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Rapports déposés par M. Marcel DENEUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel DENEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


  • Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc
    • Rapport numéro 709, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Sur la transition énergétique allemande « Energiewende »
    • Rapport d'information numéro 249, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire