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2014
- 16 juillet 2014
- 11 juillet 2014
- 10 juillet 2014
- 9 juillet 2014
- 3 juillet 2014
- 1er juillet 2014
- 30 juin 2014
- 27 juin 2014
- 26 juin 2014
- 23 juin 2014
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - M. Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - Mme Bariza Khiari (Vidéo - Débats en séance)
- 20 juin 2014
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Economies durables - l'agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Hazem AL NASSER, Ministre de l'Eau et de l'irrigationde Jordanie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Mme Delphine BORIONE, ambassadeur, secrétaire général adjointe de l'Union pour la Méditerranée (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Réseaux d'avenir - infrastructures / numérique (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Réseaux d'avenir - énergies (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Réseaux d'avenir - entrepreneuriat (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Markos KYPRIANOU, ancien Ministre des affaires étrangères de Chypre (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Bariza KHIARI, Vice-présidente du Sénat français. (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Nicolas GALEY, Ambassadeur de France au Caire. (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Cultures de paix - éducation (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Cultures de paix - culture (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Economies durables - l'eau (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Conclusions des intervenants, présidées par M. Miguel Angel MORATINOS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Présentation « Success4Med » la plateforme numérique euro-méditerranéenne par M. Ofer BRONCHTEIN et Mme Nathalie PILHES (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - M. Tawakkol KARMAN, Prix Nobel de la Paix 2011 (Vidéo - Evénements et colloques)
- « AU-DELÀ DES FRONTIÈRES: LES PARTENARIATS EURO-MÉDITERRANÉENS PAR CEUX QUI LES FONT » - Economies durables - l'environnement (Vidéo - Evénements et colloques)
- 19 juin 2014
- 18 juin 2014
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jacques Cornano (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Thani Mohamed Soilihi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Abdourahamane Soilihi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Robert Laufoaulu (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Michel Vergoz (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Joël Guerriau, rapporteur de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jean-Étienne Antoinette, rapporteur de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Serge Larcher, président de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. André Trillard, rapporteur de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- 10 juin 2014
- Audition de Michel BARNIER, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Questions à M. Michel BARNIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Michel BARNIER, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Audition de M. Michel BARNIER, commissaire européen. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Michel BARNIER, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Introduction de Philippe MARINI et Simon SUTOUR, présidents de la Commission des finances et de la Commission des affaires européennes. (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 juin 2014
- 3 juin 2014
- 2 juin 2014
- 28 mai 2014
- La commission des lois dresse le bilan de l'adoption et de la transposition des directives européennes relatives à la commande publique (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
- 26 mai 2014
- 25 mai 2014
- 23 mai 2014
- 22 mai 2014
- 21 mai 2014
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Roland Courteau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Ronan Dantec, pour le groupe écologiste (Vidéo - Débats en séance)
- Coopération énergétique franco-allemande - Jean BIZET présente son rapport : "La coopération énergétique franco-allemande : vers la transition pour tous ?" (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
- 20 mai 2014
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Dominique Bailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - Mme Colette Mélot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - Mme Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - Mme Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Pierre Bernard-Reymond, rapporteur de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 16 mai 2014
- 15 mai 2014
- 13 mai 2014
- 12 mai 2014
- 9 mai 2014
- 7 mai 2014
- Audition de Pascal Lamy, Président d'honneur de "Notre Europe - Institut Jacques Delors" - M. Pascal LAMY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Pascal Lamy, Président d'honneur de "Notre Europe - Institut Jacques Delors" - Les questions de la Commission des affaires économiques à M. Pascal LAMY. (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 avril 2014
- 28 avril 2014
- 25 avril 2014
- 24 avril 2014
- 23 avril 2014
- 22 avril 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Per Strömbäck, responsable du forum Netopia (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Murray Shanahan, professeur à Imperial College à Londres (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire Peter Warren, Journaliste, co-auteur du rapport "Can wemake the digital world ethical ?" (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Boris Beaude, géographe, chercheur au sein du laboratoire Chôros de l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Epfl) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Giacomo Luchetta, chercheur au Centre for Europeanpolicystudies (CEPS), à Bruxelles (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 avril 2014
- 16 avril 2014
- 10 avril 2014
- 9 avril 2014
- Moldavie - Texte de la commission n° 435 (Texte)
- Moldavie - Rapport n° 434 (Rapport)
- Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Gianmarco MONSELLATO (groupe des avocats TAJ) (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Les questions de la Commisssion aux intervenants sur la concurrence fiscale en Europe. (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Raffaele RUSSO (le projet BEPS de l'OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Olivier PASSET (Institut XERFI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M.Thierry MADIES, professeur d'économie (Université de Fribourg) (Vidéo - Travaux de commission)
- Concurrence fiscale en Europe - Introduction de Philippe MARINI (Président de la commission des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 avril 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à M. Thierry BRETON (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à MM. Jacky RICHARD et Laurent CYTERMANN (Conseil d'Etat) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Thierry BRETON (ATOS) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de MM. Jacky RICHARD et Laurent CYTERMANN (Rapporteurs au Conseil d'Etat) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à Me Olivier ITEANU (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Me Olivier ITEANU ("Internet Society France") (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 avril 2014
- 1er avril 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Mme Catherine TRAUTMANN, députée européenne, ancienne ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Mme Catherine TRAUTMANN. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Jacques TOUBON, ancien ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Jacques TOUBON. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Yves LE MOUËL (Fédération française des télécoms - FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Éric SCHERER (France télévisions et Groupement des éditeurs de services en ligne - GESTE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Loïc RIVIÈRE (Comité stratégique de la filière numérique - CSFN) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Mme Gabrielle GAUTHEY (Alcatel-Lucent et Mouvement des entreprises de France - Medef) (Vidéo - Travaux de commission)
- Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens - Rapport d'information n° 450 (Rapport d'information)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Giuseppe de MARTINO, (Dailymotion, et Association des services Internet communautaires - ASIC) (Vidéo - Travaux de commission)
- 25 mars 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Philippe LEMOINE ("LaSer" et "Fondation pour l'Internet nouvelle génération") (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Philippe LEMOINE (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Andrew WYCKOFF (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Andrew WYCKOFF (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Mme Vanessa GOURET(conseillère chargée de la politique commerciale et des règles du commerce international) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Mme Vanessa GOURET. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Me Winston MAXWELL (Cabinet Hogan Lovells). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Me Winston MAXWELL (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mars 2014
- 19 mars 2014
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Introduction de M. Simon SUTOUR, Président de la commission des affaires européennes du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - M. Thierry REPENTIN, Ministre délégué en charge des affaires européennes (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Première série de questions au ministre Thierry REPENTIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Deuxième série de questions à Thierry REPENTIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Réglementation des indices financiers : la commission des affaires européennes du Sénat déplore le retard pris dans l'adoption d'une législation européenne (Communiqué de presse)
- Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - M. François MARC, Rapporteur Général de la commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 mars 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à l'ARCEP : MM. Jean-Ludovic SILICANI et Pierre-Jean BENGHOZI. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Hervé COLLIGNON (A. T. Kearney), expert et auteur. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à M. Hevé COLLIGNON (A. T. Kearney) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition du Conseil national du numérique : M. Jean-Baptiste SOUFRON. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de l'ARCEP : MM. Jean-Ludovic SILICANI et Pierre-Jean BENGHOZI. (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 mars 2014
- 6 mars 2014
- 5 mars 2014
- 4 mars 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de MM. Nicolas COLIN et Henri VERDIER ("L'Âge de la multitude", Armand Colin, 2012) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Mme Nathalie CHICHE ( "Pour une gouvernance ouverte et équitable.", Conseil économique, social et environnemental, 2014 ) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à Mme Nathalie CHICHE ("Pour une gouvernance ouverte et équitable.", Conseil économique, social et environnemental, 2014 ) (Vidéo - Travaux de commission)
- Voyages à forfait - Résolution n° 92 (Texte)
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014 - Rapport d'information n° 413 (Rapport d'information)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Point d'étape avec le Président et la Rapporteure (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à MM. Nicolas COLIN et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 février 2014
- Union bancaire - Rapport n° 398 (Rapport)
- La Slovaquie, un partenaire fiable en Europe - Rapport d'information n° 405 (Rapport d'information)
- La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la "révolution par les urnes" - Rapport d'information n° 406 (Rapport d'information)
- Procédures pénales - Texte n° 87 (Texte)
- Déplacement de Jean-Pierre Bel en Croatie, Grèce et Albanie (Communiqué de presse)
- 27 février 2014
- 21 février 2014
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions de la Mission à M. Fadi CHEHADE (Internet corporation for assigned names and numbers - ICANN) sur la gouvernance mondiale de l'Internet (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Fadi CHEHADE (Internet corporation for assigned names and numbers - ICANN) (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 février 2014
- Procédures pénales - Rapport n° 380 (Rapport)
- Procédures pénales - Projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- 20 février 2014 - Ukraine (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Conclusions de la commission des affaires européennes du Sénat sur la situation en Ukraine (Communiqué de presse)
- Union bancaire - Résolution n° 389 (Texte)
- La commission des finances organise des auditions sur l'union bancaire (Communiqué de presse)
- 19 février 2014
- Prospective - atelier PAUVRETÉ (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des lois adopte le projet de loi relatif au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales sous réserve de certains ajustements (Communiqué de presse)
- Santé et Union européenne - Texte n° 78 (Texte)
- Internet, un défi politique pour l'Europe : les sénateurs français souhaitent que la France s'associe à l'initiative de Mme Merkel (Communiqué de presse)
- Groupe aérien européen - Texte n° 83 (Texte)
- Procédures pénales - Texte de la commission n° 381 (Texte)
- 18 février 2014
- 13 février 2014
- Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 12 février 2014
- 11 février 2014
- Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Questions à M. Jean-François ABRAMATIC (World Wide Web consortium - W3C). (Vidéo - Travaux de commission)
- Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Audition de M. Jean-François ABRAMATIC (World Wide Web consortium - W3C- 1996 à 2001). (Vidéo - Travaux de commission)
- Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Questions à M. Viktor MAYER-SCHÖNBERGER (Oxford Internet Institute). (Vidéo - Travaux de commission)
- Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Audition de M. Viktor MAYER-SCHÖNBERGER (Oxford Internet Institute), gouvernance et régulation de l'Internet. (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 février 2014
- 6 février 2014
- 5 février 2014
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
- 31 janvier 2014
- 30 janvier 2014
- Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Élections au Parlement européen - Texte n° 330 (Texte)
- Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 29 janvier 2014
- La place des actes délégués dans la législation européenne - Rapport d'information n° 322 (Rapport d'information)
- Santé et Union européenne - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Santé et Union européenne - Texte de la commission n° 325 (Texte)
- L'accord entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière sera prochainement ratifié par le Sénat (Communiqué de presse)
- Audition de M. Ambroise Fayolle sur la gestion de la dette française (Communiqué de presse)
- 28 janvier 2014
- Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Première serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Deuxième serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Propos liminaires de M. Joaquin ALMUNIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Texte n° 320 (Texte)
- 27 janvier 2014
- Rôle de l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet : partagez vos expériences et vos réflexions ! (Communiqué de presse)
- Coopération sanitaire avec l'Espagne - Texte de la commission n° 305 (Texte)
- Coopération sanitaire avec l'Espagne - Rapport n° 304 (Rapport)
- Voyages à forfait - Résolution n° 312 (Texte)
- 24 janvier 2014
- 23 janvier 2014
- 22 janvier 2014
- 21 janvier 2014
- 20 janvier 2014
- 17 janvier 2014
- 16 janvier 2014
- 14 janvier 2014
- Priorités de la présidence grecque de l'Union européenne - Audition de M. Evángelos VENIZÉLOS Vice-Premier ministre grec. (Vidéo - Travaux de commission)
- Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - La MCI auditionne le philosophe et académicien Michel SERRES. (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 janvier 2014
- 10 janvier 2014
- 8 janvier 2014
- 1er janvier 2014
2013
- 31 décembre 2013
- 19 décembre 2013
- 18 décembre 2013
- 17 décembre 2013
- 16 décembre 2013
- 13 décembre 2013
- 12 décembre 2013
- 11 décembre 2013
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - Dominique BAILLY (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - Michel BILLOUT (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - Simon SUTOUR, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Semences et obtentions végétales - Résolution n° 218 (Texte)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - Yves POZZO di BORGO (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - Thierry REPENTIN, ministre chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - Stéphane MAZARS (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - André GATTOLIN (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - Jean BIZET (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 - Thierry REPENTIN, ministre chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 10 décembre 2013
- République centrafricaine - Entretien avec Jean-Louis CARRÈRE (Socialiste) et Jacques LEGENDRE (UMP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Santé animale - Résolution n° 44 (Texte)
- Les réformes du Gouvernement Orbán : la Hongrie à l'heure du bilan - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 113 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 6 décembre 2013
- 5 décembre 2013
- 4 décembre 2013
- 3 décembre 2013
- 27 novembre 2013
- 26 novembre 2013
- 21 novembre 2013
- 20 novembre 2013
- 19 novembre 2013
- 18 novembre 2013
- 15 novembre 2013
- 14 novembre 2013
- 13 novembre 2013
- 5 novembre 2013
- 31 octobre 2013
- 30 octobre 2013
- 25 octobre 2013
- 24 octobre 2013
- La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La commission des Finances du Sénat dresse un bilan mitigé de la première conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne (Communiqué de presse)
- Quatrième paquet ferroviaire - Résolution n° 22 (Texte)
- La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 octobre 2013
- 21 octobre 2013
- 17 octobre 2013
- Union européenne et sport professionnel - Résolution n° 14 (Texte)
- Adhésion de la Serbie à l'Union européenne - Résolution n° 15 (Texte)
- Détachement des travailleurs - Résolution n° 16 (Texte)
- 17 octobre 2013 - Lampedusa (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 17 octobre 2013 - Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 16 octobre 2013
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Les Irlandais ont "sauvé" leur Sénat (Communiqué de presse)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - M. Thierry Repentin, ministre chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - M. Thierry Repentin, ministre chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Bariza Khiari (Vidéo - Débats en séance)
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Impressions et réactions des participants. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- 15 octobre 2013
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Les interventions du Groupe de travail sénatorial autour de M. PISANI-FERRY. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - M. Jean PISANI-FERRY (Commissaire général à la Stratégie et à la Prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Présentation par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14 octobre 2013
- 11 octobre 2013
- 10 octobre 2013
- 9 octobre 2013
- 3 octobre 2013
- 1er octobre 2013
- 27 septembre 2013
- 25 septembre 2013
- 13 septembre 2013
- 12 septembre 2013
- 11 septembre 2013
- 9 septembre 2013
- 31 juillet 2013
- 26 juillet 2013
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