Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcRapports déposés par Mme Nicole BONNEFOY
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Nicole BONNEFOY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
Rapports d'information
- Répertoire national des crédits aux particuliers : une contribution à la décision
- Rapport d'information numéro 273, fait au nom de la commission des affaires économiques, de la commission des finances, de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission des affaires sociales
- Pesticides : vers le risque zéro
- Rapport d'information numéro 42 Tome II, fait au nom de la Mission d'information sur les pesticides et leur impact sur l'environnement et la santé
- Pesticides : vers le risque zéro
- Rapport d'information numéro 42 Tome I, fait au nom de la Mission d'information sur les pesticides et leur impact sur l'environnement et la santé
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Égalité entre les femmes et les hommes (Projet de loi de finances pour 2013)
- Avis numéro 154 Tome IX, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi relatif à la consommation
- Avis numéro 792, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
