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Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers

25 juin 1991 : Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 415 (1990-1991) fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 25 juin 1991

Disponible au format Acrobat (6,2 Moctets)

N° 2146

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION UD 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991

N° 415

SÉNAT

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991

Annexe au procès-verbal de la séance du 25 juin 1991

Annexe au procès-verbal de la séance du 25 juin 1991

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers,

TOME I

DÉCHETS INDUSTRIELS

par M. Michel DESTOT

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean FAURE

Vice-Président de l'Office.