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Au nom de la Commission des Affaires sociales, à la suite d'une mission, effectuée du 25 janvier au 12 février 1976 et chargée d'étudier l'organisation socio-sanitaire du Brésil et du Pérou.
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Rapports déposés par M. René TOUZET : session 1975-1976
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René TOUZET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.