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Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes)

12 décembre 1990 : Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes) ( rapport de l'opecst )

 

Rapport d'information n° 148 (1990-1991) de M. Daniel CHEVALLIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 12 décembre 1990

Disponible au format Acrobat (19 Moctets)

N° 1827

ASSEMBLÉE NATIONALE

NEUVIEME LÉGISLATURE

Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1990

N° 148

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991

Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1990

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

Les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire

Par M. Daniel CHEVALLIER, Député

Tome II

Annexes

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean FAURE

Vice-Président de l'Office.