Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Roger KAROUTCHI

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roger KAROUTCHI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015


Rapports d'information

  • Sur les centres provisoires d'hébergement (CPH)
    • Rapport d'information numéro 97, fait au nom de la commission des finances

Rapports législatifs

  • Immigration, asile et intégration (Projet de loi de finances de finances pour 2015)
    • Rapport général Tome III Annexe 17, fait au nom de la commission des finances