Rapports déposés par Mme Catherine DEROCHE : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Catherine DEROCHE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage

    Rapport d'information numéro 668 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

    Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales

    Rapport d'information numéro 399 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à permettre le don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade

    Rapport numéro 456


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