Rapports déposés par M. Roger KAROUTCHI : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roger KAROUTCHI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances

    Changer de cap pour renforcer la spécificité, l'efficacité et la puissance de l'audiovisuel public

    Rapport d'information numéro 651 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Plus belle France Télévisions ? Une stratégie commerciale en questions

    Rapport d'information numéro 650 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la MCI Effets des mesures en matière de confinement

    Vague épidémique en outre-mer : territorialiser les réponses, amplifier le soutien

    Rapport d'information numéro 177 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Médias, livre et industries culturelles ( Projet de loi de finances pour 2022)

    Rapport général Tome III Annexe 19 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Médias, livre et industries culturelles ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021)

    Rapport numéro 792 Tome II Annexe 19


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