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16 décembre 2009 :
Livre
( rapport - première lecture )
- Par Mme Colette MÉLOT
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport n° 165 (2009-2010) de Mme Colette MÉLOT, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 16 décembre 2009
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- INTRODUCTION
- I. LES SPÉCIFICITÉS DE LA
FILIÈRE DU LIVRE
- II. DES DÉLAIS DE PAIEMENT À
RÉAMÉNAGER
- I. LES SPÉCIFICITÉS DE LA
FILIÈRE DU LIVRE
- EXAMEN DE L'ARTICLE UNIQUE
- LES TRAVAUX DE LA COMMISSION
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
