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TurcRapports déposés par M. Michel BERSON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BERSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2011-2012
Rapports d'information
- Crédit d'impôt recherche : supprimer l'effet d'aubaine pour les grandes entreprises, réorienter le dispositif vers les PME
- Rapport d'information numéro 677, fait au nom de la commission des finances
- L'Égypte, la Libye et la Tunisie un an après les « printemps arabes »
- Rapport d'information numéro 636, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2012)
- Rapport général Tome III Annexe 21, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011
- Rapport numéro 658 Tome II, fait au nom de la commission des finances
