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TurcRapports déposés par Mme Nicole BONNEFOY
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Nicole BONNEFOY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2018-2019
Rapports d'information
- La Délégation sénatoriale aux entreprises poursuit son dialogue sur le terrain avec les entrepreneurs
- Rapport d'information numéro 723, fait au nom de la délégation aux entreprises
- Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire
- Rapport d'information numéro 628, fait au nom de la Mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Transports (Projet de loi de finances pour 2019)
- Avis numéro 152 Tome III, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
