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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur)

9 décembre 1991 : Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 155 (1991-1992) de M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 9 décembre 1991

Disponible au format Acrobat (33 Moctets)

N° 2417

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

N° 155

SÉNAT

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 décembre 1991

Annexe au procès-verbal de la séance du 9 décembre 1991

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires,

par M. Claude BIRRAUX,

Député

TOME I

FONCTIONNEMENT DU CONTRÔLE

ET REACTEURS DU FUTUR

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean FAURE

Vice-Président de l'Office.