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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes)

6 décembre 1991 : Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 155 (1991-1992) de M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 6 décembre 1991

Disponible au format Acrobat (14 Moctets)

N° 2417

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

N° 155

SÉNAT

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 décembre 1991

Annexe au procès-verbal de la séance du 9 décembre 1991

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires,

par M. Claude BIRRAUX,

Député

TOME II

COMPTES RENDUS DES TABLES RONDES

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean FAURE

Vice-Président de l'Office.