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Rapports déposés par M. Marcel DENEUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel DENEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011


  • Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la volatilité des prix agricoles
    • Rapport numéro 623, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire