Union européenne
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Documents récents sur le thème : Union européenne
Toutes les vidéos sur ce thèmeUnion européenne
2019
- 15 février 2019
- 13 février 2019
- 12 février 2019
- 8 février 2019
- 7 février 2019
- Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe : Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
- Pêche : Le groupe de suivi "Brexit" du Sénat s'alarme des conséquences potentiellement catastrophiques d'une sortie désordonnée du Royaume-Uni ("no deal") pour la pêche française (Communiqué de presse)
- 6 février 2019
- 31 janvier 2019
- 24 janvier 2019
- 23 janvier 2019
- 22 janvier 2019
- 18 janvier 2019
- 16 janvier 2019
- 9 janvier 2019
- 7 janvier 2019
2018
- 21 décembre 2018
- 20 décembre 2018
- 18 décembre 2018
- 17 décembre 2018
- Réforme de l'Autorité européenne de sécurité des aliments - Résolution n° 39 (Texte)
- Retour à un taux réduit de TVA pour la filière équine - Résolution n° 38 (Texte)
- Convention fiscale avec le Grand-Duché de Luxembourg - Texte n° 40 (Texte)
- La Géorgie, bon élève du partenariat oriental - Rapport d'information n° 208 (Rapport d'information)
- 14 décembre 2018
- 13 décembre 2018
- 12 décembre 2018
- 11 décembre 2018
- 10 décembre 2018
- 5 décembre 2018
- Mécanisme de justice transitionnelle en Irak - Résolution n° 156 (Texte)
- Les liaisons maritimes avec l'Irlande après le Brexit - Résolution n° 172 (Texte)
- Programme-cadre "Horizon Europe" : Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe - Rapport d'information n° 154 (Rapport d'information)
- La commission des affaires européennes du Sénat appelle à soutenir le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation pour 2021-2027, et à améliorer la participation de la recherche française au programme européen (Communiqué de presse)
- 4 décembre 2018
- 30 novembre 2018
- 28 novembre 2018
- 26 novembre 2018
- Accord de coopération Union européenne - Afghanistan - Texte n° 158 (Texte)
- La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat rejoint la "grande commission internationale" formée de parlements nationaux souhaitant entendre Mark Zuckerberg sur l'implication de Facebook dans les "fake news" (Communiqué de presse)
- 23 novembre 2018
- 21 novembre 2018
- 16 novembre 2018
- 14 novembre 2018
- Après la crise du glyphosate, la commission des affaires européennes du Sénat propose de renforcer la crédibilité des avis de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) (Communiqué de presse)
- Réforme de l'Autorité européenne de sécurité des aliments - Résolution n° 118 (Texte)
- Réforme de l'Autorité européenne de sécurité des aliments : Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des aliments ? - Rapport d'information n° 114 (Rapport d'information)
- 13 novembre 2018
- 12 novembre 2018
- Extraterritorialité des sanctions américaines - Résolution n° 22 (Texte)
- Retour à un taux réduit de TVA pour la filière équine : Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine - Rapport d'information n° 115 (Rapport d'information)
- Retour à un taux réduit de TVA pour la filière équine - Résolution n° 116 (Texte)
- 9 novembre 2018
- 8 novembre 2018
- 7 novembre 2018
- 31 octobre 2018
- Sur-transpositions de directives européennes en droit français - Rapport n° 96 (Rapport)
- Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français : la commission spéciale du sénat estime que la simplification doit aller plus loin (Communiqué de presse)
- Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Rapport n° 92 (Rapport)
- Responsabilisation partielle des hébergeurs - Rapport n° 79 (Rapport)
- Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Texte de la commission n° 93 (Texte)
- Sur-transpositions de directives européennes en droit français - Texte de la commission n° 97 (Texte)
- 30 octobre 2018
- 26 octobre 2018
- 24 octobre 2018
- 23 octobre 2018
- 22 octobre 2018
- 12 octobre 2018
- 11 octobre 2018
- 10 octobre 2018
- Extraterritorialité des sanctions américaines : pour des réponses politiques et financières de l'Union européenne et de ses États membres (Communiqué de presse)
- Extraterritorialité des sanctions américaines - Résolution n° 18 (Texte)
- Distribution d'assurances - Texte n° 36 (Texte)
- Extraterritorialité des sanctions américaines : Extraterritorialité des sanctions américaines : Quelles réponses de l'Union européenne ? - Rapport d'information n° 17 (Rapport d'information)
- 9 octobre 2018
- 24 septembre 2018
- 12 septembre 2018
- 31 juillet 2018
- 27 juillet 2018
- 23 juillet 2018
- Estonie, Lettonie, Lituanie : 1918-2018 - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 152 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version anglaise) - Rapport d'information n° 456 tome II (Rapport d'information)
- 20 juillet 2018
- 18 juillet 2018
- 17 juillet 2018
- 16 juillet 2018
- 13 juillet 2018
- 11 juillet 2018
- 10 juillet 2018
- 9 juillet 2018
- 6 juillet 2018
- 4 juillet 2018
- 3 juillet 2018
- 27 juin 2018
- 26 juin 2018
- 22 juin 2018
- Calcul à haute performance - Résolution n° 576 (Texte)
- LA RELANCE DE l'EUROPE : LE TEMPS PRESSE ; Suivi des recommandations du groupe de suivi du Sénat sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne - Rapport d'information n° 592 (Rapport d'information)
- Calcul à haute performance : l'excellence française au service d'une ambition européenne stratégique (Communiqué de presse)
- Indemnité compensatoire de handicaps naturels - Résolution n° 127 (Texte)
- 20 juin 2018
- 19 juin 2018
- 14 juin 2018
- 12 juin 2018
- 8 juin 2018
- 7 juin 2018
- 5 juin 2018
- 4 juin 2018
- 31 mai 2018
- 28 mai 2018
- 25 mai 2018
- 24 mai 2018
- 23 mai 2018
- 22 mai 2018
- 18 mai 2018
- 16 mai 2018
- 14 mai 2018
- 27 avril 2018
- 26 avril 2018
- 25 avril 2018
- Pour une cybersécurité robuste en Europe (Communiqué de presse)
- Cybersécurité robuste en Europe - Résolution n° 455 (Texte)
- Convergence sociale dans l'Union européenne - Résolution n° 454 (Texte)
- Convergence sociale dans l'Union européenne : Le socle européen des droits sociaux : première ébauche d'un Code de convergence sociale ? - Rapport d'information n° 457 (Rapport d'information)
- 24 avril 2018
- Régulation des objets connectés et internet des objets - Rapport n° 429 (Rapport)
- Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version française) - Rapport d'information n° 456 tome I (Rapport d'information)
- 20 avril 2018
- Élection des représentants au Parlement européen - Rapport n° 443 (Rapport)
- Préservation d'une Politique agricole commune forte - Résolution n° 430 (Texte)
- Les sénateurs français et leurs homologues du Bundesrat allemand appellent la relance du projet européen à un moment décisif pour l'avenir de l'Union européenne (Communiqué de presse)
- 19 avril 2018
- 18 avril 2018
- Préservation d'une Politique agricole commune forte : Prochaine réforme de la Politique agricole commune : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une PAC forte et rénovée - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
- Élection des représentants au Parlement européen - Texte de la commission n° 444 (Texte)
- 13 avril 2018
- 12 avril 2018
- 11 avril 2018
- 6 avril 2018
- 4 avril 2018
- 3 avril 2018
- 30 mars 2018
- 28 mars 2018
- 27 mars 2018
- 23 mars 2018
- 22 mars 2018
- 19 mars 2018
- 16 mars 2018
- 15 mars 2018
- 14 mars 2018
- 9 mars 2018
- 8 mars 2018
- 2 mars 2018
- 27 février 2018
- 26 février 2018
- 23 février 2018
- 22 février 2018
- 21 février 2018
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