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Les problèmes posés par les déchets ménagers

18 janvier 1993 : Les problèmes posés par les déchets ménagers ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 200 (1992-1993) de M. Michel PELCHAT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 18 janvier 1993

Disponible au format Acrobat (2,7 Moctets)

N° 3246

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

N° 200

SÉNAT

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 janvier 1993

Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 23 décembre 1992

Enregistré à la présidence du Sénat le 18 janvier 1993

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur les problèmes posés par les déchets ménagers

par M. Michel PELCHAT,

Député

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Vice-Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jacques MOSSION

Président de l'Office.