Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par Mme Colette MÉLOT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Colette MÉLOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015


  • Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la gouvernance de l'Internet
  • Médias, livre et industries culturelles : livres et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2015)
  • Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
    • Rapport numéro 172, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication