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Le système transfusionnel français en vue de son éventuelle réforme

12 juin 1992 : Santé publique - Le système transfusionnel français en vue de son éventuelle réforme ( rapport de commission d'enquête )

 

Rapport n° 406 (1991-1992) de M. Claude HURIET, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 12 juin 1992

Disponible au format Acrobat (4,3 Moctets)

N°406

SÉNAT

SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

Rapport remis à Monsieur le Président du Senat le 11 juin 1992
Dépôt publié au Journal officiel du 12 juin 1992.
Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1992

RAPPORT

de la commission d'enquête sur le système transfusionnel français en vue de son éventuelle réforme, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 17 décembre 1991.

Président
M. Jacques SOURDILLE,
Rapporteur
M. Claude HURIET,

Sénateurs.

(1) Cette commission est composée de : MM Jacques Sourdille, président, Claude Fuzier, N..., Jacques Bimbenet, vice-présidentss, Paul Souffrin, secrétaire, Claude Huriet, rapporteur: Jean Arthuis, Alphonse Arzel, Henri Belcour, Mme Maryse Bergé-Lavigne, MM. Marc Boeuf, Henri Collard, François Delga, Charles Descours, Michel Dreyfus-Schmidt, Jean-Pierre Fourcade, Jacques Moutet, Jacques Oudin, Mme Nelly Rodi, MM. Jean Pierre Tizon (*), François Trucy, Jacques Valade.

(*) Nommé le 9 avril 1992 en remplacement de M. José Balarello, vice-président.

Voir les numéros :

Sénat : 59, 141, 161 et T.A. 66 (1991-1992)

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