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Rapports déposés par M. Paul MASSON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul MASSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2000-2001


Rapports d'information

  • L'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion
  • Des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes déplacées.

Rapports législatifs

  • Gendarmerie (Projet de loi de finances pour 2001)
    • Avis numéro 95 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi relatif au contrôle des personnes empruntant la liaison ferroviaire entre la France et le Royaume-Uni
    • Rapport numéro 240, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées