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Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers

17 février 1993 : Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 221 (1992-1993) de M. Michel DESTOT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 17 février 1993

Disponible au format Acrobat (13 Moctets)

N° 3253

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

N° 221

SÉNAT

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 17 février 1993

Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 23 décembre 1992

Enregistré à la présidence du Sénat le 17 février 1993

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers

par M. Michel DESTOT,

Député

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Vice-Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jacques MOSSION

Président de l'Office.