Retour

Rapports déposés par M. Michel BERSON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BERSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017 Session 2015-2016 Session 2014-2015 Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012

Session 2014-2015

Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2015)
- Rapport général Tome III Annexe 24, fait au nom de la commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014
- Rapport numéro 604 Tome II, fait au nom de la commission des finances