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TurcRapports déposés par Mme Anne-Catherine LOISIER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Anne-Catherine LOISIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
- Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VII : Numérique, télécoms et postes
- Rapport d'information numéro 535 Tome VII, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
- Loi Egalim un an après : le compte n'y est pas
- Rapport d'information numéro 89, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Économie (Projet de loi de finances pour 2020)
- Avis numéro 141 Tome III, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable
- Rapport numéro 341, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
