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Rapports déposés par M. Marcel DENEUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel DENEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2001-2002


Rapports d'information

  • L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 1 : Rapport)
    • Rapport numéro 224, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 2 : Auditions)
    • Rapport numéro 224, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux

Rapports législatifs

  • Les inondations de la Somme, établir les causes et les responsabilités de ces crues, évaluer les coûts et prévenir les risques d'inondations (rapport) (Proposition de résolution relative aux inondations de la Somme)
  • Les inondations de la Somme, établir les causes et les responsabilités de ces crues, évaluer les coûts et prévenir les risques d'inondations (auditions) (Proposition de résolution relative aux inondations de la Somme)
  • Proposition de résolution relative à l'entrée des vins sud-africains sur le marché européen