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TurcRapports déposés par M. Simon SUTOUR
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Simon SUTOUR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
Rapports d'information
- Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité
- Rapport d'information numéro 378, fait au nom de la commission des affaires européennes
Rapports législatifs
- Proposition de résolution respect de l'exception culturelle et de la diversité des expressions culturelles et proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative au respect de l'exception culturelle dans les accords commerciaux Europe/Etats-Unis
- Rapport numéro 577, fait au nom de la commission des affaires européennes