Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcRapports déposés par M. Jean-Marc JUILHARD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marc JUILHARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2005-2006
- Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action
- Rapport d'information numéro 436, fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Synthèse du rapport
- Compte-rendu d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte.
- Rapport d'information numéro 140, fait au nom de la commission des affaires sociales
