'électricité - Résolution n° 548 (Texte)
• 5 mai 2017
  •  Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens - Rapport d'information n° 547 (Rapport d'information)
• 3 mai 2017
  •  "BREXIT" et avenir de la Politique Commune de la Pêche : le Sénat fait valoir les inquiétudes des pêcheurs français auprès des autorités européennes (Communiqué de presse)
• 26 avril 2017
  •  Sécurité de l'espace européen : une "Europe puissance" assurant la protection des citoyens (Communiqué de presse)
• 20 avril 2017
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Rapport d'information n° 451 tome I (Rapport d'information)
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Rapport d'information n° 451 tome II (Rapport d'information)
• 18 avril 2017
  •  Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse et étoffée - Rapport d'information n° 499 (Rapport d'information)
• 14 avril 2017
  •  Le système commercial multilatéral : un rôle à préserver malgré un contexte difficile (Communiqué de presse)
• 12 avril 2017
  •  Limitation de l'utilisation des produits phytosanitaires en Europe - Rapport n° 500 (Rapport)
• 11 avril 2017
  •  Prochaine réforme de la politique agricole commune (PAC) : Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat, réunit ses homologues pour exprimer, par une déclaration commune, la vigilance des parlementaires nationaux (Communiqué de presse)
• 7 avril 2017
  •  Agence pour la coopération des régulateurs de l'énergie - Résolution n° 108 (Texte)
• 6 avril 2017
  •  Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2017 - Rapport d'information n° 501 (Rapport d'information)
• 5 avril 2017
  •  Conséquences du "BREXIT" : le Sénat entend les inquiétudes des pêcheurs français et agira auprès des autorités européennes, pour faire valoir leurs intérêts et défendre la Politique Commune de la Pêche (PCP) (Communiqué de presse)
• 4 avril 2017
  •  La commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen adopte son rapport (Communiqué de presse)
  •  Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen - Rapport n° 484 (Rapport de commission d'enquête)
• 29 mars 2017
  •  Actes de la « Conférence des Ambassadeurs de l'UE27 : Retrouver l'esprit de Rome » - Rapport d'information n° 486 (Rapport d'information)
• 27 mars 2017
  •  Limitation de l'utilisation des produits phytosanitaires en Europe - Résolution n° 477 (Texte)
  •  Agence pour la coopération des régulateurs de l'énergie - Résolution n° 476 (Texte)
• 21 mars 2017
  •  Directive "services" - professions réglementées - Résolution n° 105 (Texte)
• 20 mars 2017
  •  Paquet connectivité - Résolution n° 107 (Texte)
  •  Simplification du droit européen - Résolution n° 106 (Texte)
• 17 mars 2017
  •  Europa wieder in Schwung bringen: Den Geist aus Rom wiederfinden - Rapport d'information n° 434 tome III (Rapport d'information)
  •  Reviving Europe: Rediscovering the spirit of Rome - Rapport d'information n° 434 tome IV (Rapport d'information)
• 16 mars 2017
  •  Gestion collective du droit d'auteur et octroi de licences multiterritoriales - Texte n° 469 (Texte)
• 14 mars 2017
  •  Relancer l'Europe : retrouver l'esprit de Rome (Communiqué de presse)
  •  Directive "services" - procédure de notification - Résolution n° 104 (Texte)
• 13 mars 2017
  •  Coordination des systèmes de sécurité sociale - Résolution n° 102 (Texte)
  •  Programme de travail de la Commission européenne pour 2017 - Résolution n° 103 (Texte)
• 10 mars 2017
  •  La surtransposition des directives européennes - Étude de législation comparée n° 277 (Étude de législation comparée)
• 3 mars 2017
  •  Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions - Rapport d'information n° 434 tome II (Rapport d'information)
• 2 mars 2017
  •  Paquet Énergie - Résolution n° 101 (Texte)
• 28 février 2017
  •  Tâtonnements et impasses des politiques de "déradicalisation" - Bilan d'étape - Rapport d'information n° 438 (Rapport d'information)
• 27 février 2017
  •  Séparation des activités bancaires : la commission des affaires européennes du Sénat met en garde contre le risque de fragmentation du marché financier européen (Communiqué de presse)
• 23 février 2017
  •  Caisse des Français de l'étranger - Texte n° 296 (Texte)
• 22 février 2017
  •  Europe connectée : objectif 2025 - Rapport d'information n° 389 (Rapport d'information)
  •  Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport - Rapport d'information n° 434 tome I (Rapport d'information)
  •  Paquet Énergie - Rapport n° 435 (Rapport)
• 21 février 2017
  •  Simplification du droit européen - Résolution n° 388 (Texte)
• 20 février 2017
  •  La simplification du droit : une exigence pour l'Union européenne - Rapport d'information n° 387 (Rapport d'information)
• 17 février 2017
  •  Présence de perturbateurs endocriniens dans divers produits - Résolution n° 97 (Texte)
  •  Directive "services" - professions réglementées - Résolution n° 431 (Texte)
  •  Directive "services" - procédure de notification - Résolution n° 430 (Texte)
  •  Paquet Énergie - Résolution n° 429 (Texte)
• 15 février 2017
  •  Brexit : le Sénat pour une séparation ordonnée - Un échec des négociations est possible et doit être évité (Communiqué de presse)
  •  Brexit : pour une séparation ordonnée - Rapport d'information n° 425 (Rapport d'information)
• 14 février 2017
  •  Réforme européenne du droit d'auteur - Résolution n° 82 (Texte)
• 10 février 2017
  •  Coordination des systèmes de sécurité sociale - Résolution n° 392 (Texte)
  •  Paquet connectivité - Résolution n° 390 (Texte)
  •  Négociations européennes : le Sénat vigilant et écouté - Rapport d'information n° 365 (Rapport d'information)
• 9 février 2017
  •  Programme de travail de la Commission européenne pour 2017 - Résolution n° 367 (Texte)
  •  Programme de travail de la Commission européenne pour 2017 - Rapport d'information n° 366 (Rapport d'information)
• 8 février 2017
  •  Décision d'enquête européenne en matière pénale - Texte n° 383 (Texte)
  •  Réforme européenne du droit d'auteur - Rapport n° 384 (Rapport)
• 26 janvier 2017
  •  Finalisation de l'accord de Bâle III : la commission des finances exprime ses préoccupations (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2017
  •  Étiquetage et gaspillage alimentaires - Résolution n° 62 (Texte)
  •  Intérêts économiques de l'Union européenne - Résolution n° 61 (Texte)
• 23 janvier 2017
  •  Réforme européenne du droit d'auteur - Résolution n° 319 (Texte)
• 18 janvier 2017
  •  Faire du Brexit un levier pour relancer l'Europe (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2017
  •  Présence de perturbateurs endocriniens dans divers produits - Résolution n° 294 (Texte)
• 12 janvier 2017
  •  L'Italie et l'Union européenne - Rapport d'information n° 292 (Rapport d'information)

2016

• 28 décembre 2016
  •  Union européenne et impôt sur les sociétés - Résolution n° 55 (Texte)
• 27 décembre 2016
  •  Étiquetage et gaspillage alimentaires : Étiquetage et gaspillage alimentaires : pour une convergence accrue des initiatives françaises et européennes - Rapport d'information n° 243 (Rapport d'information)
• 21 décembre 2016
  •  Enseignement supérieur - Rapport n° 258 (Rapport)
  •  Bilan et perspectives du plan d'investissement pour l'Europe - Résolution n° 42 (Texte)
  •  Union économique et monétaire - Résolution n° 43 (Texte)
  •  Union européenne et impôt sur les sociétés - Rapport n° 257 (Rapport)
• 20 décembre 2016
  •  Étiquetage et gaspillage alimentaires - Résolution n° 238 (Texte)
• 19 décembre 2016
  •  Organe de régulation des communications électroniques - Résolution n° 38 (Texte)
• 16 décembre 2016
  •  Intérêts économiques de l'Union européenne - Résolution n° 237 (Texte)
• 15 décembre 2016
  •  Pour une politique commerciale assurant la défense des intérêts économiques de l'Union européenne (Communiqué de presse)
  •  Bilan et perspectives du plan d'investissement pour l'Europe - Rapport n° 217 (Rapport)
• 14 décembre 2016
  •  Enseignement supérieur - Rapport n° 179 (Rapport)
  •  Union européenne et impôt sur les sociétés - Résolution n° 219 (Texte)
  •  Union économique et monétaire - Rapport n° 216 (Rapport)
• 29 novembre 2016
  •  Désignation du Bureau de la Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Communiqué de presse)
• 25 novembre 2016
  •  Relations Turquie - Union Européenne : inquiétude au Sénat (Communiqué de presse)
• 18 novembre 2016
  •  Agence européenne de régulation des communications électroniques : la commission des affaires européennes du Sénat estime contraire au principe de subsidiarité la mise sous tutelle des régulateurs nationaux des communications électroniques (Communiqué de presse)
• 17 novembre 2016
  •  Organe de régulation des communications électroniques - Résolution n° 121 (Texte)
• 15 novembre 2016
  •  Conforter le succès du "plan Juncker" : la commission des affaires européennes du Sénat souligne les premiers résultats positifs du plan d'investissement pour l'Europe et définit des orientations pour l'avenir (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2016
  •  Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire - Rapport d'information n° 122 (Rapport d'information)
  •  Union économique et monétaire - Résolution n° 123 (Texte)
  •  Bilan et perspectives du plan d'investissement pour l'Europe - Résolution n° 124 (Texte)
  •  Contrôle des personnes et des marchandises en Europe - Avis n° 112 (Avis)
• 9 novembre 2016
  •  Vive inquiétude du Sénat après l'arrestation de parlementaires de l'opposition en Turquie (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2016
  •  Enseignement supérieur - Résolution n° 104 (Texte)
• 2 novembre 2016
  •  Contrôle des personnes et des marchandises en Europe - Texte n° 96 (Texte)
• 25 octobre 2016
  •  30 ans après Tchernobyl : leçons et perspectives - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 140 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 24 octobre 2016
  •  Accord Union européenne-Turquie du 18 mars 2016 : la mission d'information du Sénat publie son rapport (Communiqué de presse)
  •  Accord UE-Turquie du 18 mars 2016 : une réponse fragile, ambiguë et partielle à la question migratoire - Rapport d'information n° 38 (Rapport d'information)
• 21 octobre 2016
  •  "Donner une nouvelle impulsion au triangle de Weimar pour relancer l'Europe" (Communiqué de presse)
• 14 octobre 2016
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat s'élève contre toute remise en cause de l'accès à l'avortement et réaffirme l'importance des droits sexuels et reproductifs des femmes (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2016
  •  Accord économique et commercial avec le Canada - Rapport n° 34 (Rapport)
  •  La commission des affaires européennes du Sénat souligne l'équilibre et l'ambition de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Canada (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2016
  •  Rencontre avec le commissaire européen à la santé et à la sécurité alimentaire : convergence d'analyses sur le risque de "cacophonie" en matière de sécurité sanitaire et sur le dossier de l'embargo russe contre la viande porcine (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2016
  •  M. Jean Bizet défend l'idée d'une réforme significative de la politique agricole commune (PAC), par l'introduction d'une dimension assurantielle et une plus grande flexibilité entre les deux "piliers" (Communiqué de presse)
• 30 septembre 2016
  •  Accord économique et commercial avec le Canada - Résolution n° 862 (Texte)
• 29 septembre 2016
  •  Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes - Propos liminaire de M. Pierre MOSCOVICI (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Pierre MOSCOVICI (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 septembre 2016
  •  35e anniversaire de l'abolition de la peine de mort en France - Célébration au Sénat du 35e anniversaire de l'abolition de la peine de mort en présence de Robert BADINTER (Vidéo - Evénements et colloques)
• 27 septembre 2016
  •  Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Questions des sénateurs à la Fondation Robert Schuman, l'Institut Bruegel et l'Institut Montaigne (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Table ronde avec la Fondation Robert Schuman, l'Institut Bruegel et l'Institut Montaigne (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 septembre 2016
  •  Conférence de presse sur les migrants - L'Europe au défi des migrants : agir vraiment ! (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 septembre 2016
  •  Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne : (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er septembre 2016
  •  Transport aérien entre les USA et l'UE - Texte n° 822 (Texte)
  •  Accord relatif aux services aériens entre l'UE et Israël - Texte n° 821 (Texte)
• 23 août 2016
  •  Modification et adaptation du code de l'énergie - Texte n° 820 (Texte)
• 29 juillet 2016
  •  Listes électorales et ressortissants européens - Texte n° 181 (Texte)

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