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Rapports déposés par M. Jean-Marc JUILHARD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marc JUILHARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2003-2004 Session 2002-2003 Session 2001-2002

Session 2008-2009

Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante
- Rapport d'information numéro 545, fait au nom de la commission des affaires sociales

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