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TurcRapports déposés par M. Michel BERSON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BERSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
- Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2013)
- Rapport général Tome III Annexe 22, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
- Rapport numéro 711 Tome II, fait au nom de la commission des finances
