Rapport n° 293 (2013-2014) de Mme Fabienne KELLER , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 16 janvier 2014

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N° 1713

N° 293

ASSEMBLÉE NATIONALE

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

SESSION ORDINAIRE 2013 - 2014

Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale

Enregistré à la présidence du Sénat

le 16 janvier 2014

le 16 janvier 2014

RAPPORT

au nom de

L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

sur

LES NOUVELLES MOBILITÉS SEREINES ET DURABLES :
CONCEVOIR ET UTILISER DES VÉHICULES ÉCOLOGIQUES

Compte rendu des auditions publiques des 14 février, 19 mars, 11 avril, 5 juin
et 5 décembre 2013

TOME II

ANNEXES

PAR

M. Denis BAUPIN, député, et Mme Fabienne KELLER, sénatrice.

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT,

Premier Vice-président de l'Office

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Bruno SIDO,

Président de l'Office

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