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Rapports déposés par M. Bertrand AUBAN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bertrand AUBAN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2007-2008


Rapports d'information

  • La caisse de retraite du personnel de la RATP : comment maîtriser le financement du régime spécial de la RATP ?
  • La gestion des pensions de l'Etat : une réforme inaboutie à relancer d'urgence

Rapports législatifs

  • Régimes sociaux et de retraite - compte spécial : pensions (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007)
    • Rapport numéro 433 Tome II, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation