Union européenne

Documents récents sur le thème : Union européenne

Toutes les vidéos sur ce thèmeUnion européenne

2015

• 29 janvier 2015
  •  29 janvier 2015 - Recours à la titrisation par la Banque centrale européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  29 janvier 2015 - Politique économique et financière de l'Europe envers la Grèce (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  29 janvier 2015 - Changement de gouvernement en Grèce et conséquences sur le Pacte budgétaire européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  29 janvier 2015 - Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 janvier 2015
  •  Accord UE-Irak : partenariat et coopération - Texte n° 52 (Texte)
• 14 janvier 2015
  •  Accord UE-Irak : partenariat et coopération - Texte de la commission n° 220 (Texte)
  •  Accord France-Irak : coopération culturelle, scientifique et technique - Rapport n° 218 (Rapport)
• 13 janvier 2015
  •  Parlements nationaux et renouvellement de la Commission européenne - Résolution n° 50 (Texte)
• 6 janvier 2015
  •  Médicaments vétérinaires - Résolution n° 49 (Texte)
• 2 janvier 2015
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 39 (Texte)

2014

• 19 décembre 2014
  •  Andorre - Texte n° 45 (Texte)
  •  Association avec l'Amérique centrale - Texte n° 46 (Texte)
  •  Accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Rapport n° 199 (Rapport)
• 17 décembre 2014
  •  Accord Union européenne - Moldavie - Texte n° 198 (Texte)
• 12 décembre 2014
  •  Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ? - Rapport d'information n° 152 (Rapport d'information)
  •  Andorre - Texte de la commission n° 163 (Texte)
• 11 décembre 2014
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 181 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 182 (Texte)
• 10 décembre 2014
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - Mme Michèle André, présidente de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Association avec l'Amérique centrale - Texte de la commission n° 165 (Texte)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
  •  Proposition de directive Paquet "déchets" - Résolution n° 29 (Texte)
  •  Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Propos liminaires de Mme Anne BRASSEUR, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Association avec l'Amérique centrale - Rapport n° 164 (Rapport)
  •  Sources de l'Ariège - Rapport n° 160 (Rapport)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Didier Marie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - Mme Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 - Mme Colette Mélot, pour la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
• 8 décembre 2014
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Réunion au Sénat des membres de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Colloque franco-autrichien sur l'apprentissage au Sénat le 11 décembre 2014 à 9 heures (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2014
  •  Proposition de directive Paquet "déchets" - Rapport n° 141 (Rapport)
• 3 décembre 2014
  •  Parlements nationaux et renouvellement de la Commission européenne - Rapport n° 135 (Rapport)
  •  Accords commerciaux transatlantiques - UE, Canada, USA : proposition de résolution sur les différends entre investisseurs et États (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er décembre 2014
  •  Accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Rapport n° 134 (Rapport)
• 21 novembre 2014
  •  Accord UE-Irak : partenariat et coopération - Texte n° 117 (Texte)
• 20 novembre 2014
  •  Gouvernance de l'Internet - Rapport n° 102 (Rapport)
• 19 novembre 2014
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Vincent Delahaye (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Daniel Gremillet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. François Marc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. François Commeinhes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Dominique Bailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - M. Richard Yung, pour le groupe socialiste et apparentés (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la relance économique de la zone euro - Mme Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
• 14 novembre 2014
  •  Médicaments vétérinaires - Résolution n° 98 (Texte)
• 13 novembre 2014
  •  13 novembre 2014 - Amélioration des aides sociales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 novembre 2014
  •  Gérard Larcher, Président du Sénat : "Il y a 25 ans, le monde assistait à la victoire de la liberté sur le totalitarisme" (Communiqué de presse)
• 7 novembre 2014
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 15 (Texte)
  •  Gouvernance de l'Internet - Rapport n° 81 (Rapport)
• 6 novembre 2014
  •  Sénat.Hebdo N°150 (07/11/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Le « paquet déchets » européen : la commission des affaires européennes demande que les incidences financières de ce texte pour les communes soient prises en compte (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2014
  •  Parlements nationaux et renouvellement de la Commission européenne - Résolution n° 73 (Texte)
  •  - Résolution n° 80 (Texte)
• 3 novembre 2014
  •  Transport aérien - Texte n° 10 (Texte)
  •  Tunnel sous le Mont-Blanc - Texte n° 12 (Texte)
  •  Accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Résolution n° 75 (Texte)
  •  Accord aérien avec la Jordanie - Texte n° 9 (Texte)
  •  Accord aérien avec la Géorgie - Texte n° 8 (Texte)
• 31 octobre 2014
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 61 (Rapport)
• 30 octobre 2014
  •  Élections européennes - Texte n° 50 (Texte)
  •  30 octobre 2014 - Plan de relance - Investissement de 300 milliards au niveau européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  30 octobre 2014 - Observations de la Commission européenne sur le budget de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  30 octobre 2014 - Action de la Commission européenne sur le budget de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 octobre 2014
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  La commission des lois du Sénat adopte un projet de loi de transposition de normes européennes destinées à renforcer l'espace judiciaire commun en matière pénale (Communiqué de presse)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 62 (Texte)
• 24 octobre 2014
  •  Gouvernance mondiale de l'Internet - Débat en séance publique sur les conclusions du rapport de la MCI (Vidéo - Débats en séance)
• 23 octobre 2014
  •  Association avec l'Amérique centrale - Texte n° 806 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°148 (23/10/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 22 octobre 2014
  •  Gouvernance de l'Internet - Résolution n° 44 (Texte)
• 16 octobre 2014
  •  16 octobre 2014 - Turquie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  République Tchèque - Texte de la commission n° 26 (Texte)
  •  République Tchèque - Rapport n° 25 (Rapport)
• 15 octobre 2014
  •  Tunnel sous le Mont-Blanc - Texte de la commission n° 18 (Texte)
  •  Transport aérien - Texte de la commission n° 24 (Texte)
  •  Transport aérien - Rapport n° 23 (Rapport)
  •  Accord aérien avec la Jordanie - Rapport n° 21 (Rapport)
  •  Sénat.Hebdo N°147 (17/10/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Accord aérien avec la Géorgie - Texte de la commission n° 20 (Texte)
  •  Accord aérien avec la Jordanie - Texte de la commission n° 22 (Texte)
  •  Tunnel sous le Mont-Blanc - Rapport n° 17 (Rapport)
  •  Accord aérien avec la Géorgie - Rapport n° 19 (Rapport)
• 14 octobre 2014
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Simon Sutour (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - Mme Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - Mme Michèle André, présidente de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014 - M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques (Vidéo - Débats en séance)
• 10 octobre 2014
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 7 (Rapport)
• 9 octobre 2014
  •  La commission des finances conditionne la participation de la France au mécanisme de résolution unique à l'issue des négociations sur la quote-part du secteur bancaire français au Fonds de résolution unique (Communiqué de presse)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 8 (Texte)
• 3 octobre 2014
  •  Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises - Étude de législation comparée n° 248 (Étude de législation comparée)
• 24 septembre 2014
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 808 (Texte)
• 19 septembre 2014
  •  La protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante - Étude de législation comparée n° 245 (Étude de législation comparée)
• 11 septembre 2014
  •  Fonds de résolution unique - Texte n° 798 (Texte)
• 19 août 2014
  •  Taxation des produits énergétiques et de l'électricité - Résolution n° 172 (Texte)
• 28 juillet 2014
  •  Aires de grand passage des gens du voyage - Retour en images sur la question orale de Jean-Marie Bockel sur les aires de grand passage des gens du voyage (Vidéo - Débats en séance)
• 24 juillet 2014
  •  Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Rapport d'information n° 758 (Rapport d'information)
  •  Transport aérien - Texte n° 780 (Texte)
• 16 juillet 2014
  •  Sacs en plastique - Résolution n° 156 (Texte)
  •  Secrets d'affaires - Résolution n° 154 (Texte)
• 11 juillet 2014
  •  Sacs en plastique - Rapport n° 694 (Rapport)
• 10 juillet 2014
  •  Le réveil du Tigre celtique ? L'Irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière - Rapport d'information n° 693 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2014
  •  École européenne de Strasbourg - Texte n° 707 (Texte)
  •  Internet : le Sénat veut démocratiser sa gouvernance en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2014
  •  La perspective européenne du Monténégro - Rapport d'information n° 669 (Rapport d'information)
  •  Taxation des produits énergétiques et de l'électricité - Résolution n° 665 (Texte)
• 1er juillet 2014
  •  Sacs en plastique - Résolution n° 685 (Texte)
• 30 juin 2014
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Opinions de Catherine MORIN-DESAILLY et de Gaétan GORCE sur le travail accompli, et extraits de 9 mois de réunions et d'entretiens. (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 juin 2014
  •  Accord aérien avec la Géorgie - Texte n° 661 (Texte)
  •  Accord aérien avec la Jordanie - Texte n° 662 (Texte)
• 26 juin 2014
  •  Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air - la pollution de l'air (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 juin 2014
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - Mme Bariza Khiari (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
• 20 juin 2014
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Réseaux d'avenir - énergies (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Tawakkol KARMAN, Prix Nobel de la Paix 2011 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Markos KYPRIANOU, ancien Ministre des affaires étrangères de Chypre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Bariza KHIARI, Vice-présidente du Sénat français. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Nicolas GALEY, Ambassadeur de France au Caire. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Cultures de paix - éducation (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Cultures de paix - culture (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Présentation « Success4Med » la plateforme numérique euro-méditerranéenne par M. Ofer BRONCHTEIN et Mme Nathalie PILHES (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Conclusions des intervenants, présidées par M. Miguel Angel MORATINOS. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Réseaux d'avenir - entrepreneuriat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Economies durables - l'environnement (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Economies durables - l'eau (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Economies durables - l'agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Hazem AL NASSER, Ministre de l'Eau et de l'irrigationde Jordanie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Mme Delphine BORIONE, ambassadeur, secrétaire général adjointe de l'Union pour la Méditerranée (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Réseaux d'avenir - infrastructures / numérique (Vidéo - Evénements et colloques)
• 19 juin 2014
  •  19 juin 2014 - Droits de plantation viticoles (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 juin 2014
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Michel Vergoz (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jacques Cornano (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Robert Laufoaulu (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Abdourahamane Soilihi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Thani Mohamed Soilihi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. André Trillard, rapporteur de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Serge Larcher, président de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jean-Étienne Antoinette, rapporteur de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Joël Guerriau, rapporteur de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
• 10 juin 2014
  •  Audition de Michel BARNIER, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Questions à M. Michel BARNIER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Michel BARNIER, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Audition de M. Michel BARNIER, commissaire européen. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Michel BARNIER, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Introduction de Philippe MARINI et Simon SUTOUR, présidents de la Commission des finances et de la Commission des affaires européennes. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 juin 2014
  •  Secrets d'affaires - Résolution n° 587 (Texte)
  •  Audition de M. Michel BARNIER, commissaire européen (Communiqué de presse)
  •  Prospective - atelier "EMPLOIS DE DEMAIN" (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 juin 2014
  •  "Printemps des territoires" - Colloque "Printemps des territoires : des territoires ruraux moteurs pour l'économie et l'emploi". (Vidéo - Evénements et colloques)
• 2 juin 2014
  •  Arctique : Préoccupations européennes pour un enjeu global - Rapport d'information n° 684 (Rapport d'information)
  •  Abdication du Roi Juan Carlos 1er (Communiqué de presse)
• 28 mai 2014
  •  La commission des lois dresse le bilan de l'adoption et de la transposition des directives européennes relatives à la commande publique (Communiqué de presse)
  •  Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
  •  Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 26 mai 2014
  •  Quel avenir pour les politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice ? Les perspectives de l'après Stockholm - Rapport d'information n° 554 (Rapport d'information)
• 25 mai 2014
  •  Résultats du vote aux élections européennes (Communiqué de presse)
• 23 mai 2014
  •  Procédures pénales - Texte n° 120 (Texte)
• 22 mai 2014
  •  Session annuelle 2014 de l'AP-OSCE -Projet de résolution : "Résolution de la crise en Ukraine" (Communiqué de presse)
  •  Sénat.Hebdo N°133 (23/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 mai 2014
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Ronan Dantec, pour le groupe écologiste (Vidéo - Débats en séance)
  •  Coopération énergétique franco-allemande - Jean BIZET présente son rapport : "La coopération énergétique franco-allemande : vers la transition pour tous ?" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Roland Courteau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
• 20 mai 2014
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Dominique Bailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - Mme Colette Mélot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - Mme Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - Mme Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Pierre Bernard-Reymond, rapporteur de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
• 16 mai 2014
  •  Dumping dans les transports européens - Résolution n° 114 (Texte)
• 15 mai 2014
  •  15 mai 2014 - Politique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 mai 2014
  •  Procédures pénales - Rapport n° 527 (Rapport)
  •  Procédures pénales - Texte de la commission n° 528 (Texte)
• 12 mai 2014
  •  La politique méditerranéenne après le "printemps arabe" : le statut avancé de la Jordanie - Rapport d'information n° 504 (Rapport d'information)
• 9 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°131 (09/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 mai 2014
  •  Audition de Pascal Lamy, Président d'honneur de "Notre Europe - Institut Jacques Delors" - M. Pascal LAMY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Pascal Lamy, Président d'honneur de "Notre Europe - Institut Jacques Delors" - Les questions de la Commission des affaires économiques à M. Pascal LAMY. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 avril 2014
  •  Le projet de programme de stabilité 2014-2017 - Rapport d'information n° 483 (Rapport d'information)
• 28 avril 2014
  •  La probation en tant que peine autonome : les équivalents de la peine de contrainte pénale - Étude de législation comparée n° 243 (Étude de législation comparée)
• 25 avril 2014
  •  Représentants français au Parlement européen - Texte n° 449 (Texte)
• 24 avril 2014
  •  Moldavie - Texte n° 95 (Texte)
  •  Coopération sanitaire avec l'Espagne - Texte n° 97 (Texte)
• 23 avril 2014
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 482 (Texte)
• 22 avril 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Giacomo Luchetta, chercheur au Centre for Europeanpolicystudies (CEPS), à Bruxelles (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Boris Beaude, géographe, chercheur au sein du laboratoire Chôros de l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Epfl) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Per Strömbäck, responsable du forum Netopia (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire Peter Warren, Journaliste, co-auteur du rapport "Can wemake the digital world ethical ?" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Murray Shanahan, professeur à Imperial College à Londres (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 avril 2014
  •  Europol et Eurojust : perspectives d'avenir - Rapport d'information n° 477 (Rapport d'information)
• 16 avril 2014
  •  Résilience des établissements de crédit - Résolution n° 99 (Texte)
• 10 avril 2014
  •  Dumping dans les transports européens - Résolution n° 451 (Texte)
• 9 avril 2014
  •  Concurrence fiscale en Europe - Les questions de la Commisssion aux intervenants sur la concurrence fiscale en Europe. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Moldavie - Rapport n° 434 (Rapport)
  •  Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Olivier PASSET (Institut XERFI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M.Thierry MADIES, professeur d'économie (Université de Fribourg) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Concurrence fiscale en Europe - Introduction de Philippe MARINI (Président de la commission des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Gianmarco MONSELLATO (groupe des avocats TAJ) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Raffaele RUSSO (le projet BEPS de l'OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Moldavie - Texte de la commission n° 435 (Texte)
• 8 avril 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à MM. Jacky RICHARD et Laurent CYTERMANN (Conseil d'Etat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de MM. Jacky RICHARD et Laurent CYTERMANN (Rapporteurs au Conseil d'Etat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à Me Olivier ITEANU (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Me Olivier ITEANU ("Internet Society France") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Thierry BRETON (ATOS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à M. Thierry BRETON (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 avril 2014
  •  Audition de M. Algirdas Semeta, commissaire européen (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances organise une audition conjointe sur la concurrence fiscale en Europe (Communiqué de presse)
• 1er avril 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Mme Catherine TRAUTMANN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Mme Catherine TRAUTMANN, députée européenne, ancienne ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Yves LE MOUËL (Fédération française des télécoms - FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens - Rapport d'information n° 450 (Rapport d'information)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Éric SCHERER (France télévisions et Groupement des éditeurs de services en ligne - GESTE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Loïc RIVIÈRE (Comité stratégique de la filière numérique - CSFN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Mme Gabrielle GAUTHEY (Alcatel-Lucent et Mouvement des entreprises de France - Medef) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Jacques TOUBON, ancien ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Jacques TOUBON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Giuseppe de MARTINO, (Dailymotion, et Association des services Internet communautaires - ASIC) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 mars 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Me Winston MAXWELL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Me Winston MAXWELL (Cabinet Hogan Lovells). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Mme Vanessa GOURET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Mme Vanessa GOURET(conseillère chargée de la politique commerciale et des règles du commerce international) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Andrew WYCKOFF (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Andrew WYCKOFF (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Philippe LEMOINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Philippe LEMOINE ("LaSer" et "Fondation pour l'Internet nouvelle génération") (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 mars 2014
  •  Résilience des établissements de crédit - Résolution n° 420 (Texte)
• 19 mars 2014
  •  Réglementation des indices financiers : la commission des affaires européennes du Sénat déplore le retard pris dans l'adoption d'une législation européenne (Communiqué de presse)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Deuxième série de questions à Thierry REPENTIN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Première série de questions au ministre Thierry REPENTIN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - M. François MARC, Rapporteur Général de la commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - M. Thierry REPENTIN, Ministre délégué en charge des affaires européennes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Introduction de M. Simon SUTOUR, Président de la commission des affaires européennes du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 mars 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à M. Hevé COLLIGNON (A. T. Kearney) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition du Conseil national du numérique : M. Jean-Baptiste SOUFRON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de l'ARCEP : MM. Jean-Ludovic SILICANI et Pierre-Jean BENGHOZI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à l'ARCEP : MM. Jean-Ludovic SILICANI et Pierre-Jean BENGHOZI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Hervé COLLIGNON (A. T. Kearney), expert et auteur. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 mars 2014
  •  Union bancaire - Résolution n° 93 (Texte)
• 6 mars 2014
  •  L'organisation des Etats fédéraux : démocratie, répartition des compétences, Etat de droit et efficacité de l'action publique - Étude de législation comparée n° 242 (Étude de législation comparée)
• 5 mars 2014
  •  L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan - Rapport d'information n° 407 (Rapport d'information)
• 4 mars 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à Mme Nathalie CHICHE ("Pour une gouvernance ouverte et équitable.", Conseil économique, social et environnemental, 2014 ) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Point d'étape avec le Président et la Rapporteure (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Voyages à forfait - Résolution n° 92 (Texte)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de MM. Nicolas COLIN et Henri VERDIER ("L'Âge de la multitude", Armand Colin, 2012) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à MM. Nicolas COLIN et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Mme Nathalie CHICHE ( "Pour une gouvernance ouverte et équitable.", Conseil économique, social et environnemental, 2014 ) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014 - Rapport d'information n° 413 (Rapport d'information)
• 28 février 2014
  •  Union bancaire - Rapport n° 398 (Rapport)
  •  Déplacement de Jean-Pierre Bel en Croatie, Grèce et Albanie (Communiqué de presse)
  •  Procédures pénales - Texte n° 87 (Texte)
  •  La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la "révolution par les urnes" - Rapport d'information n° 406 (Rapport d'information)
  •  La Slovaquie, un partenaire fiable en Europe - Rapport d'information n° 405 (Rapport d'information)
• 27 février 2014
  •  Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 février 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Fadi CHEHADE (Internet corporation for assigned names and numbers - ICANN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions de la Mission à M. Fadi CHEHADE (Internet corporation for assigned names and numbers - ICANN) sur la gouvernance mondiale de l'Internet (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 février 2014
  •  Procédures pénales - Projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Conclusions de la commission des affaires européennes du Sénat sur la situation en Ukraine (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances organise des auditions sur l'union bancaire (Communiqué de presse)
  •  Union bancaire - Résolution n° 389 (Texte)
  •  Procédures pénales - Rapport n° 380 (Rapport)
  •  20 février 2014 - Ukraine (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 février 2014
  •  La commission des lois adopte le projet de loi relatif au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales sous réserve de certains ajustements (Communiqué de presse)
  •  Internet, un défi politique pour l'Europe : les sénateurs français souhaitent que la France s'associe à l'initiative de Mme Merkel (Communiqué de presse)
  •  Procédures pénales - Texte de la commission n° 381 (Texte)
  •  Santé et Union européenne - Texte n° 78 (Texte)
  •  Prospective - atelier PAUVRETÉ (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe aérien européen - Texte n° 83 (Texte)
• 18 février 2014
  •  Nouveaux aliments - Résolution n° 80 (Texte)
• 13 février 2014
  •  Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 février 2014
  •  Groupe aérien européen - Rapport n° 353 (Rapport)
  •  Groupe aérien européen - Texte de la commission n° 354 (Texte)
  •  Prospective - atelier "E-COMMERCE" (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 février 2014
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Questions à M. Viktor MAYER-SCHÖNBERGER (Oxford Internet Institute). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Audition de M. Viktor MAYER-SCHÖNBERGER (Oxford Internet Institute), gouvernance et régulation de l'Internet. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Questions à M. Jean-François ABRAMATIC (World Wide Web consortium - W3C). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Audition de M. Jean-François ABRAMATIC (World Wide Web consortium - W3C- 1996 à 2001). (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 février 2014
  •  Injonction à payer - Résolution n° 70 (Texte)
  •  Approfondissement de l'UEM - Résolution n° 73 (Texte)
• 6 février 2014
  •  6 février 2014 - Politique économique et financière de l'Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Santé et Union européenne - Rapport n° 324 (Rapport)
• 5 février 2014
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)

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