Rapports déposés par M. Michel SOUPLET : session 1995-1996

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel SOUPLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    Suite d'une mission effectuée en Inde, pour étudier l'économie de ce pays, ainsi que ses relations économiques, commerciales et financières avec la France

    Rapport d'information numéro 390

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Commerce extérieur ( Projet de loi de finances pour 1996)

    Avis numéro 79 Tome X


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