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Rapports déposés par Mme Colette MÉLOT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Colette MÉLOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2009-2010


Rapports d'information

  • Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?

Rapports législatifs

  • Proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
    • Rapport numéro 165, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication