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Documents récents sur le thème : Union européenne
Toutes les vidéos sur ce thèmeUnion européenne
2016
- 30 septembre 2016
- 29 septembre 2016
- Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes - Propos liminaire de Mr Moscovici (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 septembre 2016
- 27 septembre 2016
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Questions des sénateurs à la Fondation Robert Schuman, l'Institut Bruegel et l'Institut Montaigne (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Table ronde avec la Fondation Robert Schuman, l'Institut Bruegel et l'Institut Montaigne (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 septembre 2016
- 7 septembre 2016
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne : (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er septembre 2016
- 23 août 2016
- 29 juillet 2016
- 21 juillet 2016
- 19 juillet 2016
- Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation - Rapport d'information n° 797 (Rapport d'information)
- Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) - La commission des Finances rend public son rapport d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 juillet 2016
- 13 juillet 2016
- Inscription sur les listes électorales des ressortissants européens - Texte de la commission n° 781 (Texte)
- Interventions extérieures de la France - Le groupe de travail "Bilan des opérations extérieures" rend public son rapport d'information, fait au nom de la commission des Affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 juillet 2016
- 11 juillet 2016
- 8 juillet 2016
- 7 juillet 2016
- 5 juillet 2016
- Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand » de l'UE - Rapport d'information n° 746 (Rapport d'information)
- L'Union bancaire : « un mariage de raison et après ? » - Rapport d'information n° 747 (Rapport d'information)
- Audition de Harlem Désir sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin - Audition de M. Harlem DÉSIR sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Harlem Désir sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Harlem DÉSIR (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 juillet 2016
- 1er juillet 2016
- 30 juin 2016
- Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe - Rapport d'information n° 725 (Rapport d'information)
- Sénat.Hebdo N°216 (01/07/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Questions orales du 30 juin 2016 - Conditions d'accueil des migrants dans la région de Calais (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Turquie : Une relation complexe mais incontournable - Présentation du rapport d'information de la commission des Affaires étrangères (Vidéo - Actualités)
- 29 juin 2016
- Sahel : repenser l'aide publique au développement - La commission des Affaires étrangères présente son rapport intitulé "Sahel : repenser l'aide publique au développement" (Vidéo - Travaux de commission)
- BREXIT : Jean-Pierre RAFFARIN à l'ambassade britannique à Paris :« Travaillons dès aujourd'hui au « jour d'après » : Amitié et clarté avec le Royaume-Uni, relance de l'Europe en franco-allemand » (Communiqué de presse)
- 28 juin 2016
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. Philippe Adnot (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. Pierre Laurent (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Débats en séance)
- Brexit : les suites de la sortie du Royaume-Uni de l'UE - Entretien croisé avec Jean BIZET (Les Républicains - Manche), président de la commission des Affaires européennes, et Eric BOCQUET (CRC - Nord) , président du groupe d'amitié France - Royaume-Uni. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique - M. Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
- 24 juin 2016
- Après le Brexit : Relancer l'Europe (Communiqué de presse)
- Brexit : "La France et l'Allemagne à nouveau ensemble face à l'histoire" estime Jean-Pierre Raffarin (Communiqué de presse)
- Après le Brexit, le groupe d'amitié interparlementaire France-Royaume-Uni du Sénat tend la main au Parlement britannique (Communiqué de presse)
- Gérard Larcher : "Bye bye England", relançons le projet européen (Communiqué de presse)
- Gestion des risques en agriculture - Rapport n° 708 (Rapport)
- 23 juin 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat conjoint : Culture et démocratie - Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
- 23 juin 2016 - Suites du référendum au Royaume-Uni (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 juin 2016 - Brexit (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 22 juin 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Gestion des risques en agriculture - Texte de la commission n° 709 (Texte)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
- 21 juin 2016
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune - Résolution n° 160 (Texte)
- Une délégation de la commission des affaires européennes du Sénat s'est rendue en Pologne, partenaire incontournable pour l'avenir de la construction européenne (Communiqué de presse)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - Mme Gisèle Jourda (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. Pascal Allizard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. Jacques Gautier, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin - M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 20 juin 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
- 17 juin 2016
- Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune - Rapport n° 686 (Rapport)
- Inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France - Rapport n° 687 (Rapport)
- Référendum du 23 juin : maintien ou sortie du Royaume-Uni de l'Union Européenne (Communiqué de presse)
- Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'UE et la Mongolie - Texte n° 158 (Texte)
- Volet méditerranéen de la politique de voisinage - Résolution n° 159 (Texte)
- 15 juin 2016
- Inscription sur les listes électorales des ressortissants européens - Texte de la commission n° 689 (Texte)
- UE : politique de sécurité et de défense commune - Proposition de résolution européenne (PPRE) sur les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC), examen par la commission des Affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 juin 2016
- 10 juin 2016
- Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'UE et la Mongolie - Rapport n° 673 (Rapport)
- L'Union européenne et les négociations interchypriotes - Rapport d'information n° 663 (Rapport d'information)
- Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'UE et la Mongolie - Texte de la commission n° 674 (Texte)
- Sanctions à l'égard de la Russie - Résolution n° 154 (Texte)
- 9 juin 2016
- Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique - Troisième table ronde avec la commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique - Deuxième table ronde avec la commission des affaires économiques (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique - Première table ronde avec la commission des affaires européennes (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°213 (10/06/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Sanctions UE-Russie : pour une levée progressive et partielle, dans le respect du droit international (Communiqué de presse)
- 8 juin 2016
- Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des affaires économiques et financières, fiscalité et douanes - Questions à M. Pierre MOSCOVICI, Commissaire européen en charge des affaires économiques et financières, fiscalité et douanes (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des affaires économiques et financières, fiscalité et douanes - Propos liminaires de M. Pierre MOSCOVICI, Commissaire européen en charge des affaires économiques et financières, fiscalité et douanes (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 juin 2016
- 6 juin 2016
- Inscription sur les listes électorales des ressortissants européens - Texte n° 654 (Texte)
- Brexit : les suites de la sortie du Royaume-Uni de l'UE - Relations enre le Royaume-Uni et l'UE : communication de Fabienne KELLER et audition de M. Pierre SELLAL, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'UE (Vidéo - Evénements et colloques)
- 3 juin 2016
- 2 juin 2016
- 1er juin 2016
- Le rapporteur général de la commission des finances du Sénat examine les conséquences économiques et budgétaires d'un éventuel "Brexit" (Communiqué de presse)
- Audition de M. Michel Barnier sur la stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel BARNIER sur la stratégie globale de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°212 (03/06/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 31 mai 2016
- 27 mai 2016
- 26 mai 2016
- 25 mai 2016
- 24 mai 2016
- 20 mai 2016
- 19 mai 2016
- Défendre nos intérêts et promouvoir nos valeurs : quelle politique de voisinage pour l'Union européenne ? Le cas de l'Égypte - Rapport d'information n° 609 (Rapport d'information)
- Le système financier parallèle : pour une transparence accrue et une régulation améliorée en Europe - Rapport d'information n° 607 (Rapport d'information)
- Protéger le système du crédit immobilier français - Texte n° 143 (Texte)
- 17 mai 2016
- Réunion avec les parlementaires européens français sur l'union de l'énergie et les relations entre le Royaume-Uni et l'UE - Première partie : Union de l'énergie (Vidéo - Travaux de commission)
- Réunion avec les parlementaires européens français sur l'union de l'énergie et les relations entre le Royaume-Uni et l'UE - Seconde partie : Relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 mai 2016
- 12 mai 2016 - Accords entre l'Union européenne et la Turquie sur l'accueil des réfugiés (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La situation politique en Moldavie - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 136 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 12 mai 2016 - Ré-autorisation de mise sur le marché du glyphosate (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 29 avril 2016
- 28 avril 2016
- Audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Christos STYLIANIDÈS (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises - Propos liminaire de M. Christos STYLIANIDÈS (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 avril 2016
- 21 avril 2016
- 20 avril 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2016 (18/04/2016 - 22/04/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2016 (18/04/2016 - 22/04/2016) - Engagement renouvelé dans le combat contre l'antisémitisme en Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
- 19 avril 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2016 (18/04/2016 - 22/04/2016) - Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Conseil national palestinien (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2016 (18/04/2016 - 22/04/2016) - Débat conjoint - Prévenir la radicalisation d'enfants en s'attaquant à ses causes profondes - Vers un cadre de compétences pour la citoyenneté démocratique (Vidéo - Evénements et colloques)
- Réforme de la loi électorale de l'Union européenne - Résolution n° 127 (Texte)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2016 (18/04/2016 - 22/04/2016) - Débat conjoint - Prévenir la radicalisation d'enfants en s'attaquant à ses causes profondes - Vers un cadre de compétences pour la citoyenneté démocratique (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2016 (18/04/2016 - 22/04/2016) - Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Conseil national palestinien (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2016 (18/04/2016 - 22/04/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
- 18 avril 2016
- 14 avril 2016
- 12 avril 2016
- 11 avril 2016
- Union européenne et lutte contre le terrorisme - Résolution n° 124 (Texte)
- La commission des affaires étrangères et de la défense à Izmir (Turquie) pour la mise en œuvre de l'accord UE-Turquie sur les réfugiés (Communiqué de presse)
- Énergie : mécanisme d'échange d'informations - Résolution n° 125 (Texte)
- 8 avril 2016
- 7 avril 2016
- 6 avril 2016
- 25 mars 2016
- 24 mars 2016
- 23 mars 2016
- Union bancaire - Propos liminaires des personnalités auditionnées : Mme Elke.KÖNIG et M. Olivier JAUDOIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Union bancaire - Questions des sénateurs de la Commission à Mme Elke KÖNIG et à M. Olivier JAUDOIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Union bancaire - Propos liminaires de M. Benoît DE LA CHAPELLE BIZOT, Mme Laurence SCIALOM, et de M. Antoine SAINTOYANT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Union bancaire - Questions à M. Benoît DE LA CHAPELLE BIZOT, à Mme Laurence SCIALOM, et à M. Antoine SAINTOYANT. (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 mars 2016
- 22 mars 2016 - PNR européen (données desdossiers des passagers) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 22 mars 2016 - Coopération judiciaire suite aux attentats de Bruxelles (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 22 mars 2016 - Accord entre l'Union européenne et la Turquie (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 22 mars 2016 - Accord entre l'Union européenne et la Turquie concernant les migrants (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Règles européennes de concurrence - Résolution n° 112 (Texte)
- 22 mars 2016 - Mesures suite au conseil des ministres de l'Union européenne de l'agriculture (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 21 mars 2016
- Maintien de la réglementation viticole - Rapport n° 485 (Rapport)
- Dette de la Grèce - Colloque "Dette, Démocratie... : la Grèce miroir de l'Europe ?", organisé par le groupe d'amitié France-Grèce du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Exemption du cristal de la directive "substances dangereuses" - Résolution n° 486 (Texte)
- 16 mars 2016
- 15 mars 2016
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. Simon Sutour (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. Philippe Bonnecarrère (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. Pascal Allizard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Royaume-Uni et Union européenne : la commission des affaires européennes poursuit le dialogue avec la Chambre des Lords (Communiqué de presse)
- 11 mars 2016
- 10 mars 2016
- 9 mars 2016
- 8 mars 2016
- Comment le Sénat influe sur l'élaboration des textes européens - Rapport d'information n° 441 (Rapport d'information)
- La lutte contre le terrorisme : une priorité pour l'Union européenne - Rapport d'information n° 442 (Rapport d'information)
- Étiquetage des produits issus des colonies israéliennes - Rapport n° 440 (Rapport)
- Vente à distance de biens - Résolution n° 103 (Texte)
- Achats en ligne : le Sénat veille à la protection des consommateurs en appelant au respect du principe de subsidiarité dans la législation de l'Union européenne (Communiqué de presse)
- 7 mars 2016
- 2 mars 2016
- 26 février 2016
- 25 février 2016
- 22 février 2016
- 19 février 2016
- 17 février 2016
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - Mme Patricia Schillinger (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - M. Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - M. Christian Cambon, vice-président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - M. Claude Kern (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - Mme Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Interdiction du cumul d'une fonction exécutive locale - Texte n° 350 (Texte)
- 16 février 2016
- 15 février 2016
- Règles européennes de concurrence : Mieux appliquer le droit européen de la concurrence au niveau national : pour une convergence maîtrisée - Rapport d'information n° 396 (Rapport d'information)
- Mieux financer la sécurité de l'Union européenne - Rapport d'information n° 397 (Rapport d'information)
- Règles européennes de concurrence - Résolution n° 403 (Texte)
- 11 février 2016
- 9 février 2016
- 5 février 2016
- 4 février 2016
- 3 février 2016
- 28 janvier 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Attaques récentes contre des femmes dans des villes européennes : nécessité d'une réponse globale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 28 janvier 2016 - Action de la France au niveau européen : lutte contre le terrorisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 27 janvier 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Débat conjoint - La Méditerranée: une porte d'entrée pour les migrations irrégulières - Le crime organisé et les migrants (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Débat conjoint - La Méditerranée: une porte d'entrée pour les migrations irrégulières - Le crime organisé et les migrants (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Débat conjoint - La Méditerranée: une porte d'entrée pour les migrations irrégulières - Le crime organisé et les migrants (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Débat d'urgence - Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe - Les combattants étrangers en Syrie et en Irak (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Débat d'urgence - Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe - Les combattants étrangers en Syrie et en Irak (Vidéo - Evénements et colloques)
- 26 janvier 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Les sanctions prises à l'encontre de parlementaires (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Le Parlement de Jordanie présente sa candidature au statut de partenaire pour la démocratie, auprès de l'Assemblée. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Le Parlement de Jordanie présente sa candidature au statut de partenaire pour la démocratie, auprès de l'Assemblée. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conséquences du traité transatlantique - Les effets du traité sur l'agriculture et l'aménagement du territoire, proposition de résolution européenne présentée par Michel BILLOUT avant l'examen en séance publique, (Vidéo - Travaux de commission)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Le Parlement de Jordanie présente sa candidature au statut de partenaire pour la démocratie, auprès de l'Assemblée. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 25 janvier 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Ouverture de la session ordinaire de 2016, première partie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2016 (25/01/2016 - 29/01/2016) - Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (Vidéo - Evénements et colloques)
- Programme de travail pour 2016 de la Commission européenne - Résolution n° 321 (Texte)
- Programme de travail pour 2016 de la Commission européenne : Le programme de travail 2016 de la Commission européenne - Rapport d'information n° 322 (Rapport d'information)
- 22 janvier 2016
- 20 janvier 2016
2015
- 18 décembre 2015
- 17 décembre 2015
- 15 décembre 2015
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. Michel Delebarre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. Pascal Allizard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 11 décembre 2015
- 10 décembre 2015
- Coopération avec le Viêt-Nam - Rapport n° 239 (Rapport)
- Coopération avec le Viêt-Nam - Texte de la commission n° 240 (Texte)
- jeudi 10 décembre 2015 - Données des dossiers passagers (PNR européen) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Rapport "Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence" (Communiqué de presse)
- 9 décembre 2015
- 7 décembre 2015
- 6 décembre 2015
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Aspects des politiques climatiques liés au genre, à la jeunesse et aux comportements : Questions suite (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Aspects des politiques climatiques liés au genre, à la jeunesse et aux comportements : Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Aspects des politiques climatiques liés au genre, à la jeunesse et aux comportements (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - De la climatologie à l'action parlementaire : Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - De la climatologie à l'action parlementaire (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Invités spéciaux Conduire le monde vers une économie verte (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Allocution de bienvenue de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Joutes oratoires sur l'énergie verte : à la recherche d'une planète plus saine et plus vivable (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Joutes oratoires sur l'énergie verte : à la recherche d'une planète plus saine et plus vivable : Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Et après Paris ? Priorités pour l'action mondiale (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Adoption du projet de document final (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Conclusion (Vidéo - Evénements et colloques)
- 3 décembre 2015
- 2 décembre 2015
- 30 novembre 2015
- 25 novembre 2015
- 20 novembre 2015
- 19 novembre 2015
- 17 novembre 2015
- Audition de Miguel Arias Canete, Commissaire européen chargé de l'action pour le climat et de l'énergie - Questions des sénateurs à M. Miguel Arias CANETE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Miguel Arias Canete, Commissaire européen chargé de l'action pour le climat et de l'énergie - Propos liminaire de M. Miguel Arias CANETE, Commissaire européen chargé de l'action pour le climat et de l'énergie. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Miguel Arias Canete, Commissaire européen chargé de l'action pour le climat et de l'énergie - Introduction, par les présidents des commissions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 novembre 2015
- 12 novembre 2015
- 5 novembre 2015
- 4 novembre 2015
- 30 octobre 2015
- 29 octobre 2015
- 27 octobre 2015
- 23 octobre 2015
- 22 octobre 2015
- 20 octobre 2015
- 19 octobre 2015
- 15 octobre 2015
- 13 octobre 2015
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. Harlem Désir (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. Jean-Yves Leconte (Vidéo - Débats en séance)
- Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la situation des réfugiés irakiens et syriens - M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la situation des réfugiés irakiens et syriens (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Conclusion de M. Harlem Désir (Vidéo - Débats en séance)
- La prévention du cumul des sanctions administratives et des sanctions pénales - Étude de législation comparée n° 259 (Étude de législation comparée)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Emissions des véhicules diesel - Table ronde sur les émissions des véhicules diesel (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la situation des réfugiés irakiens et syriens - Les questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. Philippe Bas (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. Albéric de Montgolfier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de Mme Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. Philippe Bonnecarrère (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de Mme Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 - Propos liminaire de M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
- 8 octobre 2015
- Partenariat économique avec la Côte d'Ivoire - Texte n° 5 (Texte)
- Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural - Propos liminaires de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 octobre 2015
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