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Documents récents sur le thème : Union européenne
Toutes les vidéos sur ce thèmeUnion européenne
2015
- 5 mars 2015
- 4 mars 2015
- Fonds de résolution unique - Texte de la commission n° 308 (Texte)
- La lutte contre les réseaux terroristes - Étude de législation comparée n° 254 (Étude de législation comparée)
- Dispositifs nationaux de lutte anti-terroriste : le Sénat publie une étude de législation comparée (Communiqué de presse)
- Charte européenne de l'autonomie locale - Texte n° 324 (Texte)
- Accord Union européenne - Moldavie - Texte n° 68 (Texte)
- 3 mars 2015
- 19 février 2015
- 12 février 2015
- 11 février 2015
- 10 février 2015
- 6 février 2015
- 5 février 2015
- Programme de travail de la Commission européenne - Résolution n° 278 (Texte)
- Accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Résolution n° 57 (Texte)
- Gérard Larcher, Président du Sénat, rencontre Jean-Claude Juncker, Président de la Commission européenne : le Sénat contribue au débat européen (Communiqué de presse)
- 4 février 2015
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - Le Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - Mme Michèle André, présidente de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - M. Simon Sutour (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - M. André Reichardt (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 29 janvier 2015
- 29 janvier 2015 - Changement de gouvernement en Grèce et conséquences sur le Pacte budgétaire européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 29 janvier 2015 - Politique économique et financière de l'Europe envers la Grèce (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 29 janvier 2015 - Recours à la titrisation par la Banque centrale européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 29 janvier 2015 - Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 26 janvier 2015
- 14 janvier 2015
- 13 janvier 2015
- 6 janvier 2015
- 2 janvier 2015
2014
- 19 décembre 2014
- 17 décembre 2014
- 12 décembre 2014
- 11 décembre 2014
- 10 décembre 2014
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - Mme Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Didier Marie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - Mme Michèle André, présidente de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - Mme Colette Mélot, pour la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
- Association avec l'Amérique centrale - Texte de la commission n° 165 (Texte)
- Sources de l'Ariège - Rapport n° 160 (Rapport)
- Association avec l'Amérique centrale - Rapport n° 164 (Rapport)
- Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Proposition de directive Paquet "déchets" - Résolution n° 29 (Texte)
- Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Propos liminaires de Mme Anne BRASSEUR, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 décembre 2014
- 5 décembre 2014
- 3 décembre 2014
- 1er décembre 2014
- 21 novembre 2014
- 20 novembre 2014
- 19 novembre 2014
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Daniel Gremillet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Dominique Bailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. François Commeinhes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. François Marc (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Vincent Delahaye (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Richard Yung, pour le groupe socialiste et apparentés (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la relance économique de la zone euro - Mme Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
- 14 novembre 2014
- 13 novembre 2014
- 10 novembre 2014
- 7 novembre 2014
- 6 novembre 2014
- 5 novembre 2014
- 3 novembre 2014
- 31 octobre 2014
- 30 octobre 2014
- 30 octobre 2014 - Plan de relance - Investissement de 300 milliards au niveau européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Élections européennes - Texte n° 50 (Texte)
- 30 octobre 2014 - Action de la Commission européenne sur le budget de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 30 octobre 2014 - Observations de la Commission européenne sur le budget de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 29 octobre 2014
- La commission des lois du Sénat adopte un projet de loi de transposition de normes européennes destinées à renforcer l'espace judiciaire commun en matière pénale (Communiqué de presse)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 62 (Texte)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- 24 octobre 2014
- 23 octobre 2014
- 22 octobre 2014
- 16 octobre 2014
- 15 octobre 2014
- Accord aérien avec la Jordanie - Texte de la commission n° 22 (Texte)
- Tunnel sous le Mont-Blanc - Rapport n° 17 (Rapport)
- Tunnel sous le Mont-Blanc - Texte de la commission n° 18 (Texte)
- Sénat.Hebdo N°147 (17/10/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Accord aérien avec la Géorgie - Texte de la commission n° 20 (Texte)
- Accord aérien avec la Géorgie - Rapport n° 19 (Rapport)
- Accord aérien avec la Jordanie - Rapport n° 21 (Rapport)
- Transport aérien - Rapport n° 23 (Rapport)
- Transport aérien - Texte de la commission n° 24 (Texte)
- 14 octobre 2014
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - Mme Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Simon Sutour (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - Mme Michèle André, présidente de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 10 octobre 2014
- 9 octobre 2014
- La commission des finances conditionne la participation de la France au mécanisme de résolution unique à l'issue des négociations sur la quote-part du secteur bancaire français au Fonds de résolution unique (Communiqué de presse)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 8 (Texte)
- 3 octobre 2014
- 24 septembre 2014
- 19 septembre 2014
- 11 septembre 2014
- 19 août 2014
- 28 juillet 2014
- 24 juillet 2014
- 16 juillet 2014
- 11 juillet 2014
- 10 juillet 2014
- 9 juillet 2014
- 3 juillet 2014
- 1er juillet 2014
- 30 juin 2014
- 27 juin 2014
- 26 juin 2014
- 23 juin 2014
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - Mme Bariza Khiari (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- 20 juin 2014
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Tawakkol KARMAN, Prix Nobel de la Paix 2011 (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Economies durables - l'environnement (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Economies durables - l'eau (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Economies durables - l'agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Hazem AL NASSER, Ministre de l'Eau et de l'irrigationde Jordanie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Mme Delphine BORIONE, ambassadeur, secrétaire général adjointe de l'Union pour la Méditerranée (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Réseaux d'avenir - infrastructures / numérique (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Réseaux d'avenir - énergies (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Réseaux d'avenir - entrepreneuriat (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Markos KYPRIANOU, ancien Ministre des affaires étrangères de Chypre (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Bariza KHIARI, Vice-présidente du Sénat français. (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Nicolas GALEY, Ambassadeur de France au Caire. (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Cultures de paix - éducation (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Cultures de paix - culture (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Présentation « Success4Med » la plateforme numérique euro-méditerranéenne par M. Ofer BRONCHTEIN et Mme Nathalie PILHES (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Conclusions des intervenants, présidées par M. Miguel Angel MORATINOS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 19 juin 2014
- 18 juin 2014
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. André Trillard, rapporteur de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Serge Larcher, président de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jean-Étienne Antoinette, rapporteur de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Joël Guerriau, rapporteur de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Michel Vergoz (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Robert Laufoaulu (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Abdourahamane Soilihi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Thani Mohamed Soilihi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jacques Cornano (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- 10 juin 2014
- Audition de Michel BARNIER, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Introduction de Philippe MARINI et Simon SUTOUR, présidents de la Commission des finances et de la Commission des affaires européennes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Michel BARNIER, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Audition de M. Michel BARNIER, commissaire européen. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Michel BARNIER, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Questions à M. Michel BARNIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 juin 2014
- 3 juin 2014
- 2 juin 2014
- 28 mai 2014
- La commission des lois dresse le bilan de l'adoption et de la transposition des directives européennes relatives à la commande publique (Communiqué de presse)
- Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
- Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 26 mai 2014
- 25 mai 2014
- 23 mai 2014
- 22 mai 2014
- 21 mai 2014
- Coopération énergétique franco-allemande - Jean BIZET présente son rapport : "La coopération énergétique franco-allemande : vers la transition pour tous ?" (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Ronan Dantec, pour le groupe écologiste (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Roland Courteau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
- 20 mai 2014
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Dominique Bailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - Mme Colette Mélot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - Mme Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - Mme Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Pierre Bernard-Reymond, rapporteur de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 16 mai 2014
- 15 mai 2014
- 13 mai 2014
- 12 mai 2014
- 9 mai 2014
- 7 mai 2014
- Audition de Pascal Lamy, Président d'honneur de "Notre Europe - Institut Jacques Delors" - Les questions de la Commission des affaires économiques à M. Pascal LAMY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Pascal Lamy, Président d'honneur de "Notre Europe - Institut Jacques Delors" - M. Pascal LAMY. (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 avril 2014
- 28 avril 2014
- 25 avril 2014
- 24 avril 2014
- 23 avril 2014
- 22 avril 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Per Strömbäck, responsable du forum Netopia (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Murray Shanahan, professeur à Imperial College à Londres (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire Peter Warren, Journaliste, co-auteur du rapport "Can wemake the digital world ethical ?" (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Giacomo Luchetta, chercheur au Centre for Europeanpolicystudies (CEPS), à Bruxelles (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Boris Beaude, géographe, chercheur au sein du laboratoire Chôros de l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Epfl) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 avril 2014
- 16 avril 2014
- 10 avril 2014
- 9 avril 2014
- Moldavie - Texte de la commission n° 435 (Texte)
- Moldavie - Rapport n° 434 (Rapport)
- Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M.Thierry MADIES, professeur d'économie (Université de Fribourg) (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Gianmarco MONSELLATO (groupe des avocats TAJ) (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Les questions de la Commisssion aux intervenants sur la concurrence fiscale en Europe. (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Olivier PASSET (Institut XERFI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Raffaele RUSSO (le projet BEPS de l'OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Introduction de Philippe MARINI (Président de la commission des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 avril 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à M. Thierry BRETON (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Thierry BRETON (ATOS) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Me Olivier ITEANU ("Internet Society France") (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à MM. Jacky RICHARD et Laurent CYTERMANN (Conseil d'Etat) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de MM. Jacky RICHARD et Laurent CYTERMANN (Rapporteurs au Conseil d'Etat) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à Me Olivier ITEANU (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 avril 2014
- 1er avril 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Jacques TOUBON, ancien ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Mme Catherine TRAUTMANN. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Mme Catherine TRAUTMANN, députée européenne, ancienne ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Yves LE MOUËL (Fédération française des télécoms - FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens - Rapport d'information n° 450 (Rapport d'information)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Éric SCHERER (France télévisions et Groupement des éditeurs de services en ligne - GESTE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Loïc RIVIÈRE (Comité stratégique de la filière numérique - CSFN) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Mme Gabrielle GAUTHEY (Alcatel-Lucent et Mouvement des entreprises de France - Medef) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Jacques TOUBON. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Giuseppe de MARTINO, (Dailymotion, et Association des services Internet communautaires - ASIC) (Vidéo - Travaux de commission)
- 25 mars 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Me Winston MAXWELL (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Andrew WYCKOFF (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Philippe LEMOINE ("LaSer" et "Fondation pour l'Internet nouvelle génération") (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Philippe LEMOINE (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Me Winston MAXWELL (Cabinet Hogan Lovells). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Andrew WYCKOFF (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Mme Vanessa GOURET(conseillère chargée de la politique commerciale et des règles du commerce international) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Mme Vanessa GOURET. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mars 2014
- 19 mars 2014
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Deuxième série de questions à Thierry REPENTIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - M. François MARC, Rapporteur Général de la commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Première série de questions au ministre Thierry REPENTIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - M. Thierry REPENTIN, Ministre délégué en charge des affaires européennes (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Introduction de M. Simon SUTOUR, Président de la commission des affaires européennes du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Réglementation des indices financiers : la commission des affaires européennes du Sénat déplore le retard pris dans l'adoption d'une législation européenne (Communiqué de presse)
- 11 mars 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à l'ARCEP : MM. Jean-Ludovic SILICANI et Pierre-Jean BENGHOZI. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de l'ARCEP : MM. Jean-Ludovic SILICANI et Pierre-Jean BENGHOZI. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition du Conseil national du numérique : M. Jean-Baptiste SOUFRON. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à M. Hevé COLLIGNON (A. T. Kearney) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Hervé COLLIGNON (A. T. Kearney), expert et auteur. (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 mars 2014
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