Rapport n° 700 (2019-2020) de Mme Gisèle JOURDA , fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 8 septembre 2020
Disponible au format PDF (2,1 Moctets)
-
COMPTES RENDUS DES AUDITIONS
DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE
-
Audition de M. Cédric
Bourillet,
directeur général de la prévention des risques
au ministère de la transition écologique et solidaire
-
Audition de MM. José
Caire,
directeur « Villes et territoires durables »,
et Benjamin Roqueplan, chef de service adjoint « Sites et sols pollués »
de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
-
Audition de Mme Michèle
Rousseau,
présidente du bureau de recherches géologiques et minières
-
Table ronde des représentants d'associations
de défense des populations
et de protection de l'environnement
-
Audition de MM. Gérard
Lasfargues,
directeur général délégué du « Pôle Sciences pour l'expertise »,
Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques,
et Mme Aurélie Mathieu, cheffe de projet à la direction de l'évaluation
des risques de l'agence nationale de sécurité sanitaire
de l'alimentation, de l'environnement et du travail
-
Audition de M. Jean-Pierre
Kucheida,
président de l'association des communes minières de France
-
Audition de Mme Geneviève
Chêne,
directrice générale, et M. Sébastien Denys, directeur
« Santé-environnement-travail » de Santé publique France
-
Audition de MM. Jean de L'Hermite, directeur
juridique,
Samuel Dufay, directeur environnement, et Mme Céline Leroux,
responsable juridique de la société Eramet
-
Audition M. Jean-François
Nogrette,
directeur de Veolia Technologies & Contracting,
membre du comité exécutif du groupe Veolia
-
Audition de M. Jean-Louis
Samson,
directeur immobilier de l'entité Global Business Group Support
du groupe Engie, Mmes Mélody Gehin, conseillère environnement,
et Laetitia Lafargue, juriste en droit de l'environnement
du groupe Engie
-
Audition de MM. Azad Kibarian,
directeur général de Suez Industrial Waste Solutions,
Thierry Mechin, directeur général délégué de Suez Industrial Waste Solutions, Cyril Fraissinet, directeur de la stratégie de Suez Industrial Waste Solutions et Mme Nora Megder, directrice déléguée
aux relations institutionnelles - Recyclage et Valorisation France
du groupe Suez
-
Table ronde sur l'impact sanitaire et
environnemental
de la pollution des sols ayant accueilli des activités
industrielles ou minières
-
Table ronde de représentants des organismes
d'inspection et de contrôle
des installations classées pour la protection de l'environnement
-
Audition de Mmes Caroline Paul, cheffe de
bureau,
Delphine Caamano, adjointe à la cheffe de bureau,
M. Michel Rouge et Mme Stéphanie Loyer, chargés de mission
au bureau « Environnement extérieur et produits chimiques »
de la direction générale de la santé du ministère des solidarités
et de la santé
-
Table ronde des représentants des bureaux
d'études certifiés
pour les diagnostics des sols
-
Table ronde des professionnels de la
dépollution des sols
-
Audition de M. Marc
Kaszynski,
président du laboratoire d'initiatives foncières
et territoriales innovantes, membre du groupe de travail national « Réhabilitation des friches » mis en place par le ministère
de la transition écologique et solidaire
-
Audition de Mme Laura Verdier,
consultante en gestion des sites et sols pollués,
fondatrice de LVR Consulting
-
Audition de M. Sidi Soilmi,
directeur du projet « Bâti scolaire » au secrétariat général de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du ministère
de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Table ronde sur la reconversion
des friches industrielles de la région lilloise
-
Audition de MM. Patrick Viterbo,
président,
et Abdelkrim Bouchelaghem, directeur général
de la société Brownfields
-
Table ronde de chercheurs et scientifiques
-
Audition de MM. Antoine Londiche,
président,
et Philippe Monier, directeur technique, de la société Retia,
filiale du groupe Total
-
Table ronde des agences de l'eau
-
Audition de Mme Élisabeth
Borne,
ministre de la transition écologique et solidaire
-
Table ronde sur les démarches
innovantes
en gestion des sites et sols pollués
-
Audition de M. Jérôme Salomon,
directeur général
de la santé du ministère des solidarités et de la santé
-
Audition de M. Olivier Véran,
ministre des solidarités et de la santé
-
Audition de M. Cédric
Bourillet,
-
LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES