Vivre plus longtemps : quelles conséquences économiques ?

¹ O.C.D.E. " Préserver la prospérité dans une société vieillissante ", 1998.

² Futuribles international " Vers une prospective des retraites en France à l'horizon 2030 ", 1998 ; Institut d'aménagement urbain de la Région Ile-de-France " Le Défi de l'Age ", Cahiers de l'IAURIF, 1998, n° 121.

³ Conseil Economique et Social " Les perspectives socio-démographiques à l'horizon 2020-2040 ", 1999.

⁴ Commissariat Général du Plan " L'avenir de nos retraites ", Rapport au Premier ministre, 1999.

⁵ On peut citer, par exemple, Emmanuel TODD " Une dépression massive de la demande, par raréfaction des jeunes couples, risque d'hypothéquer la monnaie unique " (L'Expansion, n° 586, 3 au 16 décembre 1998).

⁶ Autrement dit, le taux de remplacement des pensions par rapport aux revenus d'activité.

⁷ Pour citer l'expression de Patrice BOURDELAIS, Démographe, dans " L'âge de la vieillesse. Histoire du vieillissement de la population ", Paris, Odile JACOB, 1993.

⁸ Le seuil de remplacement des générations est en effet de 2,1 enfants par femme.

⁹ Voir notamment MIZRAHI André et Arié : " Etat de santé, vieillissement relatif et variable socio-démographiques : Enquête sur la santé et la protection sociale ", 1988-1991 - CREDES, 1994/01.

¹⁰ On peut se reporter sur ce point au remarquable Cahier de l'I.A.U.R.I.F. consacré à ce sujet (n° 121 " Le défi de l'âge ") et aux contributions de P. BOURDELAIS ou A. et A. MIZRAHI.

¹¹ Voir dans Cahier de l'I.A.U.R.I.F. n° 121 la contribution de P. BOURDELAIS.

¹² Voir G. DESPLANQUES : " L'inégalité sociale devant la mort ", INSEE, Données sociales, 1993.

¹³ " La population de la France à l'horizon 2050 " Q.C. DINH - Economie et Statistique, n° 274, 1994.

¹⁴ Voir " Population et Avenir ", n° 642 (mars-avril 1999).

" Retraites : lumières et ombres du Rapport CHARPIN ", G.F. DUMONT.

¹⁵ Ces observations sont inspirées par un article de D. BLANCHET dans la Revue d'Economie financière, n° 23, 1992 : " Fiabilité des perspectives démographiques ".

¹⁶ Sur longue période, on considère, à partir de travaux du prix Nobel d'Economie, Robert SOLOW, que la croissance est égale au produit de l'augmentation de la population active et celui de la productivité, le capital augmentant au rythme de la croissance.

¹⁷ Voir INSEE Première, n° 507, février 1997.

¹⁸ Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques, du ministère de l'Emploi et de la Solidarité.

¹⁹ J.O. du 29 octobre 1999.

²⁰ L'étude réalisée par Charles de GRANRUT, Hugues de JOUVENEL et Alain PARANT : " Vers une prospective des retraites en France à l'horizon 2030 " (Travaux et recherches de prospective n° 9, octobre 1998) en est un exemple.

²¹ Il s'agit plus précisément de la population active tendancielle.

²² C'est-à-dire le taux de chômage compatible avec une croissance non inflationniste.

²³ En effet, on considère généralement qu'à long terme, le partage de la valeur ajoutée entre salaires et profits est stable, ce qui signifie que la masse salariale (soit le salaire par tête x le nombre de salariés) augmente comme le PIB (soit la productivité par tête x le nombre de salariés).

²⁴ Voir Rapport d'information, présenté au nom de la Délégation pour la Planification, par M. Joël BOURDIN, n° 71, 1999-2000, page 17 et suivantes.

²⁵ L'impact sur le niveau de la consommation est directement lié aux relations entre vieillissement et épargne qui sont analysées page 47.

²⁶ Voir notamment l'intervention de Mme Michèle DEBONNEUIL, Chef du Service économique du Commissariat Général du Plan, lors du Colloque de réflexion économique organisé par la Délégation pour la Planification le 16 juin 1999 : Rapport d'information Sénat n° 466 - 1998-1998,pages 7 et suivantes.

²⁷ On pourrait ajouter que l'OCDE étudie là en réalité les effets du " rajeunissement " démographique......

²⁸ Défendue notamment par Alfred SAUVY.

²⁹ Il s'agit d'une équipe regroupant des économistes du CEPII, de l'OFCE, du CEPREMAP et de l'Université de Paris X-Nanterre, animée par Michel AGLIETTA, Jacky FAYOLLE et Jacques LE CACHEUX.

³⁰ Rapport sur la Santé dans le monde, 1999.

³¹ En 1997-1998, seulement 11 % des 60-69 ans estimaient leur état de santé insatisfaisant par rapport aux personnes de leur âge, contre 25 % en 1979-1980 (cf. La dynamique sociale des seniors, in Consommation et modes de vie, n° 135, 31 mai 1999).

³² Cf. " Expliquer la croissance des dépenses de santé :le rôle du niveau de vie et du progrès technique ", Y. L'HORTY, A. QUINET, F. RUPPRECHT, in Economie et Statistique, n° 129-130, 1997.

³³ " Le vieillissement dans les pays de l'OCDE ", 1996.

³⁴ " La consommation médicale à l'horizon 2010 ", Jean-Michel HOURRIEZ, Economie et Statistique n° 265, 1993.

³⁵ Cf. " Expliquer la croissance des dépenses de santé : le rôle du niveau de vie et du progrès technique ", Y. L'HORTY, A. QUINET, F. RUPPRECHT, in Economie et Statistique, n° 129-130, 1997, ou " La régulation du système de santé ", Conseil d'Analyse Economique, 1999.

³⁶ Par exemple, une augmentation de 1 % des revenus se traduirait par une augmentation de 1,5 % des dépenses de médecine de ville. Cf. M. GOMBERT, " La consommation des ménages en 1990 ", in INSEE Résultats, Série consommation et modes de vie, n° 27-28, 1991.

³⁷ Cf. par exemple le rapport BÉRAUD (1992).

³⁸ Cf. Les médecins : démographie et revenus, Dossiers Solidarité et Santé de la DRES n° 1, 1999.

³⁹ Cf. " Le vieillissement dans les pays de l'OCDE ", OCDE, 1996.

⁴⁰ Cf. " La consommation médicale à l'horizon 2010 ", Jean-Michel HOURRIEZ, in Economie et Statistique n° 265, 1993.

⁴¹ " Préserver la prospérité dans une société vieillissante ", OCDE, 1998, page 103.

⁴² Cf. " Les enjeux sanitaires et sociaux du vieillissement démographique dans l'Union européenne ", Jean-Claude HENRARD, in Les Cahiers de l'IAURIF n° 121.

⁴³ Cf. " Vers une prévention du vieillissement ", Françoise FORETTE, in Cahiers de l'IAURIF n° 121.

⁴⁴ Cf. " La prise en charge des personnes vieillissantes handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux ", Avis du Conseil Economique et Social des 24 et 25 novembre 1998.

⁴⁵ Cf. Rapport précité, page 99.

⁴⁶ Cf. Données sociales, 1996, page 470.

⁴⁷ Dont 290.000 clouées au lit ou au fauteuil, et 370.000 plus légèrement dépendantes.

⁴⁸ Cf. Rapport du Conseil Economique et Social précité, p. II - 23.

⁴⁹ Cf. " Préserver la prospérité dans une société vieillissante ", OCDE, 1998.

⁵⁰ A titre d'exemple, les traitements de l'hypertension artérielle permettent de réduire sensiblement l'incidence des accidents cérébro-vasculaires.

⁵¹ Cf. " Vers une prévention du vieillissement ", Françoise FORETTE, in Cahiers de l'IAURIF n° 121.

⁵² Cf. " Analyse de trois enquêtes homogènes en Ile-de-France, Languedoc-Roussillon et Basse-Normandie - Panorama de la dépendance en France " - A. COLVEZ, in Revue française des Affaires sociales, Janvier-Mars 1990.

⁵³ Ainsi, l'âge moyen d'entrée en institution augmente et la durée moyenne de séjours diminue, ce qui suggère que les personnes âgées entrent en institution plus tard et en moins bonne santé.

⁵⁴ Cf. Jean-Claude HENRARD, " Les enjeux sanitaires et sociaux du vieillissement démographique dans l'Union européenne ", Cahiers de l'IAURIF n° 121.

⁵⁵ Cela résulterait malheureusement de la diffusion croissante chez les femmes de certaines pratiques autrefois majoritairement masculines, comme le tabagisme.

⁵⁶ Cf. sur ce point les propositions du rapport HESPEL-THIERRY.

⁵⁷ Cf. " Préserver la prospérité dans une société vieillissante ", OCDE, 1998.

⁵⁸ Ibid.

⁵⁹ Ibid.

⁶⁰ 390.000 personnes âgées en bénéficiaient en 1982 ; 470.000 en 1992.

⁶¹ 11.000 places en 1982 ; 45.000 places en 1992.

⁶² Ainsi le quotidien LIBÉRATION du 22 mars 1999 titrait-il en une " Courage, bientôt la retraite à 70 ans ! ", alors que rien de tel ne peut être extrait, ou même déduit, du rapport CHARPIN.

⁶³ Que votre rapporteur a présenté à la page 35.

⁶⁴ Autrement dit, le rapport entre la pension moyenne et le salaire moyen.

⁶⁵ Si l'on prend par exemple l'hypothèse de gains de productivité du travail au rythme de 2,7 % par an, la masse salariale serait multipliée par trois et le montant des pensions par quatre et demi.

⁶⁶ A. DANTEC, G. DUPONT ET H. STERDYNIAK : " Les retraites, que faire ? ", Revue de l'OFCE, n° 68, janvier 1999.

⁶⁷ Tiré de l'article de H. STERDYNIAK " Débat sur les retraites en France : critique d'un rapport ", Revue de l'OFCE n° 70, juillet 1999.

⁶⁸ En taux apparent de cotisation sur le total salaire + cotisations employeurs. Les experts de la Commission de concertation critiquent cette approche en points de cotisation dans le même article de la Revue de l'OFCE n° 70 de juillet 1999.

⁶⁹ Toujours selon les calculs de l'OFCE.

⁷⁰ Voir la contribution de Didier BLANCHET " Mesurer l'équité intergénérationnelle : le choix des indicateurs ". La Lettre de l'Observatoire des Retraites n° 10, décembre 1998.

⁷¹ " Préserver la prospérité dans une société vieillissante ", OCDE, 1998.

⁷² Audition par la Commission des Affaires sociales du Sénat du 5 mai 1999.

⁷³ Voir notamment le Bulletin de la COB, n° 322, mars 1998.

⁷⁴ Employés, ouvriers, jeunes, sont à 80 % favorables à des fonds de pension, à condition que l'épargne ait lieu sur une base volontaire (sondage cité par Le Monde, Supplément Economie du 30 novembre 1999).

⁷⁵ Calculs extraits de la Revue de l'OFCE n° 70, juillet 1999, page 243.

⁷⁶ Le nombre d'unités de consommation est inférieur au nombre de personnes qui le constituent pour tenir compte des économies d'échelle (par exemple, le conjoint du chef de ménage ou ses enfants n'ont pas de dépenses de logement). Dans les travaux de l'INSEE, auxquels se réfère le rapport CHARPIN, le chef de ménage compte pour une unité de consommation, les autres adultes pour 0,5 et un enfant pour 0,3.

⁷⁷ " Des retraites qui vont continuer à croître ", Données sociales, INSEE 1999.

⁷⁸ Il s'agit des salaires nets des cotisations nécessaires à l'équilibre des régimes, tel qu'il est évalué dans les travaux de l'OFCE déjà cités en référence.

⁷⁹ Fixé ici par hypothèse à 2,5 % pour le taux réel.

⁸⁰ Rapport d'information Sénat n° 459 (1998-1999).

⁸¹ Rapport d'information Sénat n° 71 (1999-2000).

⁸² C'est-à-dire le taux de chômage correspondant à l'inadéquation entre offre et demande de travail.

⁸³ Cette réforme n'aurait en effet un impact significatif qu'à partir de 2010. Les générations antérieures à celle de 1955 sont en effet entrées suffisamment tôt dans la vie active pour pouvoir bénéficier d'une retraite à taux plein en continuant à partir à la retraite à 60 ans.

⁸⁴ Pouvant même aller jusqu'à des possibilités élargies de congés sabbatiques