Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcRapports déposés par M. Michel BERSON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BERSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2013-2014
Rapports d'information
- La sûreté nucléaire de demain : un enjeu financier et démocratique
- Rapport d'information numéro 634, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2014)
- Rapport général Tome III Annexe 22, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013
- Rapport numéro 716 Tome II, fait au nom de la commission des finances
