Rapport n° 378 (1988-1989) fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 13 juin 1989
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N° 752 ASSEMBLÉE NATIONALE HUITIEME LÉGISLATURE |
N° 378 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 1988-1989 |
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le mardi 13 juin 1989 |
Annexe au procès-verbal de la séance du mardi 13 juin 1989 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
La télévision à haute définition
Rapporteurs : MM. Raymond FORNI, Michel PELCHAT, députés
Tome I
Conclusions des rapporteurs
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves LE DÉAUT Vice-Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jacques MOSSION Président de l'Office . |