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2012
- 25 mai 2012
- 9 mai 2012
- 3 mai 2012
- 2 mai 2012
- 26 avril 2012
- 25 avril 2012
- 19 avril 2012
- 18 avril 2012
- 12 avril 2012
- 11 avril 2012
- 6 avril 2012
- 4 avril 2012
- Audition de Jean-Paul Costa, ancien président de la Cour européenne des droits de l'Homme - M. Jean-Paul COSTA (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Jean-Paul Costa, ancien président de la Cour européenne des droits de l'Homme - Les questions de la Commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 avril 2012
- 2 avril 2012
- 28 mars 2012
- 23 mars 2012
- 16 mars 2012
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe : Allocution de Jean-Pierre Bel, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Valentina MATVIENKO, President of the Federation Council of Federal Assembly of Russian Federation (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Hans ALTHERR, President of the Council of States of the Swiss Confederation (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Conclusions of Jean-Pierre BEL, President of the Senate of the French Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Simon SUTOUR, Senator (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Pio GARCIA-ESCUDERO, President of the Senate of the Kingdom of Spain (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Fred DE GRAAF, President of the First Chamber of the States General of the Kingdom of the Netherlands (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Simon SUTOUR, Sénateur (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Jean-Pierre BEL, Président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Conclusions de Jean-Pierre BEL, Président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Hans ALTHERR, Président du Conseil des États de la Confédération suisse (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Gregor HAMMERL, Président du Conseil fédéral (Bundesrat) de la République d'Autriche (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Bogdan BORUSEWICZ, Président du Sénat de la République de Pologne (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Frances D'SOUZA, Présidente de la Chambre des Lords du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Blaz KAVCIC, National Council President of the Republic of Slovenia (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Christian PONCELET, Sénateur (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Dragan COVIC, Président de la Chambre des Peuples de l'Assemblée parlementaire de Bosnie-Herzégovine (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Danny PIETERS, Premier Vice-président du Sénat du Royaume de Belgique (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Milan STECH, Président du Sénat du Parlement de la République tchèque (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Fred DE GRAAF, Président de la Première Chambre des États généraux du Royaume des Pays-Bas (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Vannino CHITI, Vice-président du Sénat de la République italienne (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Pio GARCIA-ESCUDERO, Président du Sénat du Royaume d'Espagne (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Martin SCHULZ, Président du Parlement européen (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Valentina MATVIENKO, Présidente du Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Blaz KAVCIC, Président du Conseil national de la République de Slovénie (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Vasile BLAGA, Président du Sénat de Roumanie (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Bariza KHIARI, Vice-présidente du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Frances D'SOUZA, Présidente de la Chambre des Lords du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Vasile BLAGA, President of the Romanian Senate (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Bariza KHIARI, Vice President of the Senate of the French Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Frances D'SOUZA, President of the House of Lords, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - debate (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Christian PONCELET, Senator (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Dragan COVIC, President of the House of Peoples of the Parliamentary Assembly of Bosnia and Herzegovina (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Danny PIETERS, First Vice-President of the Senate of the Kingdom of Belgium (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Milan STECH, President of the Senate of the Parliament of the Czech Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Vannino CHITI, Vice President of the Senate of the Italian Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Martin SCHULZ, European Parliament President (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Jean-Pierre BEL, President of the Senate of the French Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Debate (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Gregor HAMMERL, President of the Federal Council (Bundesrat) of the Republic of Austria (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Bogdan BORUSEWICZ, President of the Senate of the Republic of Poland (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Frances D'SOUZA, President of the House of Lords, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland (Vidéo - Evénements et colloques)
- 15 mars 2012
- 13 mars 2012
- 12 mars 2012
- 8 mars 2012
- Réglementation bancaire - Rapport n° 467 (Rapport)
- Gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Résolution n° 106 (Texte)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 107 (Texte)
- Protection des données personnelles - Résolution n° 105 (Texte)
- Protection des données personnelles - Résolution n° 110 (Texte)
- Directives marchés publics et concessions de services publics - Rapport n° 465 (Rapport)
- 7 mars 2012
- 6 mars 2012
- Audition de Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Daniel RAOUL, affaires économiques, Nicole BRICQ et Philippe MARINI, finances, Simon SUTOUR, affaires européennes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - M. Michel BARNIER (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 mars 2012
- 1er mars 2012
- 29 février 2012
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Projet de loi autorisant la ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les Etats membres dont la monnaie est l'euro (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Mécanisme européen de stabilité - Texte n° 92 (Texte)
- Banque européenne pour la reconstruction et le développement - Texte n° 98 (Texte)
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Texte n° 91 (Texte)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles - Rapport n° 450 (Rapport)
- Audition de Michel Barnier au Sénat (Communiqué de presse)
- 28 février 2012
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean LEONETTI, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Daniel Raoul, président de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean Arthuis (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Alain Richard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
- Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 70 (Texte)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Le débat (Vidéo - Débats en séance)
- 25 février 2012
- 24 février 2012
- Senat.Hebdo N°59 (24/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Rapport n° 395 (Rapport)
- Communiqué de presse de la délégation française auprès de l'Assemblée parlementaire de l'organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (Communiqué de presse)
- Communiqué de presse de la délégation française auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE sur la situation en Syrie (Communiqué de presse)
- Aliments destinés aux nourrissons - Rapport n° 427 (Rapport)
- 23 février 2012
- 23 février 2012 - Traité MES (mécanisme européen de stabilité) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - Rapport d'information n° 429 (Rapport d'information)
- Réglementation bancaire - Résolution n° 423 (Texte)
- Protection des données personnelles - Résolution n° 424 (Texte)
- Droit commun européen de la vente - Résolution n° 425 (Texte)
- 22 février 2012
- Viviane Reding auditionnée par les commissions des lois et des affaires européennes du Sénat - Interview de Viviane REDING et Simon SUTOUR (Vidéo - Actualités)
- Banque européenne pour la reconstruction et le développement - Texte de la commission n° 408 (Texte)
- Régulation des marchés financiers - Résolution n° 79 (Texte)
- Protection des données personnelles - Résolution n° 406 (Texte)
- Pour un budget de l'Union plus important au service de la croissance et de l'emploi (Communiqué de presse)
- 21 février 2012
- Audition de Mme Reding, Vice-Présidente de la Commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté - Simon SUTOUR, Commission des affaires européennes et Jean-Pierre SUEUR, Commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Mécanisme européen de stabilité - Texte de la commission n° 397 (Texte)
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Texte de la commission n° 396 (Texte)
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Texte n° 393 (Texte)
- Mécanisme européen de stabilité - Texte n° 394 (Texte)
- Les ressources propres : un nouveau test de la capacité de l'Union européenne à se réinventer - Rapport d'information n° 385 (Rapport d'information)
- Audition de Mme Reding, Vice-Présidente de la Commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté - Madame Viviane REDING (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Reding, Vice-Présidente de la Commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté - les questions suivies des réponses de Mme REDING (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 février 2012
- 17 février 2012
- 16 février 2012
- 15 février 2012
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - Philippe MARINI, président de la Commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - M. François PÉROL (groupe BP-CE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - M. Dominique PLIHON (Université Paris-XIII) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - M. Andrea ENRIA (EBA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Régulation des marchés financiers : la commission des finances du Sénat met en garde contre un recul européen (Communiqué de presse)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - Mme Danièle NOUY, Autorité de contrôle prudentiel (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 février 2012
- 9 février 2012
- 9 février 2012 - Situation financière et sociale de la Grèce (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Nuisances aéroportuaires - Résolution n° 66 (Texte)
- Banque européenne pour la reconstruction et le développement - Texte n° 353 (Texte)
- Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Résolution n° 347 (Texte)
- 8 février 2012
- 6 février 2012
- 2 février 2012
- Nuisances aéroportuaires - Rapport n° 314 (Rapport)
- Gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Résolution n° 324 (Texte)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 325 (Texte)
- Renforcer le contrôle parlementaire sur la gouvernance économique de l'Union (Communiqué de presse)
- 1er février 2012
- 31 janvier 2012
- 30 janvier 2012
- 27 janvier 2012
- 25 janvier 2012
- Réforme des ports d'outre-mer - Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Réseau transeuropéen de transports - Rapport n° 285 (Rapport)
- 20 janvier 2012
- 19 janvier 2012
- 18 janvier 2012
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Simon SUTOUR (président de la Commission des affaires européennes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - Mme Carol SIROU (Standard & Poor's France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - 3 réactions à l'issue de la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Michel AGLIETTA (Conseil d'analyse économique) (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer. (Communiqué de presse)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Hervé de VILLEROCHÉ (Direction générale du Trésor) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Philippe MARINI (président de la Commission des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Jean-Pierre JOUYET (Autorité des marchés financiers, France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Steven MAIJOOR (Autorité européenne des marchés financiers) (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 janvier 2012
- 13 janvier 2012
- 9 janvier 2012
- 6 janvier 2012
- 2 janvier 2012
2011
- 21 décembre 2011
- 19 décembre 2011
- 16 décembre 2011
- 15 décembre 2011
- 12 décembre 2011
- 9 décembre 2011
- 7 décembre 2011
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Daniel Raoul, président de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°5 (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Comité d'entreprise européen - Texte n° 168 (Texte)
- Energies renouvelables et biocarburants - Texte n° 167 (Texte)
- SIEG - Rapport n° 159 (Rapport)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°4 (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°1 (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°2 (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°3 (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- 1er décembre 2011
- 30 novembre 2011
- 23 novembre 2011
- 18 novembre 2011
- 17 novembre 2011
- 10 novembre 2011
- 9 novembre 2011
- 28 octobre 2011
- 27 octobre 2011
- 26 octobre 2011
- Rapport sur le droit communautaire de l'environnement - Fabienne KELLER et Gérard MIQUEL présentent leur rapport . (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des finances fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement (Communiqué de presse)
- L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs - Rapport d'information n° 20 (Rapport d'information)
- 25 octobre 2011
- 21 octobre 2011
- 19 octobre 2011
- 18 octobre 2011
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Jacques Delpla, économiste, membre du conseil d'analyse économique (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Romain Rancière, professeur d'économie à l'Ecole d'économie de Paris (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Jean Pisani-Ferry, directeur de Bruegel (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 octobre 2011
- 13 octobre 2011
- 12 octobre 2011
- 11 octobre 2011
- Débat préalable au Conseil européen - Jean-François Humbert (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Daniel Raoul, président de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (Vidéo - Débats en séance)
- 22 septembre 2011
- 7 septembre 2011
- 19 août 2011
- 18 août 2011
- 3 août 2011
- 1er août 2011
- 26 juillet 2011
- 22 juillet 2011
- 20 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 11 juillet 2011
- 8 juillet 2011
- 7 juillet 2011
- 7 juillet 2011 - Aides européennes aux agriculteurs (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Vers une nouvelle étape dans les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine - Rapport d'information n° 692 (Rapport d'information)
- Le fonds social européen : outil de proximité des politiques de l'emploi et de la formation - Rapport d'information n° 691 (Rapport d'information)
- 6 juillet 2011
- 4 juillet 2011
- 29 juin 2011
- 28 juin 2011
- 24 juin 2011
- 23 juin 2011
- 22 juin 2011
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Laurent WAUQUIEZ, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
- Produits liés à la défense - Texte n° 132 (Texte)
- Gouvernance économique européenne - Résolution n° 648 (Texte)
- Programme de stabilité pour la période 2011-2014 - Rapport n° 661 (Rapport)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Laurent WAUQUIEZ, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Jean-François Humbert (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Denis Badré (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Jacques Blanc, en remplacement de M. Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- 21 juin 2011
- 17 juin 2011
- 16 juin 2011
- 15 juin 2011
- Audition de Hubert Védrine - Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Hubert Védrine - Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient (Vidéo - Travaux de commission)
- Serbie - Texte de la commission n° 609 (Texte)
- Sociétés de courses - Résolution n° 599 (Texte)
- Programme de stabilité pour la période 2011-2014 - Résolution n° 615 (Texte)
- La Croatie : 28ème État membre de l'Union européenne. (Communiqué de presse)
- Diversité culturelle - Rapport n° 604 (Rapport)
- Serbie - Rapport n° 608 (Rapport)
- La Croatie, 28ème État membre de l'Union européenne - Rapport d'information n° 610 (Rapport d'information)
- La Grèce et la zone euro, un an après - Rapport d'information n° 645 (Rapport d'information)
- Audition de Hubert Védrine - Questions à Hubert Védrine (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Hubert Védrine - Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'i-TELE (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 juin 2011
- 9 juin 2011
- 8 juin 2011
- 7 juin 2011
- 1er juin 2011
- 30 mai 2011
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
