Rapports déposés par Mme Catherine DEROCHE : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Catherine DEROCHE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité - comptes rendus des auditions

Rapport d'information numéro 529 Tome II (président)
28/05/2019
de la MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité - rapport

Rapport d'information numéro 529 Tome I (président) • L'Essentiel (synthèse)
28/05/2019

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019)

Rapport numéro 111 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
07/11/2018
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019)

Rapport numéro 111 Tome II • L'Essentiel (synthèse)
07/11/2018
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019)

Rapport numéro 111 Tome III • L'Essentiel (synthèse)
07/11/2018

Page mise à jour le 24 avril 2024