Rapports déposés par M. Jean-Marc JUILHARD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marc JUILHARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2002-2003
- Budget annexe des prestations sociales agricoles
(Projet de loi de finances pour 2003)
- Avis numéro 72 Tome VI, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites
- Rapport numéro 89, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en institution
- Rapport numéro 88, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence (tome 1, rapport) (Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en institution)
- Rapport numéro 339 Tome I, fait au nom de la commission d'enquête
- Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence (tome 2, auditions) (Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en institution)
- Rapport numéro 339 Tome II, fait au nom de la commission d'enquête