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Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance

2 mai 2019 : Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance ( rapport de l'opecst )

Rapport n° 477 (2018-2019) de MM. Pierre MÉDEVIELLE, sénateur, Pierre OUZOULIAS, sénateur, Philippe BOLO, député et Mme Anne GENETET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 2 mai 2019

Disponible au format PDF (4,8 Moctets)

N° 1919

 

N° 477

ASSEMBLÉE NATIONALE

 

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUINZIÈME LÉGISLATURE

 

SESSION ORDINAIRE 2018 - 2019

Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale

 

Enregistré à la présidence du Sénat

le 2 mai 2019

 

le 2 mai 2019

RAPPORT

au nom de

L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

ÉVALUATION DES RISQUES SANITAIRES ET ENVIRONNEMENTAUX
PAR LES AGENCES : TROUVER LE CHEMIN DE LA CONFIANCE

PAR

M. Philippe BOLO, Mme Anne GENETET, députés,
MM. Pierre MÉDEVIELLE et Pierre OUZOULIAS, sénateurs

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Cédric VILLANI,

Premier vice-président de l'Office

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Gérard LONGUET,

Président de l'Office

Ce rapport est disponible en version PDF