Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la délégation aux droits des femmes

    Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance

    Rapport d'information numéro 757

  2. de la délégation aux droits des femmes

    Rapport d'activité pour les années 2013 et 2014

    Rapport d'information numéro 754

  3. de la délégation aux droits des femmes

    Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes

    Rapport d'information numéro 590

  4. de la délégation aux droits des femmes

    Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre

    Rapport d'information numéro 212

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis numéro 160 Tome III

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

    Avis numéro 344


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