Rapports déposés par Mme Nicole BONNEFOY
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Nicole BONNEFOY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
- Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux
- Rapport d'information numéro 604, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Synthèse du rapport