Rapports déposés par Mme Catherine DEROCHE : session 2017-2018

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Catherine DEROCHE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

Médicaments innovants : consolider le modèle français d'accès précoce

Rapport d'information numéro 569 • L'Essentiel (synthèse)
13/06/2018

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018)

Rapport numéro 77 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
08/11/2017
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018)

Rapport numéro 77 Tome III • L'Essentiel (synthèse)
08/11/2017
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018)

Rapport numéro 77 Tome II • L'Essentiel (synthèse)
08/11/2017
de la commission des affaires sociales

Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées

Rapport numéro 523 • L'Essentiel (synthèse)
30/05/2018

Page mise à jour le 25 avril 2024