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Rapports déposés par M. André TRILLARD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André TRILLARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016


  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'Etat du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
    • Rapport numéro 25, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Défense : environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2016)
    • Avis numéro 166 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées