Rapports déposés par M. Jacques GAUTIER : session 2008-2009

Rapports d'information

1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la commission des finances

   L'Airbus militaire A400m sur le « chemin critique » de l'Europe de la défense

   Rapport d'information numéro 205 • L'Essentiel (synthèse)

   10/02/2009

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

   Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre l'Irlande, les Pays-Bas, l'Espagne, l'Italie, le Portugal, la France et le Royaume-Uni , établissant un centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants

   Rapport numéro 528

   07/07/2009